Index des délibérations
yes
37e législature, 2e session
(30 septembre 2002 - 12 novembre 2003)
A | B | C | D | E | F | G | H | L | M | P | R | S | T | W
Le présent index couvre les 4 réunions du comité
A
Affaires devant faire l'objet d'un vote
⇒⇒Choix, 1:1545; 2:1535-50
⇒⇒⇒Rapport au comité, 1er, séance à huis clos, procès-verbal séance no 2
⇒⇒⇒Séances à huis clos, 1:2010; 2:1550
Affaires ne devant pas faire l'objet d'un vote
⇒⇒Étude, séances à huis clos, procès-verbaux nos 3, 4
⇒⇒⇒Rapports au comité
⇒⇒⇒⇒2e, séance à huis clos, procès-verbal no 3
⇒⇒⇒⇒3e, séance à huis clos, procès-verbal no 4
⇒⇒Voir aussi Mariage, (projet de loi C-447). Hill, Grant
B
Bellemare, Eugène (Lib.--Ottawa--Orléans)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1645-55
Bergeron, Stéphane (BQ--Verchères--Les-Patriotes)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1755-1800
Borotsik, Rick (PC--Brandon--Souris)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1600, 1615, 1650, 1705-10, 1805, 1820, 1840, 1900, 1930, 1945, 1955, 2005
Bryden, John (Lib.--Ancaster--Dundas--Flamborough--Aldershot)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1840-50
C
Caccia, l'hon. Charles L. (Lib.--Davenport)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1810-15
Casey, Bill (PC--Cumberland--Colchester)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1910-15
Casson, Rick (Chambre des communes)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 2:1535-50
Clark, le très hon. Joe (PC--Calgary-Centre)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1900-10
Cullen, Roy (Lib.--Etobicoke-Nord)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1955-2010
D
Davies, Libby (NPD--Vancouver-Est)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1815-20
Desjarlais, Bev (NPD--Churchill)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1705-10
Desrochers, Odina (BQ--Lotbinière-L'Érable)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1920
Duplain, Claude (Lib.--Portneuf)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1615, 1640-45, 1720, 1815, 1835, 1855
E
Études et enquêtes
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, choix, 1:1545; 2:1535-50
⇒⇒⇒Séances à huis clos, procès-verbaux séances à huis clos nos 1, 2
⇒⇒Affaires ne devant pas faire l'objet d'un vote, séances à huis clos, procès-verbaux nos 3, 4
⇒⇒Mariage, (projet de loi C-447), examen dans le cadre des Affaires ne devant pas faire l'objet d'un vote, séance à huis clos, procès-verbal séance no 4
F
Fournier, Ghislain (BQ--Manicouagan)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1605-15
G
Godin, Yvon (NPD--Acadie--Bathurst)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1555, 1615, 1630, 1640-45, 1700, 1725, 1810, 1835, 1905, 1915, 1950-55, 2005-10
Grewal, Gurmant (AC--Surrey-Centre)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1720-30
Guay, Monique (BQ--Laurentides)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1635-45
Guimond, Michel (BQ--Beauport--Montmorency--Côte-de-Beaupré--Île-d'Orléans)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1610, 1620, 1630, 1645-55, 1715, 1805-10, 1830, 1850, 1900, 1910-15, 1955, 2010
H
Herron, John (PC--Fundy--Royal)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1655-1705
L
Lincoln, Clifford (Lib.--Lac-Saint-Louis)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1800-10
Lunn, Gary (AC--Saanich--Gulf Islands)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1625-35
M
Marceau, Richard (BQ--Charlesbourg--Jacques-Cartier)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1830-35
Mariage, (projet de loi C-447). (Hill, Grant)
⇒⇒Examen dans le cadre des Affaires ne devant pas faire l'objet d'un vote, séance à huis clos, procès-verbal séance no 4
Martin, Keith (AC--Esquimalt--Juan de Fuca)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1940-50
Martin, Pat (NPD--Winnipeg-Centre)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1615-25
McKay, John (Lib.--Scarborough-Est)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1920-30
Ménard, Réal (BQ--Hochelaga--Maisonneuve)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1820-30
P
Picard, Pauline (BQ--Drummond)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1710-20
Projet de loi déféré
⇒⇒C-447 - Mariage (Hill, Grant)
Proulx, Marcel (Lib.--Hull--Aylmer)(président)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1545, 1600-1730, 1745-1840, 1850-1955, 2005-10; 2:1535-50
R
Rapports au comité
⇒⇒1er - Affaires devant faire l'objet d'un vote, séance à huis clos, procès-verbal séance no 2
⇒⇒2e, Affaires ne devant pas faire l'objet d'un vote, procès-verbal no 3
⇒⇒3e, Affaires ne devant pas faire l'objet d'un vote, procès-verbal no 4
Reid, Scott (AC--Lanark--Carleton)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1950-55
Robertson, James (Attaché de recherche du comité)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1930
Robinson, Svend (NPD--Burnaby--Douglas)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1850-55
S
St-Julien, Guy (Lib.--Abitibi--Baie-James--Nunavik)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1745-50
Stoffer, Peter (NPD--Sackville--Musquodoboit Valley--Eastern Shore)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1750-55, 1935-40
Strahl, Chuck (AC--Fraser Valley)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1555, 1605, 1615, 1630, 1640, 1725, 1750, 1800, 1810, 1825, 1840, 1850-1910, 1930-35, 1945-50, 2005; 2:1545
T
Tirabassi, Tony (Lib.--Niagara-Centre)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 2:1550
Toupin, Marc (Greffier du comité)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 2:1535
W
Williams, John (AC--St. Albert)
⇒⇒Affaires devant faire l'objet d'un vote, 1:1835-40