Travaux

39^e législature, 2^e session (16 octobre 2007 - 7 septembre 2008) Session courante

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Tous les travaux Rapports

Études

Le chapitre 7, L'acquisition de bureaux loués Le chapitre 7, L'acquisition de bureaux loués du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada (Place Victoria)

Dernière réunion : Jeudi 19 juin 2008

Chapitre 2, Le Soutien aux déploiements outre-mer - Défense nationale Le chapitre 2, Le soutien aux déploiements outre-mer - Défense nationale du Rapport de mai 2008 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008

Le chapitre 4, Le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole Le chapitre 4, Le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole - Agriculture et Agroalimentaire Canada du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 10 juin 2008

Rapport 18

Présenté à la Chambre : Lundi 16 juin 2008

Le chapitre 3, La surveillance de la sécurité du transport aérien - Transports Canada Le chapitre 3, La surveillance de la sécurité du transport aérien - Transports Canada du Rapport de mai 2008 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 5 juin 2008

La protection des renseignements et des biens du gouvernement lors de l'octroi des contrats Le chapitre 1, La protection des renseignements et des biens du gouvernement lors de l'octroi des contrats du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 3 juin 2008

Le chapitre 3, La Convention définitive des Inuvialuit du Rap d'oct 2007 du vg du Canada Le chapitre 3, La Convention définitive des Inuvialuit du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2008

Rapport 16

Présenté à la Chambre : Lundi 9 juin 2008

Le chapitre 5, La gestion de la prestation des services juridiques au gouvernement Le chapitre 5, La gestion de la prestation des services juridiques au gouvernement - Ministère de la Justice du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2008

Rapport 17

Présenté à la Chambre : Lundi 9 juin 2008

Chapitre 1, La gestion des frais imposés par certains ministères et organismes Le chapitre 1, La gestion des frais imposés par certains ministères et organismes du Rapport de mai 2008 du Rapport du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 27 mai 2008

Le chapitre 5, Assurer la sécurité et l'ouverture de nos frontières -Agence des services frontalier Le chapitre 5, Assurer la sécurité et l'ouverture de nos frontières - Agence des services frontaliers du Canada du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 15 mai 2008

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Mardi 27 mai 2008

Certains marchés passés par Finances Canada Conformément à la motion adoptée par le Comité le 13 mars 2008 - Certains marchés passés par Finances Canada

Dernière réunion : Mardi 13 mai 2008

Rapport de mai 2008 du vérificateur général du Canada Rapport de mai 2008 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 8 mai 2008

Rôle du directeur parlementaire du budget Conformément à la motion adoptée par le Comité le 17 avril 2008 - Rôle du directeur parlementaire du budget

Dernière réunion : Jeudi 1 mai 2008

Le chapitre 10, Outils de gestion et engagements du gouvernement Le chapitre 10, Outils de gestion et engagements du gouvernement - L'écologisation des activités du gouvernement du Rapport de mars 2008 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 1 mai 2008

Budget principal des dépenses 2008-2009 Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédit 15 sous la rubrique FINANCES, et Partie III - Rapport sur les plans et priorités et Rapport ministériel sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 29 avril 2008

Rapport 14

Présenté à la Chambre : Mercredi 30 avril 2008

Le chapitre 4, Les soins de santé fournis aux militaires - Défense nationale Le chapitre 4, Les soins de santé fournis aux militaires - Défense nationale du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 17 avril 2008

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Lundi 28 avril 2008

Le chapitre 4, La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière Le chapitre 4, La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière - Pêches et Océans Canada du Rapport de février 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 17 avril 2008

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Lundi 28 avril 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 20 août 2008

Le chapitre 3, La gestion des ressources humaines - Aff. étrangères et Commerce international Canada Le chapitre 3, La gestion des ressources humaines - Affaires étrangères et Commerce international Canada du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 15 avril 2008

Comptes publics du Canada 2007 Comptes publics du Canada 2007

Dernière réunion : Jeudi 28 février 2008

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 mars 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008

Le chapitre 5, Les services de passeport - Passeport Canada Le chapitre 5, Les services de passeport - Passeport Canada du Rapport de février 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 28 février 2008

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 mars 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 6 juin 2008

Le chapitre 7, La gestion des services de laboratoire judiciaire - Gendarmerie Royale du Canada Le chapitre 7, La gestion des services de laboratoire judiciaire - Gendarmerie Royale du Canada du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 28 février 2008

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 mars 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008

Réponses des ministères aux questions relatives aux réponses du gouvernement (39e législature) Réponses des ministères aux questions relatives aux réponses du gouvernement (39e législature)

Dernière réunion : Jeudi 14 février 2008

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Lundi 25 février 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008

Le chapitre 3, Les grands projets de technologies de l'information Le chapitre 3, Les grands projets de technologies de l'information du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 14 février 2008

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Lundi 25 février 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008

Le chapitre 11, La protection des fonds publics - Bureau de l'Enquêteur correctionnel Le chapitre 11, La protection des fonds publics - Bureau de l'Enquêteur correctionnel du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 12 février 2008

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Lundi 25 février 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008

Chapitres 1 et 2 du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada Le chapitre 1, Le système de gestion des dépenses au centre du gouvernement et le chapitre 2, Le système de gestion des dépenses dans les ministères du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 12 février 2008

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Lundi 25 février 2008

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008

Témoignage précédent de Barbara George Conformément à la motion du Comité du 22 novembre 2007 - Témoignage précédent de Barbara George

Dernière réunion : Jeudi 7 février 2008

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mardi 12 février 2008

Le chapitre 9, L'administration des régimes de retraite et d'assurances - GRC Le chapitre 9, L'administration des régimes de retraite et d'assurances - Gendarmerie royale du Canada du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2007

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2007

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 7 avril 2008

Suivi des recommandations du Comité des comptes publics Suivi des recommandations du Comité des comptes publics

Dernière réunion : Jeudi 22 novembre 2007

Rapport du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le 30 octobre 2007 Rapport du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le 30 octobre 2007

Dernière réunion : Mardi 13 novembre 2007

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008

Rapport 8 - Rapports de rendement ministériels

Présenté à la Chambre : Lundi 25 février 2008

Rapport 1 - Motion de félicitations

Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2007