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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Pratique sécuritaire du sport au Canada

Réunion 97 Mardi 7 novembre 2023
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 83 Mardi 7 novembre 2023
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 80 Mardi 7 novembre 2023
CIIT Comité permanent du commerce international

Objet du projet de loi C-57, Loi portant mise en œuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et l'Ukraine de 2023

Réunion 80 Mardi 7 novembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 86 Mardi 7 novembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Impacts écosystémiques et gestion des populations de pinnipèdes

Réunion 86 Mardi 7 novembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Répartition des ressources à la Commission des pêcheries des Grands Lacs

Réunion 86 Mardi 7 novembre 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 83 Mardi 7 novembre 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Étude de suivi sur le Rapport 3, L'analyse comparative entre les sexes plus, 2022 — Rapports 1 à 4 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 83 Mardi 7 novembre 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 94 Mardi 7 novembre 2023
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