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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Audit d'Affaires mondiales Canada sur l'acquisition de services de consultation

Début de l'étude Jeudi 9 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 114 Jeudi 9 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

État de la concurrence entre les lignes aériennes au Canada

Réunion 114 Jeudi 9 mai 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

État de la concurrence entre les lignes aériennes au Canada

Réunion 114 Jeudi 9 mai 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Pacifique Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 9 mai 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Fermeture de la saison de la pêche à la civelle de 2024

Début de l'étude Jeudi 9 mai 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 106 Jeudi 9 mai 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi S-210, Loi limitant l’accès en ligne des jeunes au matériel sexuellement explicite

Réunion 106 Jeudi 9 mai 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Antisémitisme et mesures supplémentaires qui pourraient être prises pour répondre aux craintes légitimes exprimées par la communauté juive du Canada

Réunion 104 Jeudi 9 mai 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous le Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous le Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

Réunion 94 Mercredi 8 mai 2024
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