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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Expériences vécues par les vétéranes

Réunion 88 Mercredi 10 avril 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

L’approche du Canada à l’égard de l’Afrique

Réunion 101 Mercredi 10 avril 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 102 Mercredi 10 avril 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Améliorer les taux de diplomation et les résultats fructueux des étudiants autochtones

Réunion 102 Mercredi 10 avril 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Projet de loi C-27, Loi édictant la Loi sur la protection de la vie privée des consommateurs, la Loi sur le Tribunal de la protection des renseignements personnels et des données et la Loi sur l'intelligence artificielle et les données et apportant des modifications corrélatives et connexes à d'autres lois

Réunion 117 Mercredi 10 avril 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Manque de logements disponibles sur les bases ou à proximité pour les membres des Forces armées canadiennes et leurs familles et les défis auxquels font face les membres et leurs familles qui doivent se déplacer à travers le pays

Réunion 97 Mercredi 10 avril 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 116 Mercredi 10 avril 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Initiatives de modernisation de la réglementation fédérale

Réunion 116 Mercredi 10 avril 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Barrières non tarifaires dans les accords commerciaux internationaux actuels et futurs s’appliquant au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Mercredi 10 avril 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Prestation Canadienne pour les personnes handicapées

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 10 avril 2024
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