TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 6 février 1997

.1110

[Français]

Le président: À l'ordre! Je déclare la séance ouverte.

[Traduction]

La séance est ouverte.

Je tiens à dire publiquement, comme le veulent notre coutume et nos lignes directrices, que nous avons appelé le bureau du Parti réformiste pour indiquer que nous avions le quorum et que nous étions prêts à commencer. Nous avons donné suffisamment de temps à nos collègues réformistes. Ils enverront peut-être quelqu'un, mais toujours est-il que nous les avons informés que la réunion était sur le point de commencer et qu'ils ont eu assez de temps pour se rendre ici.

[Français]

Plusieurs sujets figurent à notre ordre du jour. Vous connaissez notre greffière Mme Hamilton, M. René Lemieux ainsi que Mme Susan Alter, qui a déjà travaillé avec nous lors de l'étude d'un projet de loi privé. M. Lemieux a invité Mme Alter dans l'éventualité où nous procédions à l'étude du projet devant nous,

[Traduction]

le projet d'étude sur la culture. Mme Alter est spécialiste du domaine et nous aurions besoin de son aide, c'est pourquoi nous avons cru bon de l'inviter à notre première réunion au cas où nous déciderions d'effectuer cette étude.

J'ai quelques petites questions que je voudrais que nous réglions à la fin de la réunion, mais j'ai pensé qu'il vaudrait mieux commencer par la note de service que je vous ai envoyée en date du30 janvier 1997.

[Français]

Je voudrais commencer par la note que je vous adressais le 30 janvier et dans laquelle je proposais que nous étudiions l'évolution du rôle du gouvernement fédéral dans le soutien de la culture au Canada.

[Traduction]

Il s'agit donc de nous engager dans une étude de l'évolution du rôle du gouvernement fédéral dans le soutien de la culture au Canada.

[Français]

Comme l'explique ma note,

[Traduction]

J'ai eu des contacts avec la ministre, bien entendu, et j'ai aussi eu des discussions avec le secrétaire parlementaire.

[Français]

J'ai rencontré la ministre et le secrétaire parlementaire et discuté avec eux afin de m'assurer que si nous proposions un tel mandat aux membres du comité, nous aurions l'appui du ministère et de toutes ses ressources. Comme vous pouvez le constater, le mandat est assez conséquent.

[Traduction]

Je me rends bien compte qu'il s'agit là d'une tâche considérable qui ne pourra pas être accomplie du jour au lendemain. La dernière étude qui a été faite sur le sujet, l'étude Applebaum-Hébert, a exigé environ deux ans de travail. Évidemment, nous ne partons pas de rien puisque nous avons ce rapport-là de même que beaucoup de travaux qui ont déjà été réalisés. Par ailleurs, nous ne proposons pas ici une étude vite faite et sans substance.

Je sais que les membres du comité me demanderont

[Français]

ce qu'il adviendra si nous commençons nos travaux et qu'on déclenche une élection dans quelques mois ou d'ici la fin de l'année. Nous devions décider si nous devions soumettre la question à l'étude des membres du comité ou attendre jusqu'à la prochaine législature. Nous avons décidé qu'il serait utile de débuter les travaux et de progresser le plus possible avant une élection, que celle-ci soit tenue tôt ou tard cette année. Le comité pourrait au moins commencer ses travaux et faire un rapport intérimaire. Ce serait avantageux parce qu'au début de la nouvelle législature, le prochain comité se mettrait à un travail qui serait déjà entamé. Il y aurait un momentum pour le continuer.

.1115

Nous croyons qu'il serait très valable de commencer cette étude puisqu'un besoin existe. Nous pourrions étudier de nombreuses questions, dont celle des traités internationaux qui influent aujourd'hui sur la culture.

[Traduction]

Toute cette question est brûlante d'actualité à l'heure qu'il est, et nous estimons qu'il faudrait aller de l'avant.

J'inviterais maintenant les membres à dire ce qu'ils pensent, puisque c'est à vous de choisir, de décider. Je suis désolé que les Réformistes ne soient pas représentés puisqu'il serait bien sûr utile de connaître leur point de vue sur quelque chose comme ça. Il faut que ce soit un projet du comité dans son ensemble.

[Français]

En vue de réaliser un projet pareil,

[Traduction]

nous devons être conscients que nous avons aussi pour mandat de nous pencher sur les projets de loi qui pourraient nous être renvoyés. J'ai vérifié. Il n'y a qu'un projet de loi qui nous serait renvoyé dans un avenir prévisible.

[Français]

Il s'agit de la Loi portant création du parc marin Saguenay - Saint-Laurent et modifiant une loi en conséquence,

[Traduction]

le parc marin Saguenay - Saint-Laurent.

[Français]

Ce projet de loi a été déposé à la suite d'un consensus auquel on en est venu avec le gouvernement du Québec, que le projet de loi touche directement.

