Travaux
yes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Études
Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale et d'autres lois
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 17b, 20b, 35b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b et 65b sous la rubrique TRANSPORTS
Dernière réunion : Mercredi 2 décembre 2009
Application par Transports Canada de la réglementation sur la sécurité aérienne et de la mise en oeu
Application par Transports Canada de la réglementation sur la sécurité aérienne et de la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité dans l'industrie de l'aviation
Dernière réunion : Lundi 30 novembre 2009
Projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens
Dernière réunion : Lundi 23 novembre 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mardi 24 novembre 2009
Le train à grande vitesse au Canada
Le train à grande vitesse au Canada
Dernière réunion : Lundi 16 novembre 2009
Services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA
Services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2009
Administration et fonctionnement de la Société canadienne des postes
Administration et fonctionnement de la Société canadienne des postes
Dernière réunion : Jeudi 11 juin 2009
Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi sur les Cours fédérales et d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Jeudi 7 mai 2009
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mai 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70 et 75 sous la rubrique TRANSPORTS
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2009
Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
Dernière réunion : Jeudi 2 avril 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 avril 2009
Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses
Dernière réunion : Mardi 10 mars 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2009