Travaux

43^e législature, 2^e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante

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1994

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2000

2001

2002

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2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19 Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19

Dernière réunion : Lundi 21 juin 2021

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5a sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de la Santé

Première réunion prévue : Vendredi 18 juin 2021

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5a sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Vendredi 18 juin 2021

Lignes directrices du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés Lignes directrices du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés

Dernière réunion : Vendredi 4 juin 2021

Budget principal des dépenses 2021-2022 Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Vendredi 30 avril 2021

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Lundi 3 mai 2021

Projet de loi C-237, Loi prévoyant l’élaboration d’un cadre national sur le diabète

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

Stratégies de lutte contre le diabète au Canada et à l'étranger Stratégies de lutte contre le diabète au Canada et à l'étranger

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 6 - Demande de réponse du gouvernement au 23e rapport de la 42e Législature, 1re session

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021

Commotions cérébrales liées aux sports au Canada Commotions cérébrales liées aux sports au Canada

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 7 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-quatrième rapport de la 42e législature, 1re session

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021

Répercussions de l’abus de méthamphétamine au Canada Répercussions de l’abus de méthamphétamine au Canada

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 8 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-sixième rapport de la 42e législature, 1re session

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

M-206, Condition physique et niveau d'activité physique des jeunes au Canada M-206, Condition physique et niveau d'activité physique des jeunes au Canada

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 9 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-septième rapport de la 42e législature, 1re session

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021

Santé des membres de la communauté LGBTQ2 au Canada Santé des membres de la communauté LGBTQ2 au Canada

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 10 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-huitième rapport de la 42e législature, 1re session

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021

Violence subie par les travailleurs de la santé Violence subie par les travailleurs de la santé dans les hôpitaux, dans les établissements de soins de longue durée et dans le cadre des soins à domicile

Dernière réunion : Vendredi 26 mars 2021

Rapport 11 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-neuvième rapport de la 42e législature, 1re session

Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 22 juin 2021

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Vendredi 12 mars 2021

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Lundi 22 mars 2021

Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)

Dernière réunion : Vendredi 11 décembre 2020

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Lundi 25 janvier 2021

Instructions à l'intention du légiste et conseiller parlementaire Instructions à l'intention du légiste et conseiller parlementaire

Dernière réunion : Vendredi 27 novembre 2020

Rapport 2 - Instructions à l’intention du légiste et conseiller parlementaire

Présenté à la Chambre : Mardi 1 décembre 2020

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Vendredi 20 novembre 2020

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Lundi 23 novembre 2020

Activités

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d’étudier l’état des soins de longue durée au Canada

Dernière réunion : Lundi 21 juin 2021

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter d'un plan de travail Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter d'un plan de travail

Dernière réunion : Mercredi 2 juin 2021

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter d'enjeux urgents Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter d'enjeux urgents

Dernière réunion : Vendredi 14 mai 2021

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 12 avril 2021

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de divers enjeux urgents Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de divers enjeux urgents

Dernière réunion : Mercredi 31 mars 2021

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les recommandations de la CCNI sur l'utilisation du vaccin de AstraZenaca

Dernière réunion : Vendredi 5 mars 2021

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier l’émergence des variants de la COVID-19 au Canada

Dernière réunion : Vendredi 12 février 2021

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier toutes les questions liées à la stratégie de vaccination contre la COVID-19 au Canada

Dernière réunion : Lundi 25 janvier 2021

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Vendredi 9 octobre 2020

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Vendredi 9 octobre 2020