[Traduction]

Les deux projets de loi ont été déposés au même moment devant les deux Parlements, celui de Québec et celui d'Ottawa, de sorte qu'il y a consensus.

[Français]

Aucune dissension n'existe relativement à ce projet de loi. Tout le monde est en faveur de l'établissement de ce parc marin. Ce projet de loi est très très simple et son étude n'exigera peut-être qu'une séance de travail.

Nous pourrions donc entamer un tel projet et étudier la question de la culture d'ici à ce que le projet de loi soit adopté en deuxième lecture.

[Traduction]

Quand le projet de loi aura été adopté en deuxième lecture à la Chambre, nous pourrions alors l'examiner, mais il nous suffirait d'y consacrer une séance, de sorte que cela ne perturberait pas notre plan de travail. Il n'y a pas d'autre projet de loi qui nous serait renvoyé.

J'invite maintenant les membres à faire connaître leur point de vue.

[Français]

Je vais commencer par M. Leroux, qui pourra nous faire part de ses réactions.

M. Leroux (Richmond-Wolfe): À la lecture du document que vous nous avez envoyé, je concède que vous avez raison de dire que votre projet de mandat implique un travail considérable. Je me suis demandé ce qui arrivait. Est-ce que le gouvernement a décidé tout à coup de s'attaquer de front à l'ensemble de la politique culturelle au Canada dans toutes ses dimensions? On se souviendra des problèmes récents que nous avons eus dans le cas de DMX. M. Eggleton a eu des problèmes avec Mme Barshefsky aux États-Unis. Les pressions américaines sont très fortes et les technologies sont là. M. Manley a eu des problèmes avec Polygram. Il y avait des enjeux importants. Lorsqu'une entreprise de microprocesseurs peut s'installer dans la région d'Ottawa, c'est encore plus intéressant. Il y a eu des enjeux importants dans ces dossiers.

J'ai de nombreuses questions à poser relativement à l'ampleur de la tâche et je pense qu'on est en droit de se les poser.

Je voudrais d'abord m'adresser aux experts. J'ai fait dresser un relevé de ce qui s'est fait comme comité ou commission sur la culture au gouvernement. Il s'agit d'un sommaire qui n'est même pas exhaustif, mais je suis parti du rapport Aird en 1932 et je me suis rendu jusqu'en 1996, où figure le dernier comité que Mme Copps demandait justement à M. Houle de présider pour faire une analyse statistique de la pertinence de la politique culturelle canadienne en matière de distribution. J'ai observé qu'au cours des 10 dernières années, on a dépensé plusieurs dizaines de millions de dollars dans les domaines de l'édition, du magazine, de la production télévisuelle et de la production radiophonique. On a couvert de nombreuses choses.

Est-ce que les conclusions auxquelles en sont venus ces comités et ces commissions au cours des 10 dernières années ne sont pas maintenant suffisantes pour finalement percevoir une convergence? D'après ce que j'ai pu voir en analyse, et j'ai essayé de regarder un petit peu chaque chose, il y a une convergence assez claire dans l'ensemble des travaux, qui reconnaissent la nécessité d'une protection culturelle extrêmement importante au Canada si on veut une certaine vitalité ainsi que des investissements. Tout le monde s'accorde pour dire que les industries culturelles sont des liens essentiels. Si on veut vraiment avoir une culture canadienne, tout comme on a une culture québécoise, il faut reconnaître qu'il faut faire entrer en jeu des mécanismes de protection.

.1120

Je prenais connaissance du rapport intérimaire du Commerce international sur Sports Illustrated et y lisais dans les remarques finales:

[Traduction]

... nous tenons à bien insister sur le fait que, dans le cas à l'étude, il n'a jamais été question d'empêcher l'un quelconque des membres de prendre des mesures pour protéger son identité culturelle.

[Français]

Quand on rend des décisions sur les enjeux internationaux par rapport à l'identité culturelle, je me demande si on parle aussi des industries culturelles. Dans le cadre de l'ambitieux menu que vous proposez, n'y aurait-il pas lieu d'attaquer immédiatement un secteur qui a été moins étudié que les autres, c'est-à-dire les nouvelles technologies et les ententes internationales? C'est une question qui a été moins touchée par toutes les autres commissions.

Je me soucie aussi du fait que figurera probablement à notre calendrier une élection. Je suis d'accord avec vous lorsque vous dites que ce n'est pas parce qu'il y aura une élection dans quelques mois qu'il faut s'empêcher de travailler ou de faire avancer les choses. Je me range à votre opinion; on est là et il faut travailler et faire avancer les choses, des choses de fond. Ça, c'est un projet de fond.

