Index des délibérations
yes
37e législature, 3e session
(2 février 2004 - 23 mai 2004)
A | B | C | D | E | G | J | L | M | N | O | P | R | S | V
Le présent index couvre les 4 réunions du comité
A
Autonomie. Voir Comités--Ressources
B
Bibliothécaire du Parlement. Voir Bibliothèque du Parlement--Aide à la
recherche
Bibliothèque du Parlement
⇒⇒Aide à la recherche offert aux comités, Comité de liaison tenu de défrayer les coûts, inacceptable, lettre au bibliothécaire du Parlement, procès-verbal séance no 3
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville) (Vice-présidente)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Budget opérationnel. Voir Comités; Comptes publics, Comité
permanent--Gouvernement; Justice, droits de la personne, sécurité publique et
protection civile, Comité permanent--Cour suprême; Patrimoine Canadien, Comité
permanent--Droit; Réglementation, examen, Comité mixte
C
Comité, affaires. Voir plutôt Procédure et affaires du comité
Comités
⇒⇒Budget opérationnel
⇒⇒⇒Demandes, étude, séance à huis clos, procès-verbal séance no 3
⇒⇒⇒Enveloppe générale, étude, séance à huis clos, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Ressources et autonomie, étude, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1; 2; 3; 4
⇒⇒⇒Rapport au Comité, Recommandations pour fournir aux comités les ressources et l'autonomie nécessaires, procès-verbal séance no 4
⇒⇒Voir aussi Comptes publics, Comité permanent; Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection civile, Comité permanent; Patrimoine Canadien, Comité permanent; Réglementation, examen, Comité mixte
Commandites. Voir Comptes publics, Comité permanent--Gouvernement
Comptes publics, Comité permanent
⇒⇒Gouvernement, publicité, commandites, programme, opinion publique, recherche, gestion (Vérificatrice générale, rapport 2003, novembre, chap. 3, 4 et 5), étude, budget opérationnel, procès-verbal séance no 3
Cour suprême. Voir Justice, droits de la personne, sécurité publique et
protection civile, Comité permanent
Cullen, Roy (Lib.--Etobicoke-Nord)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
D
Droit d'auteur. Voir Patrimoine Canadien, Comité permanent
Droits de la personne. Voir Justice, droits de la personne, sécurité
publique et protection civile, Comité permanent
E
Études et activités
⇒⇒Comités
⇒⇒⇒Budget opérationnel
⇒⇒⇒⇒Demandes, séance à huis clos, procès-verbal séance no 3
⇒⇒⇒⇒Enveloppe générale, séance à huis clos, procès-verbal séance no 1
⇒⇒⇒Ressources et autonomie, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1; 2; 3; 4
G
Gouvernement, publicité. Voir Comptes publics, Comité permanent
J
Juges. Voir Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection
civile, Comité permanent--Cour suprême
Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection civile,
Comité permanent
⇒⇒Cour suprême, juges, nomination, processus, étude, budget opérationnel, procès-verbal séance no 1
L
Longfield, Judi (Lib.--Whitby--Ajax) (Présidente)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
M
Marrocco, Tranquillo (Greffier du comité)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
N
Nomination. Voir Justice, droits de la personne, sécurité publique et
protection civile, Comité permanent--Cour suprême
O
Opinion publique. Voir Comptes publics, Comité permanent--Gouvernement
P
Patrimoine Canadien, Comité permanent
⇒⇒Droit d'auteur, réforme, gouvernement, rapport d'étape, étude, budget opérationnel, procès-verbal séance no 3
Présidence, élection. Voir Procédure et affaires du comité
Procédure et affaires du comité
⇒⇒Lettres
⇒⇒⇒Bibliothécaire du Parlement, procès-verbal séance no 3
⇒⇒⇒Co-présidents du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, procès-verbal séance no 3
⇒⇒Membre, remplacement, autorisation, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Présidence, élection, procès-verbal séance no 1
⇒⇒Séance d'organisation, 1:1310
Protection civile. Voir Justice, droits de la personne, sécurité publique et
protection civile, Comité permanent
R
Rapport au Comité
⇒⇒Comités, ressources et autonomie, Recommandations pour fournir aux comités les ressources et l'autonomie nécessaires, procès-verbal séance no 4
Recommandations pour fournir aux comités les ressources et l'autonomie
nécessaires. Voir Rapport au Comité--Comité
Réglementation, examen, Comité mixte
⇒⇒Budget opérationnel, procès-verbal séance no 3
⇒⇒Dépenses d'infrastructure normales, budget, approbation, Comité de liaison, refus, lettre aux co-présidents, procès-verbal séance no 3
Ressources. Voir Comités
S
Séance d'organisation. Voir Procédure et affaires du comité
Sécurité publique. Voir Justice, droits de la personne, sécurité publique et
protection civile, Comité permanent
V
Vérificatrice générale, rapport 2003. Voir Comptes publics, Comité
permanent--Gouvernement