Passer au contenu Début du contenu
SCCC
42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante
Ce Sous-comité a été créé par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le jeudi 1er février 2018. En savoir davantage sur ce Sous-comité.

Sommaire des travaux

42e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
2 études et activités
catégorisées comme suit :
0projets de loi
0études en lien aux budgets des dépenses
1étude créée par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
1activité
Suite à ces études, le Comité a présenté
0 rapports
à la Chambre, dont :
0suite aux études d'un projet de loi
0suite aux études liées aux budgets des dépenses
0suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Pour ce faire, le Comité a tenu
11 réunions