Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Rapport 19 - Projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures

Rapport 19 présenté à la Chambre Mercredi 29 mai 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 56 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 56 présenté à la Chambre Mardi 28 mai 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 56 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 56 adopté par la Chambre Mardi 28 mai 2013
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 10 - Possibilités économiques pour les jeunes apprentis

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2013
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Rapport 11 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 13 - Budget principal des dépenses de 2013-2014 : crédit 20 sous la rubrique FINANCES

Rapport 13 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2013
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 10 - Protéger les droits fondamentaux des chrétiens coptes d'Égypte dans la foulée du printemps arabe : Le point de vue du parlement du Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 24 mai 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 10 - Protéger les droits fondamentaux des chrétiens coptes d'Égypte dans la foulée du printemps arabe : Le point de vue du parlement du Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 24 mai 2013
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 6 - Projet de loi S-2, Loi concernant les foyers familiaux situés dans les réserves des premières nations et les droits ou intérêts matrimoniaux sur les constructions et terres situées dans ces réserves

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 55 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 55 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2013

Haut de la page