Je me demande toutefois s'il y a lieu d'entreprendre un si vaste mandat sur cette question et si, au cours des 10 dernières années, certaines commissions ne seraient pas arrivées à des conclusions qui seraient encore valables de nos jours.

Comme M. Houle le concluait dans son rapport de 1996, il est nécessaire d'assurer la consolidation d'un secteur national de distribution de propriété canadienne fort si on veut assurer le financement et le dynamisme de l'industrie canadienne de production audiovisuelle. Il parle donc de la politique canadienne, et les résultats de son étude sont valides, fondés et vérifiables.

Nous pouvons sûrement puiser beaucoup de choses dans les études qu'ont menées les commissions au cours des 10 dernières années. Par contre, je n'ai pas pu trouver beaucoup de choses relativement aux nouvelles technologies. À l'approche de l'an 2000, les nouvelles technologies sont un enjeu; on l'a vu en étudiant le projet de loi C-32.

D'ailleurs, notre collègue M. Bélanger a parlé à plusieurs reprises de l'économie et de la culture des années 2000. Les nouvelles technologies représenteront un enjeu et nous devrons nous pencher sur la question de la propriété intellectuelle à cet égard. Ce sont des aspects qui sont moins touchés.

Est-ce que les experts croient qu'en entreprenant des travaux aussi importants, on découvrira quelque chose de neuf ou si on ne va pas arriver à la même conclusion que toutes les commissions au cours des 10 dernières années?

Le président: Avant de céder la parole aux experts, j'aimerais vous donner la perspective qui a guidé ce cheminement de travail. J'aimerais tout d'abord préciser qu'elle n'a rien à voir avec les récentes déclarations de M. Eggleton. Tout a commencé il y a très longtemps, au moment oùMme Copps a été nommée ministre. Elle m'avait dit souhaiter voir une coordination de tout ce que nous avions en matière de culture. Il est très vrai qu'il y a eu des quantités de commissions et d'études. On pourrait en parler. Et tout récemment, on menait une étude exhaustive sur Radio-Canada et CBC. Il y en a eu je ne sais combien.

En regardant l'esquisse de travail, tout particulièrement les points 1, 2 et 3, vous constaterez que nous nous proposons de dresser un inventaire de ce que nous avons déjà en main comme outils de travail. Nous ferions le profil des institutions nationales, des organismes patrimoniaux et des industries culturelles. Nous nous pencherions également sur ce qui existe actuellement en matière de lois, de réglementation, de subventions, de sociétés de la Couronne et de tout autre instrument politique. Nous regarderions tout ce que nous avons en main, y compris toutes les études que vous citez, pour ne pas avoir à réinventer la roue et refaire la même chose. À partir de là, nous étudierions les impacts.

Je crois que vous tapez dans le mille quand vous dites qu'il faut à tout prix regarder toute l'évolution technologique, toute la question du nouveau commerce et celle de la globalisation des marchés aujourd'hui.

.1125

On pourrait diviser l'esquisse de travail en deux parties. D'une part, les attachés de recherche pourraient dresser un inventaire à leurs heures et nous présenter un sommaire de ce qui est en place aujourd'hui, de ce que nous avons déjà appris et des conclusions qui ont été formulées sur toutes sortes de choses.

Nous ne ferons certainement pas une nouvelle étude sur Radio-Canada. M. Juneau et sa commission se sont déjà penchés sur cette question. Nous irons chercher tous les outils qui existent dans les industries culturelles et tout ce qui a déjà été fait. Nous dresserons à l'intention du comité un inventaire de tout ce que nous avons en place, après quoi nous en étudierons les impacts sur l'évolution de notre politique à la lumière du prochain siècle. Nous étudierons les impacts socioéconomiques, les impacts de l'interdépendance commerciale et mondiale et les impacts sur l'évolution technologique. Nous aimerions aussi faire une étude comparative de l'évolution d'autres pays ou groupes de pays qui connaissent les mêmes circonstances que les nôtres.

La France, la Suisse et l'Allemagne vivent des problèmes qui sont communs à nous tous aujourd'hui. On parle de l'invasion et de l'immensité du marché américain, de la culture américaine dans le domaine des films et de la publication qui nous inonde. Par exemple, une université américaine se sert de l'anglais sur son site Internet sur le marché français.

Ils font face aux mêmes circonstances que nous. Quelles leçons peut-on apprendre d'eux? Que font-ils? Nous pourrions faire un genre d'étude comparative.

Je sais que c'est un travail de grande envergure. Je crois toutefois qu'en nous servant des outils que nous avons aujourd'hui et de ce qui a déjà été fait comme point de départ, nous pourrions regarder les impacts, surtout au chapitre de l'interdépendance commerciale et de l'évolution technologique, et nous pencher sur ce qui est fait ailleurs. Ce sont des outils de travail que se donnerait le comité.

