Travaux
yes
40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Études
Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence
Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2011
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2011
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 40c et 55c sous la rubrique TRANSPORTS
Dernière réunion : Mardi 8 mars 2011
Questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC)
Dernière réunion : Mardi 8 mars 2011
Projet de loi C-511, Loi concernant la communication des renseignements sur les véhicules automobiles et modifiant la Loi sur la sécurité automobile (amélioration de la sécurité publique)
Dernière réunion : Mardi 1 mars 2011
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 mars 2011
Rapport 8
Adopté par la Chambre : Mercredi 16 février 2011
Sûreté et sécurité aériennes
Dernière réunion : Mardi 1 mars 2011
Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2010
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 décembre 2010
Conséquences du bruit causé par les activités des aéroports situés dans les milieux urbains
Dernière réunion : Mardi 7 décembre 2010
Projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique
Dernière réunion : Mardi 7 décembre 2010
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 décembre 2010
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 40b, 55b, 60b, 70b, 75b et 80b sous la rubrique TRANSPORTS
Dernière réunion : Lundi 6 décembre 2010
Projet de loi C-20, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale et d'autres Lois
Dernière réunion : Jeudi 4 novembre 2010
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 15 novembre 2010
Impact des délais fixés par le gouvernement au 31 mars 2011 pour la réalisation des projets de relance portant sur l’infrastructure, et au 31 décembre 2010 pour les projets réalisés dans le cadre du Programme d’infrastructures de loisirs (PIL) et du Programme de renouvellement des conduites (PRECO)
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2010
Projet de loi C-509, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque)
Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2010
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 octobre 2010
Administration et fonctionnement de la Société canadienne des postes
Dernière réunion : Mardi 8 juin 2010
Projet de loi C-442, Loi visant à ériger le Monument national de l'Holocauste
Dernière réunion : Jeudi 3 juin 2010
Rapport 3
Débattu à la Chambre : Mercredi 27 octobre 2010
Rappel de véhicules fabriqués par Toyota Motor Corporation
Dernière réunion : Mardi 1 juin 2010
Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS
Dernière réunion : Jeudi 27 mai 2010
Projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens
Dernière réunion : Jeudi 25 mars 2010
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 mai 2010
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c, 5c, 20c et 35c sous la rubrique TRANSPORTS
Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 8 mars 2011
Rapport 2 - Travaux du Comité - Question de privilège
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Séance d'information sur les conséquences du bruit causé par les activités des aéroports situés dans les milieux urbains
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2010
Séance d'information sur des questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC)
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2010
Séance d'information sur la vision et les priorités du ministre pour la portefeuille des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TIC)
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2010
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010