HUMA - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

41^e législature, 2^e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante

35-1 .

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1994

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2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

Tous les travaux Rapports

Études

Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada

Dernière réunion : Mardi 9 juin 2015

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015

Budget principal des dépenses 2015-2016 Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL, crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE, crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL et crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT

Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2015

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Vendredi 29 mai 2015

Projet de loi C-643, Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation aux lésions médullaires

Dernière réunion : Mardi 5 mai 2015

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2015

Renouvellement des Ententes sur le développement du marché du travail (EDMT) Renouvellement des Ententes sur le développement du marché du travail (EDMT)

Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2014

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 28 janvier 2015

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 28 mai 2015

Édition 2014 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire Édition 2014 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2014

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL

Dernière réunion : Jeudi 27 novembre 2014

Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Présenté à la Chambre : Vendredi 28 novembre 2014

Objet des articles 252, et 306 à 314 du projet de loi C-43 Objet des articles 252, et 306 à 314 du projet de loi C-43, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Dernière réunion : Mardi 18 novembre 2014

Projet de loi C-247, Loi élargissant le mandat de Service Canada en cas de décès d'un citoyen canadien ou d'un résident canadien

Dernière réunion : Jeudi 30 octobre 2014

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2014

Projet de loi C-591, Loi modifiant le Régime de pensions du Canada et la Loi sur la sécurité de la vieillesse (pension et prestations)

Dernière réunion : Jeudi 23 octobre 2014

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Lundi 27 octobre 2014

Budget principal des dépenses 2014-2015 Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL et crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL

Dernière réunion : Jeudi 15 mai 2014

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mercredi 28 mai 2014

Objet des articles 242 à 251, 371 à 374, et 483 à 486 du projet de loi C-31 Objet des articles 242 à 251, 371 à 374, et 483 à 486 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d’autres mesures

Dernière réunion : Jeudi 8 mai 2014

Opportunités pour les Autochtones sur le marché du travail Opportunités pour les Autochtones sur le marché du travail

Dernière réunion : Mardi 6 mai 2014

Rapport 4

Adopté par la Chambre : Lundi 27 octobre 2014

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 25 septembre 2014

Projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur)

Dernière réunion : Jeudi 13 février 2014

Rapport 3

Débattu à la Chambre : Mercredi 9 avril 2014

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Dernière réunion : Jeudi 28 novembre 2013

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 4 décembre 2013

Mobiliser l'expérience: Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail Mobiliser l'expérience: Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail

Dernière réunion : Mardi 26 novembre 2013

Rapport 2

Adopté par la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 5 juin 2014

Objet des articles 176 à 238 (sections 5 et 6 de la partie 3) du projet de loi C-4 Objet des articles 176 à 238 (sections 5 et 6 de la partie 3) du projet de loi C-4, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d’autres mesures

Dernière réunion : Jeudi 21 novembre 2013

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 9 juin 2015

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 4 février 2014