TRAN - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

40^e législature, 3^e session (3 mars 2010 - 26 mars 2011) Session courante

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2000

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2014

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2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence

Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2011

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2011

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2011

Questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC) Questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC)

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2011

Projet de loi C-511, Loi concernant la communication des renseignements sur les véhicules automobiles et modifiant la Loi sur la sécurité automobile (amélioration de la sécurité publique)

Dernière réunion : Mardi 1 mars 2011

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 3 mars 2011

Rapport 8

Adopté par la Chambre : Mercredi 16 février 2011

Sûreté et sécurité aériennes Sûreté et sécurité aériennes

Dernière réunion : Mardi 1 mars 2011

Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2010

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 décembre 2010

Conséquences du bruit causé par les activités des aéroports situés dans les milieux urbains Conséquences du bruit causé par les activités des aéroports situés dans les milieux urbains

Dernière réunion : Mardi 7 décembre 2010

Projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique

Dernière réunion : Mardi 7 décembre 2010

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mercredi 8 décembre 2010

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 40b, 55b, 60b, 70b, 75b et 80b sous la rubrique TRANSPORTS

Dernière réunion : Lundi 6 décembre 2010

Projet de loi C-20, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale et d'autres Lois

Dernière réunion : Jeudi 4 novembre 2010

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Lundi 15 novembre 2010

Impact des délais pour la réalisation des projets de relance portant sur l'infrastructure Impact des délais fixés par le gouvernement au 31 mars 2011 pour la réalisation des projets de relance portant sur l’infrastructure, et au 31 décembre 2010 pour les projets réalisés dans le cadre du Programme d’infrastructures de loisirs (PIL) et du Programme de renouvellement des conduites (PRECO)

Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2010

Projet de loi C-509, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque)

Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2010

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 28 octobre 2010

Administration et fonctionnement de la Société canadienne des postes Administration et fonctionnement de la Société canadienne des postes

Dernière réunion : Mardi 8 juin 2010

Projet de loi C-442, Loi visant à ériger le Monument national de l'Holocauste

Dernière réunion : Jeudi 3 juin 2010

Rapport 3

Débattu à la Chambre : Mercredi 27 octobre 2010

Rappel de véhicules fabriqués par Toyota Motor Corporation Rappel de véhicules fabriqués par Toyota Motor Corporation

Dernière réunion : Mardi 1 juin 2010

Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS

Dernière réunion : Jeudi 27 mai 2010

Projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens

Dernière réunion : Jeudi 25 mars 2010

Rapport 1

Adopté par la Chambre : Mercredi 5 mai 2010

Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2011

Rapport 2 - Travaux du Comité - Question de privilège

Présenté à la Chambre : Mercredi 14 avril 2010

Séance d'information sur les conséquences du bruit causé par les activités des aéroports Séance d'information sur les conséquences du bruit causé par les activités des aéroports situés dans les milieux urbains

Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2010

Séance d'information sur des questions liées à LPPCAC Séance d'information sur des questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC)

Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2010

Séance d'information sur la vision et les priorités du ministre Séance d'information sur la vision et les priorités du ministre pour la portefeuille des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TIC)

Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2010

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010