HESA - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

Infolettre

43^e législature, 2^e session

(23 septembre 2020 - présent)

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2021

Tous les travaux Rapports

Études

Lignes directrices du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés Lignes directrices du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés

Dernière réunion : Vendredi 11 décembre 2020

Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)

Dernière réunion : Vendredi 11 décembre 2020

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la deuxième vague de la COVID-19 Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la deuxième vague de la pandémie de la COVID-19

Dernière réunion : Lundi 7 décembre 2020

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Vendredi 20 novembre 2020

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Lundi 23 novembre 2020

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Vendredi 11 décembre 2020

Rapport 2 - Instructions à l’intention du légiste et conseiller parlementaire

Présenté à la Chambre : Mardi 1 décembre 2020

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Vendredi 9 octobre 2020

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Vendredi 9 octobre 2020