Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Projet de loi S-248, Loi instituant la Journée nationale des médecins
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2019
Rapport 25
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 juin 2019
Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes)
Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2018
Rapport 21
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 novembre 2018
Projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction de faire de la publicité d’aliments et de boissons s’adressant aux enfants)
Dernière réunion : Lundi 30 avril 2018
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Mardi 1 mai 2018
Projet de loi C-326, Loi modifiant la Loi sur le ministère de la Santé (lignes directrices relatives à l’eau potable)
Dernière réunion : Lundi 16 avril 2018
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 avril 2018
Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le tabac, la Loi sur la santé des non-fumeurs et d’autres lois en conséquence
Dernière réunion : Lundi 19 mars 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Mardi 20 mars 2018
Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois
Dernière réunion : Mardi 3 octobre 2017
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2017
Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2017
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 30 mai 2017
Projet de loi S-211, Loi instituant la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose
Dernière réunion : Jeudi 4 mai 2017
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mardi 9 mai 2017
Projet de loi C-277, Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 mars 2017
Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et apportant des modifications connexes à d'autres lois
Dernière réunion : Jeudi 9 février 2017
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 février 2017
Projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2016
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 décembre 2016
Projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose)
Dernière réunion : Mardi 20 septembre 2016
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2016
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédit 1a sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1a et 5a sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Santé
Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2016
Violence subie par les travailleurs de la santé dans les hôpitaux, dans les établissements de soins de longue durée et dans le cadre des soins à domicile
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2019
Rapport 29 - Violence subie par les travailleurs de la santé au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Stérilisation forcée de femmes au Canada
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2019
Santé des membres de la communauté LGBTQ2 au Canada
Dernière réunion : Mardi 11 juin 2019
Rapport 28 - La santé des communautés LGBTQIA2 au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Répercussions de l’abus de méthamphétamine au Canada
Dernière réunion : Jeudi 30 mai 2019
Rapport 26
Présenté à la Chambre : Lundi 10 juin 2019
Commotions cérébrales liées aux sports au Canada
Dernière réunion : Mardi 28 mai 2019
Rapport 24 - S'attaquer au problème de plein front: les commotions cérébrales liées aux sports au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 3 juin 2019
Stratégies de lutte contre le diabète au Canada et à l'étranger
Dernière réunion : Mardi 26 février 2019
Rapport 23 - Une stratégie de lutte contre le diabète au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 avril 2019
Les difficultés d’accès au traitement et aux médicaments pour les Canadiens atteints de maladies rares et orphelines
Dernière réunion : Jeudi 7 février 2019
Rapport 22 - Améliorer l’accès aux traitements pour les Canadiens atteints de maladies et de troubles rares
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 février 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 11 juin 2019
Don d'organes
Dernière réunion : Jeudi 20 septembre 2018
Rapport 19 - Les dons d'organes au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 25 septembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 janvier 2019
Boissons ayant une combinaison d'alcool à teneur élevée, de caféine et de sucre
Dernière réunion : Mercredi 13 juin 2018
Rapport 18 - Rapport sur les boissons alcoolisées prémélangées à teneur élevée en sucre
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018
Résistance aux antimicrobiens
Dernière réunion : Lundi 16 avril 2018
Rapport 16 - Étude sur l'état de la résistance aux antimicrobiens au Canada et recommandations connexes
Présenté à la Chambre : Mardi 1 mai 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 juillet 2018
Élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments
Dernière réunion : Mercredi 21 mars 2018
Rapport 14 - Un régime d’assurance médicament universel pour tous les canadiens : une nécessité
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 avril 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2018
Guide alimentaire canadien
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b et 10b sous Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2017
Cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme
Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2017
Programme de contribution pour les survivants de la thalidomide
Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2017
Restrictions imposées actuellement aux hommes ayant eu un rapport sexuel avec un autre homme en ce qui concerne les dons de sang
Dernière réunion : Jeudi 2 février 2017
Crise des opioïdes au Canada
Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2016
Rapport 6 - Rapport et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 11 avril 2017
Rapport 4 - Rapport provisoire et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 novembre 2016
Mandat de la ministre de la Santé
Dernière réunion : Lundi 11 avril 2016
M-206, Condition physique et niveau d'activité physique des jeunes au Canada
Dernière réunion : Mardi 11 juin 2019
Rapport 27 - Faire bouger les jeunes Canadiens!
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
M-132, Recherche en santé subventionnée par le fédéral
Dernière réunion : Jeudi 8 novembre 2018
Rapport 20 - Vers la science ouverte : promouvoir l’innovation en recherche et développement pharmaceutique, et l’accès à des médicaments abordables au Canada et à l’étranger
Présenté à la Chambre : Lundi 26 novembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 22 mars 2019
M-47, Effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes
Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2017
Rapport 11 - Rapport sur les effets de santé publique liés à la facilité de trouver et de visionner en ligne du contenu violent et sexuellement explicite avilissant sur les enfants, les femmes et les hommes
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 6 octobre 2017
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2019
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2016
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Jeudi 21 septembre 2017
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mercredi 3 février 2016
Séance d’information sur la stérilisation forcée de femmes au Canada
Dernière réunion : Jeudi 31 janvier 2019
Séance d’information sur le Rapport 4 – Les programmes de santé buccodentaire pour les Premières Nations et les Inuit – Santé Canada, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2017
Séance d'information sur le Sommet sur les opioïdes
Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2016
Séance d'information sur le rapport annuel de 2015 sur l’application de la Loi canadienne sur la santé et sur l’état du système de soins de santé du Canada
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2016
Séance d'information sur l’éclosion du virus Zika
Dernière réunion : Lundi 7 mars 2016