Travaux
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Études
Étude concernant le crédit d'impôt pour personnes handicapées
Rapport 1 - L’ÉQUITÉ FISCALE POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 décembre 2002
Étude alphabétisation
Étude sur l'alphabétisation
Rapport 3 - Accroître l'alphabétisation des adultes: la nécessité d'une action pancanadienne
Adopté par le Comité : Lundi 3 novembre 2003
Rapport SIN
Rapport SIN
Rapport 2 - Prendre les mesures nécessaires pour assurer l'intégrité du numéro d'assurance sociale: examen du plan d'action
Présenté à la Chambre : Vendredi 28 février 2003
Budget des dépenses
Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédits 1,5 sous la rubrique du DÉVELOPPEMENT DES RESSOUCES HUMAINES
Rapport du sous-comité
Rapport du sous-comité sur la condition des personnes handicapées
Rapport 5 - À l'écoute des canadiens: une première vision de l'avenir du programme de prestations d'invalidité du régime de pensions du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2003
Rapport du sous-comité
Rapport du sous-comité sur les enfants et jeunes à risque
Rapport 4 - Bâtir un avenir meilleur aux enfants autochtones vivant en milieu urbain
Débattu à la Chambre : Mardi 7 octobre 2003
Travail/Vie personnelle
Amélioration de la conciliation travail-vie personnelle dans les secteurs relevant de la compétence fédérale
Dernière réunion : Mercredi 5 novembre 2003
Budget supplémentaire
Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Développement des ressources humaines
Dernière réunion : Lundi 20 octobre 2003
Question No Q-233
Questions inscrites au Feuilleton Question No Q-233
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2003