Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande de témoins supplémentaires dans le cadre de l’étude des mesures à considérer face aux problèmes d’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes, y compris les allégations à l’endroit de l’ancien chef d’état-major de la Défense Jonathan Vance

Début de l'activité Vendredi 5 mars 2021
HESA Comité permanent de la santé

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les recommandations de la CCNI sur l'utilisation du vaccin de AstraZenaca

Réunion 22 Vendredi 5 mars 2021
CAAM Comité spécial sur la relation économique entre le Canada et les États-Unis

Relation économique entre le Canada et les États-Unis

Réunion 3 Jeudi 4 mars 2021
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 24 Jeudi 4 mars 2021
FINA Comité permanent des finances

Dépenses engagées par le gouvernement, Mouvement UNIS et la Bourse canadienne pour le bénévolat étudiant

Réunion 24 Jeudi 4 mars 2021
SINA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 4 mars 2021
LANG Comité permanent des langues officielles

Séance d’information sur le document de réforme publique du gouvernement du Canada pour la modernisation de la Loi sur les langues officielles

Début de l'activité Jeudi 4 mars 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Véhicules zéro émission

Réunion 15 Mercredi 3 mars 2021
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Mesures à considérer face aux problèmes d’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes, y compris les allégations à l’endroit de l’ancien chef d’état-major de la Défense Jonathan Vance

Réunion 18 Mercredi 3 mars 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport sur les plans et priorités 2021-2022 du Bureau du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mercredi 3 mars 2021
Haut de la page