Index des délibérations
yes
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2020
2021
2022
2023
2024
le présent index couvre les 3 réunions du sous-comité
A
Aquaculture
⇒⇒Pêches et Océans, Comité permanent, étude, séance à huis clos, procès-verbal no 02
B
Bernier, Yvan (BQ--Bonaventure--Gaspé--Îles-de-la-Madeleine--Pabok)
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 01:1135-40, 1150-55
E
Études et enquêtes
⇒⇒Aquaculture, pêches et Océans, Comité permanent, étude, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 01:1127; 03:1017
G
Gilmour, Bill (Réf.--Nanaimo--Alberni; AC--Nanaimo--Alberni à compter du 27 mars 2000)
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 01:1135, 1145-50
N
P
Pêches et Océans, Comité permanent. Voir Aquaculture
Provenzano, Carmen (Lib.--Sault Ste. Marie; secrétaire parlementaire du ministre des Anciens combattants à compter du 1er
septembre 2000)
(présidente)
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 01:1127-55
S
Séance à huis clos. Voir Sous-comité
Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans. Voir Sous-comité
Sous-comité (Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans)
⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Travaux futurs, 01:1127
⇒⇒⇒Séance sans enregistrement, procès-verbal no 3
Stoffer, Peter (NPD--Sackville--Musquodoboit Valley--Eastern Shore)
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 01:1140-45