Index des délibérations

37e législature, 3e session (2 février 2004 - 23 mai 2004) Session courante
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Le présent index couvre les 2 réunions du comité

B

Bonin, Raymond (Lib.--Nickel Belt)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Bosc, Marc (Greffier du comité)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Brevets, Loi et Aliments et drogues, Loi (modification), Loi--C-9. Voir Industrie, sciences et technologie, Comité permanent
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Budget, discussions pré-budgétaire. Voir plutôt Finances, Comité permanent--Discussions pré-budgétaires
Budgets de comité, Sous-comité
⇒⇒Création, procès-verbal séance no 1
Budgets opérationnels. Voir Comités; Finances, Comité permanent--Discussions; Industrie, sciences et technologie, Comité permanent--Brevet et Radiocommunication
Bulte, Sarmite (Lib.--Parkdale--High Park)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Bulte, Sarmite (Lib.--Parkdale--High Park)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310

C

Comité, affaires. Voir plutôt Procédure et affaires du comité
Comités
⇒⇒Budget opérationnel, enveloppe générale, étude, séance à huis clos, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Document, Recommandations pour fournir aux comités les ressources et l'autonomie nécessaires, approbation, présidence, présentation, procès-verbal séance no 2
⇒⇒Voir aussi Finances, Comité permanent; Industrie, sciences et technologie, Comité permanent
Consultations pré-budgétaires. Voir plutôt Finances, Comité permanent--Discussions pré-budgétaires

D

Discussions pré-budgétaires. Voir Finances, Comité permanent
Document. Voir Comités

E

Études et activités
⇒⇒Comités, budget, enveloppe générale, séance à huis clos, procès-verbal séance no 1

F

Finances, Comité permanent
⇒⇒Discussions pré-budgétaires, étude, budget opérationnel, procès-verbal séance no 2
⇒⇒Voyages, budget, procès-verbal séance no 2

I

Industrie, sciences et technologie, Comité permanent
⇒⇒Brevets, Loi et Aliments et drogues, Loi (modification), Loi--C-9, étude, budget opérationnel, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Radiocommunication, Loi (modification), Loi--C-2, étude, budget opérationnel, procès-verbal séance no 2

L

Longfield, Judi (Lib.--Whitby--Ajax) (Présidente)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310

O

O'Brien, Pat (Lib.--London--Fanshawe)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310

P

Présidence, élection. Voir Procédure et affaires du comité
Procédure et affaires du comité
⇒⇒Présidence, élection, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Séance d'organisation, 1:1310
⇒⇒Sous-comité, création, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Travaux futurs et régie interne, séance à huis clos, procès-verbal séance no 2

R

Radiocommunication, Loi (modification), Loi--C-2. Voir Industrie, sciences et technologie, Comité permanent
Recommandations pour fournir aux comités les ressources et l'autonomie nécessaires. Voir Comités--Document
Régie interne. Voir Procédure et affaires du comité--Travaux futurs

S

Sciences. Voir Industrie, sciences et technologie, Comité permanent
Séance d'organisation. Voir Procédure et affaires du comité
Sous-comité des budgets de comité. Voir plutôt Budgets de comité, Sous-comité

T

Technologie. Voir Industrie, sciences et technologie, Comité permanent
Travaux futurs. Voir Procédure et affaires du comité

V

Voyages. Voir Finances, Comité permanent

W

Wappel, Tom (Lib.--Scarborough-Sud-Ouest) (Vice-président)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Williams, John (PCC--St. Albert)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310