Le Comité permanent de la défense nationale étudie les questions relatives à la défense nationale, y compris aux Forces armées canadiennes, de même qu’au contexte de sécurité national, continental et international. Le ministère dont il a la surveillance est le ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.
41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
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2023
2024

Sommaire des travaux

41e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
21 études et activités
catégorisées comme suit :
2projets de loi
6études en lien aux budgets des dépenses
5études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
8activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
6 rapports
à la Chambre, dont :
2suite aux études d'un projet de loi
3suite aux études liées aux budgets des dépenses
1suite à l’étude créée par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
87 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 13 septembre 2013

Membres et membres associés