Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Projet de loi C-47, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Budget supplémentaire (A) 2005-2006 : crédits 1a, 5a, 10a, 20a, 35a et 40a sous la rubrique Transports
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Libéralisation du transport aérien et le réseau aéroportuaire du Canada
Dernière réunion : Mercredi 18 mai 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 septembre 2005
Certificat de nomination de Maurice Baril au poste de président de l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Dernière réunion : Mercredi 18 mai 2005
Rétrocession de terres arables aux agriculteurs et anciens propriétaires de Mirabel
Dernière réunion : Lundi 21 février 2005
Nomination par décret de Paul Côté au poste de président et premier dirigeant de VIA Rail Canada Inc.
Dernière réunion : Mercredi 16 février 2005
Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la marine marchande du Canada, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada et la Loi sur les océans
Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2004
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 décembre 2004
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005: crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique transports
Dernière réunion : Mardi 23 novembre 2004
Projet de loi C-4, Loi de mise en oeuvre de la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles et du Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
Dernière réunion : Mardi 2 novembre 2004
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 3 novembre 2004
Activités
Séance d'information sur le Pont de Québec
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Rapport 5 - Défaut de comparution du ministre des Transports
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 juin 2005
Séance d'information sur la Sûreté aéroportuaire
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Séance d'information sur le plan d'affaires de Via Rail
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Séance d'information sur les politiques, l'administration et le fonctionnement du ministère des transports et d'autres sujets s'y rapportant
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Séance d'information sur le suivi de l'étude de la libéralisation du transport aérien et le réseau aéroportuaire du Canada
Dernière réunion : Mercredi 22 juin 2005
Séance d'information sur les wagons-trémies
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2005
Rapport 3 - Le projet de cession du parc fédéral de wagons-trémies
Présenté à la Chambre : Lundi 21 février 2005
Séance d'information sur le système aéroportuaire canadien
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2005
Séance d'information sur le programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments de Transports Canada
Dernière réunion : Lundi 6 juin 2005
Séance d'information sur la réglementation portant sur le ratio sièges - agents de bord
Dernière réunion : Mercredi 6 avril 2005
Séance d'information sur la libéralisation du transport aérien
Dernière réunion : Lundi 21 février 2005
Séance d'information sur les ports
Dernière réunion : Lundi 21 février 2005
Séance d'information sur les politiques et vision
Dernière réunion : Jeudi 4 novembre 2004