Passer au contenu Début du contenu
Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées étudie des questions touchant l’emploi, le travail, la sécurité du revenu, le développement des compétences, les personnes handicapées, et les programmes administrés par Emploi et Développement social Canada. Le Comité gère aussi la Bourse de recherches de la flamme du centenaire.
41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020

Sommaire des travaux

41e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
24 études et activités
catégorisées comme suit :
2projets de loi
4études en lien aux budgets des dépenses
14études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
4activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
12 rapports
à la Chambre, dont :
2suite aux études d'un projet de loi
4suite aux études liées aux budgets des dépenses
6suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
88 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 13 septembre 2013

Membres et membres associés