Travaux
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2023
2024
Études
Étude - acquisitions
Étude sur les acquisitions
Rapport 1 - Demande de réponse du gouvernement au rapport sur les acquisitions
Adopté par le Comité : Jeudi 15 mars 2001
État de préparation
État de préparation des Forces canadiennes
Rapport 4 - Faire face à nos responsabilités
L'état de préparation des Forces canadiennes
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2002
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 25 octobre 2002
Terrorisme
Questions reliées aux attaques terroristes du 11 septembre 2001 et la participation des Forces canadiennes au sein de la coalition militaire internationale contre le terrorisme
Budget principal 2002-03
Budget principal des dépenses 2002-2003 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique des Anciens combattants
Soins de longue durée
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.
Rapport 5 - Les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants : La crise de la côte ouest
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2002
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 7 novembre 2002
Activités
C-42 (part.10) - Sécurité
Séance d'information sur la partie 10 (Loi sur la défense nationale) du projet de loi C-42, Loi sur la sécurité publique
Stratégie-Armée de terre
Séance d'information sur la nouvelle stratégie de l'Armée de terre :" Engagés vers l'avant: La Stratégie de l'Armée de terre"