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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 6 - La COVID-19 et les peuples autochtones: de la crise à un véritable changement

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Jeudi 17 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 20 - Accès à une eau potable salubre dans les collectivités des Premières Nations

Rapport 20 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 21 - Audit de suivi sur la sécurité ferroviaire

Rapport 21 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 22 - Le plan Investir dans le Canada

Rapport 22 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 11 - Demande de réponse du gouvernement au 70e rapport de la 42e législature, 1re session

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Jeudi 17 juin 2021
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 6 - De l’exploration minérale à la fabrication de pointe : développer les chaînes de valeur pour les minéraux critiques au Canada

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 6 - Racisme systémique au sein des services policiers au Canada

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
CAAM Comité spécial sur la relation économique entre le Canada et les États-Unis

Rapport 2 - Les politiques d’achat « Buy America » : rapport provisoire

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 16 juin 2021
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Création du poste de l'ombudsman canadien pour la responsabilité des entreprises

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 16 juin 2021
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 10 - La sécurité alimentaire dans les collectivités nordiques et isolées : garantir à tous l’accès équitable à des aliments sains en quantité suffisante

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 16 juin 2021

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