Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Rapport 11 - Projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2012
Rapport 7 - Projet de loi C-300, Loi concernant l’établissement d’un cadre fédéral de prévention du suicide
Présenté à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Rapport 5 - Projet de loi C-278, Loi instituant une journée destinée à sensibiliser davantage le public à l'épilepsie
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2012
Rapport 4 - Projet de loi C-313, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (lentilles cornéennes à but esthétique qui ne corrigent pas la vue)
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2012
Rapport 3 - Projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 février 2012
Rapport 13 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Lundi 22 avril 2013
Rapport 12 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 50b, 55b et 60b sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2012
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 40, 45, 50, 55 et 60 sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mars 2012
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 25b, 40b, 45b et 50b sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mardi 22 novembre 2011
Rapport 14 - Innovation technologique dans les soins de santé
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Rapport 10 - Regards sur le cerveau : Étude des maladies neurologiques au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Rapport 9 - L'approvisionnement en médicaments au Canada : une responsabilité multilatérale
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 5 octobre 2012
Rapport 8 - Maladies chroniques liées au vieillissement et promotion de la santé et prévention des maladies
Adopté par la Chambre : Jeudi 29 novembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2012
Rapport 1 - Examen du projet de règlement sur le tabac
Adopté par la Chambre : Mercredi 22 juin 2011