Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
M-208, infrastructure numérique rurale
Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2019
Rapport 18 - Infrastructure numérique sans fil en milieu rural : un rôle essentiel
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Budget principal des dépenses 2019-2020
Dernière réunion : Jeudi 30 mai 2019
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Lundi 3 juin 2019
Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur
Dernière réunion : Jeudi 16 mai 2019
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Lundi 3 juin 2019
Objet de la motion d’initiative parlementaire M-208 sur l’infrastructure numérique rurale
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2019
Répercussions du cadre réglementaire canadien sur les petites entreprises
Dernière réunion : Jeudi 4 avril 2019
Rapport 15 - Répercussions du cadre réglementaire canadien sur les petites entreprises : entre sécurité et compétitivité
Présenté à la Chambre : Lundi 29 avril 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 : crédit 5b sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 5b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédit 5b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédit 10b sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Industrie, et le crédit 1b sous la rubrique Statistique Canada.
Dernière réunion : Jeudi 31 janvier 2019
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 février 2019
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédit 5a sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédit 1a sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 1a sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 5a sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédit 5a sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédit 10a sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédit 5a sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien et crédit 1a sous la rubrique Statistique Canada
Dernière réunion : Lundi 19 novembre 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2018
Budget principal des dépenses 2018-2019
Dernière réunion : Jeudi 3 mai 2018
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mardi 22 mai 2018
Connectivité à large bande au Canada rural
Dernière réunion : Mardi 27 mars 2018
Rapport 11 - Connectivité à la large bande dans les régions rurales du Canada : combler le fossé numérique.
Présenté à la Chambre : Mardi 17 avril 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juin 2018
Performances des iPhones et leurs piles : les intérêts des consommateurs canadiens
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018
Examen prévu par la loi de la Loi visant à promouvoir l’efficacité et la capacité d’adaptation de l’économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l’exercice des activités commerciales par voie électronique et modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur les télécommunications
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017
Rapport 10 - La Loi canadienne anti-pourriel : des précisions s’imposent
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 avril 2018
Nomination par décret de Mona Nemer au poste de conseillère scientifique en chef
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2017
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédit 5b sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédit 5b sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 1b sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédit 1b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1b et 5b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédit 10b sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de l’Industrie, crédit 5b sous la rubrique Ministère de la Diversification de l’économie de l’Ouest canadien et crédit 1b sous la rubrique Statistique Canada
Dernière réunion : Jeudi 30 novembre 2017
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Lundi 4 décembre 2017
Propriété intellectuelle et transfert des technologies
Dernière réunion : Jeudi 9 novembre 2017
Rapport 8 - Propriété intellectuelle et transfert de technologie : promouvoir des pratiques exemplaires
Adopté par la Chambre : Vendredi 8 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 février 2018
Coopération Canada-États-Unis en matière d'innovation et de création d'emplois
Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2017
Rapport 7 - Innovation et technologie : un échange d'idées
Présenté à la Chambre : Lundi 12 juin 2017
Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien et crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2017
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2017-2018
Présenté à la Chambre : Lundi 29 mai 2017
Secteur manufacturier
Dernière réunion : Mardi 9 mai 2017
Rapport 6 - Le secteur manufacturier canadien : urgent besoin de s'adapter
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 septembre 2017
Projet de loi C-36, Loi modifiant la Loi sur la statistique
Dernière réunion : Jeudi 4 mai 2017
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 8 mai 2017
Projet de loi C-25, Loi modifiant la Loi canadienne sur les sociétés par actions, la Loi canadienne sur les coopératives, la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif et la Loi sur la concurrence
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2017
Visite du premier ministre des Territoires du Nord-Ouest
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2016
Examen du rapport du Gouvernement du Canada intitulé « Nouveau départ : un examen des lois canadiennes en matière d'insolvabilité »
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2016
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2016
Nomination par décret d'Anil Arora au poste de statisticien en chef du Canada
Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2016
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 : crédit 5a sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédit 1a sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 5a sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédit 5a sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Industrie, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1a et 5a sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1a et 5a sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédit 1a sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédit 5a sous la rubrique Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
Dernière réunion : Mardi 7 juin 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 juin 2016
Tour d'horizon des organismes d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2016
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 30 avril 2019
Séance d'information avec le statisticien en chef du Canada
Dernière réunion : Mercredi 7 novembre 2018
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mercredi 19 septembre 2018
Séance d'information sur la connectivité à large bande au Canada rural
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2017
Séance d'information sur la propriété intellectuelle et le transfert des technologies
Dernière réunion : Mardi 16 mai 2017
Séance d'information du ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2016
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 16 février 2016