Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information sur les activités de la Commission de coopération environnementale

Début de l'activité Mercredi 12 mai 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 11 mai 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Début de l'étude Lundi 10 mai 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Séance d'information par les représentants de la Canadian SableFish Association.

Début de l'étude Vendredi 7 mai 2004
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information de l'Agence de logement des Forces canadiennes

Début de l'activité Vendredi 7 mai 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Briefing session on draft legislation relating to birds oiled at sea / Séance d'information sur une ébauche de projet de loi sur les oiseaux mazoutés en mer

Début de l'activité Mercredi 5 mai 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Suivi du rapport sur les pêches de l'Atlantique et à la réponse du gouvernement et le document déposés par le Ministre le 25 mars.

Début de l'étude Mercredi 5 mai 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Étude sur les obligations linguistiques de Radio-Canada en vertu de la partie VII de la Loi sur les langues officielles

Début de l'étude Mercredi 5 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Listes d'électeurs

Début de l'étude Mardi 4 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Début de l'étude Mardi 4 mai 2004
Haut de la page