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Travaux

Infolettre
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - présent)
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Tous les travaux Rapports
Rapport 21 - Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes)
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 novembre 2018
Détail de l'étude
Rapport 20 - Vers la science ouverte : promouvoir l’innovation en recherche et développement pharmaceutique, et l’accès à des médicaments abordables au Canada et à l’étranger
Présenté à la Chambre : Lundi 26 novembre 2018
Détail de l'étude
Rapport 19 - Les dons d'organes au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 25 septembre 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 janvier 2019
Rapport 18 - Rapport sur les boissons alcoolisées prémélangées à teneur élevée en sucre
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018
Rapport 17 - Projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction de faire de la publicité d’aliments et de boissons s’adressant aux enfants)
Présenté à la Chambre : Mardi 1 mai 2018
Détail de l'étude
Rapport 16 - Étude sur l'état de la résistance aux antimicrobiens au Canada et recommandations connexes
Présenté à la Chambre : Mardi 1 mai 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 juillet 2018
Rapport 15 - Projet de loi C-326, Loi modifiant la Loi sur le ministère de la Santé (lignes directrices relatives à l’eau potable)
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 avril 2018
Détail de l'étude
Rapport 14 - Un régime d’assurance médicament universel pour tous les canadiens : une nécessité
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 avril 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2018
Rapport 13 - Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le tabac, la Loi sur la santé des non-fumeurs et d’autres lois en conséquence
Présenté à la Chambre : Mardi 20 mars 2018
Détail de l'étude
Rapport 12 - Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois
Présenté à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2017
Détail de l'étude
Rapport 11 - Rapport sur les effets de santé publique liés à la facilité de trouver et de visionner en ligne du contenu violent et sexuellement explicite avilissant sur les enfants, les femmes et les hommes
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 6 octobre 2017
Rapport 10 - Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique
Présenté à la Chambre : Mardi 30 mai 2017
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi S-211, Loi instituant la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose
Présenté à la Chambre : Mardi 9 mai 2017
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-277, Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 mars 2017
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et apportant des modifications connexes à d'autres lois
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 février 2017
Détail de l'étude
Rapport 6 - Rapport et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2016
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 11 avril 2017
Rapport 5 - Projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 décembre 2016
Détail de l'étude
Rapport 4 - Rapport provisoire et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 novembre 2016
Détail de l'étude
Rapport 3 - Projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose)
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2016
Détail de l'étude
Rapport 2 - Travaux du Comité
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Détail de l'activité
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016
Rapport 1 - Travaux du Comité
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Détail de l'activité
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2016