Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Innovation technologique
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Rapport 14 - Innovation technologique dans les soins de santé
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Jeudi 18 avril 2013
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Lundi 22 avril 2013
Diabète juvénile
Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 50b, 55b et 60b sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2012
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2012
Objet des articles 269 à 298 (Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2012
Projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme
Dernière réunion : Mardi 16 octobre 2012
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2012
Listes de vaccination prioritaire en cas de pandémie
Dernière réunion : Jeudi 4 octobre 2012
Maladies neurologiques
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2012
Rapport 10 - Regards sur le cerveau : Étude des maladies neurologiques au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Rôle du gouvernement et de l'industrie dans la détermination de l'approvisionnement en médicaments au Canada
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2012
Rapport 9 - L'approvisionnement en médicaments au Canada : une responsabilité multilatérale
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 5 octobre 2012
Maladies chroniques liées au vieillissement
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2012
Rapport 8 - Maladies chroniques liées au vieillissement et promotion de la santé et prévention des maladies
Adopté par la Chambre : Jeudi 29 novembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2012
Promotion de la santé et la prévention des maladies
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2012
Projet de loi C-300, Loi concernant l’établissement d’un cadre fédéral de prévention du suicide
Dernière réunion : Jeudi 15 mars 2012
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 40, 45, 50, 55 et 60 sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mars 2012
Les plans de dépenses du ministère pour l'exercice financier 2011-2012
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Projet de loi C-278, Loi instituant une journée destinée à sensibiliser davantage le public à l'épilepsie
Dernière réunion : Jeudi 16 février 2012
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2012
Projet de loi C-313, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (lentilles cornéennes à but esthétique qui ne corrigent pas la vue)
Dernière réunion : Mardi 14 février 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2012
Projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense
Dernière réunion : Mardi 31 janvier 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 février 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 25b, 40b, 45b et 50b sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2011
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mardi 22 novembre 2011
Examen du projet de règlement sur le tabac
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2011
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Mercredi 22 juin 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012
Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier le financement des soins de santé
Dernière réunion : Jeudi 26 janvier 2012
Séance d'information sur l'Agence de la santé publique du Canada et les Instituts de recherche en santé du Canada
Dernière réunion : Lundi 3 octobre 2011
Séance d'information sur les opérations et le mandat du ministère de la Santé
Dernière réunion : Mercredi 28 septembre 2011