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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 10 - C’est le temps d’agir : Prévenir la traite des femmes, des filles et des personnes de diverses identités de genre au Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 29 février 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 61 - Affaires émanant des députés

Rapport 61 présenté à la Chambre Mercredi 28 février 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 36 - Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

Rapport 36 présenté à la Chambre Mardi 27 février 2024
FINA Comité permanent des finances

Rapport 16 - Façonner notre avenir économique : Priorités canadiennes

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 10 - En première ligne de la démocratie : Le Canada et l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord répondent aux actes d’agression de la Russie en Europe

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 8 - Augmentation du coût des loyers pour le personnel militaire canadien

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 9 - Don de roquettes CRV7 excédentaires à l'Ukraine

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 14 - Question de privilège

Rapport 14 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 60 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 60 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 13 - Demande à la vérificatrice générale du Canada de mener une vérification de la performance

Rapport 13 présenté à la Chambre Vendredi 16 février 2024

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