Travaux

43^e législature, 2^e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante

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2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Sécurité ferroviaire Sécurité ferroviaire

Dernière réunion : Jeudi 17 juin 2021

Réponse du gouvernement à la tragédie du vol 752 d’Ukraine International Airlines Réponse du gouvernement à la tragédie du vol 752 d’Ukraine International Airlines

Dernière réunion : Jeudi 10 juin 2021

Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien

Dernière réunion : Mardi 8 juin 2021

Rapport 3 - Sortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021

Processus de certification des aéronefs Processus de certification des aéronefs

Dernière réunion : Jeudi 27 mai 2021

Rapport 2 - Une étude de la certification des aéronefs au Canada à la lumière de deux incidents impliquant le vol 610 de Lion Air et le vol 302 d’Ethiopian Airlines

Présenté à la Chambre : Mercredi 9 juin 2021

Investissements ciblés en infrastructure Investissements ciblés en infrastructure

Dernière réunion : Jeudi 6 mai 2021

Budget principal des dépenses 2021-2022 Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédits 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Dernière réunion : Jeudi 22 avril 2021

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Lundi 26 avril 2021

Vérification du suivi de la sécurité ferroviaire Vérification du suivi de la sécurité ferroviaire

Dernière réunion : Mardi 13 avril 2021

Banque de l'infrastructure du Canada Banque de l'infrastructure du Canada

Dernière réunion : Mardi 23 mars 2021

Budget principal des dépenses 2020-2021 Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Dernière réunion : Jeudi 19 novembre 2020

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1b sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Dernière réunion : Jeudi 19 novembre 2020

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 27 avril 2021

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 13 octobre 2020

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mardi 13 octobre 2020