M. Lemieux et Mme Alter aimeraient peut-être ajouter des commentaires.

M. René Lemieux (attaché de recherche auprès du comité): Monsieur Leroux, je crois que vous avez très bien décrit le contexte ainsi que les faiblesses de nos connaissances dans le domaine des nouvelles technologies et dans celui de l'impact des traités internationaux.

Nous avons besoin d'intégrer nos connaissances. Comme vous l'avez très bien dit, c'est précisément ce que le comité pourrait faire.

[Traduction]

Le président: Madame Phinney.

Mme Phinney (Hamilton Mountain): Après avoir lu la note et après vous avoir écouté, il me semble que les deux premiers points sont des listes de choses. Je ne sais pas quand nous envisageons de commencer, mais il faudrait sans doute que nous ayons d'abord cette liste pour pouvoir nous y reporter. Il faudrait sans doute pas mal de temps à plusieurs personnes pour dresser la liste...

Le président: C'est juste.

Mme Phinney: ... de sorte que nous ne pourrions sans doute pas entreprendre les autres travaux tant que la liste ne sera pas prête.

Qu'en pensez-vous? Il me semble qu'il faudrait sans doute un mois à deux personnes pour réunir les documents en question. Je surestime peut-être la quantité de travail, mais je pensais à toutes les recherches qu'il faudrait faire pour obtenir ces documents afin... Les points 3, 4 et 5 en valent tout à fait la peine. Je crois que nous pourrions sans doute consacrer six mois à chacun d'eux... Je ne sais pas si nous voulons simplement les étudier de façon superficielle ou si nous...

Le président: Non, je ne crois pas que nous devrions faire d'étude superficielle.

Mme Phinney: Il me semble qu'il faudrait plusieurs mois pour chacun des points 3, 4 et 5. J'essaye simplement d'être réaliste quant aux échéanciers. Quand j'ai regardé le plan, je me suis dit que c'était une idée formidable, mais après y avoir réfléchi un peu, je me suis dit: «Il nous faudra beaucoup de temps pour faire une étude vraiment sérieuse.»

Le président: Je crois que vous avez parfaitement raison de soulever la question, madame Phinney. M. Lemieux, Mme Hamilton et moi-même nous sommes d'ailleurs rencontrés hier ou avant-hier pour en discuter et pour voir ce que cela donnerait dans la pratique, car nous avons deux problèmes.

.1130

Il y a le problème que vous avez soulevé. Nous devons avoir le temps de réunir toute l'information, de la communiquer aux membres du comité et de répondre à leurs questions. Il faut du temps pour tout réunir et il faut aussi du temps pour informer tout le monde de tous les aspects du sujet. Nous avons besoin de cela pour pouvoir entreprendre notre travail. Je suis d'accord avec vous.

Nous avons aussi un autre problème. Il est bien évident que nous ne pouvons pas faire une étude comme celle-là en vase clos. Nous devrons entendre des témoins, et nous devrons aussi décider... un des membres m'a appelé pour me dire qu'il était inconcevable que nous annoncions notre intention d'effectuer une étude comme celle-là sans nous rendre dans les autres régions du pays pour entendre les Canadiens. Il me semble que nous ne pouvons pas nous limiter à Ottawa. C'est là une autre question.

Si nous prévoyons d'inviter des gens, je crois que nous pourrions le faire de deux façons. Quand la population sera au courant de l'étude que nous nous proposons d'entreprendre, nous pourrions inviter beaucoup de Canadiens à témoigner devant nous. Nous pourrions leur dire de nous faire savoir s'ils veulent être invités. Nous aurons beaucoup de personnes qui voudront témoigner. Nous devrons faire un tri.

Par ailleurs, je crois qu'il faudrait aussi que nous ayons une liste préliminaire de témoins que nous voudrions entendre. Autrement dit, les organismes importants qui ont témoigné devant nous sur le projet de loi C-32, les nombreux artistes, éditeurs, etc... de toute évidence, nous devrons entendre ces gens. Nous aurions ainsi deux groupes de témoins: ceux qui figureraient sur la liste que nous aurions nous-mêmes dressée et ceux qui auront demandé à témoigner devant nous.

Il faudra un certain temps pour que les gens soient au courant, de sorte que je voudrais commencer par vous proposer un plan de travail qui tiendrait compte des semaines où nous pourrons siéger, car il y a des semaines de relâche, comme le congé de Pâques. Puis, nous pourrons commencer à décider du nombre d'heures qu'il nous faudra. M. Lemieux pourrait nous conseiller à ce sujet. Il a déjà fait un travail préliminaire pour savoir combien de temps il faudrait pour lancer un appel aux personnes intéressées, pour les inviter à témoigner et pour préparer la tenue des audiences publiques. Nous savons déjà à peu près combien de temps il faudrait. Il pourrait aussi répondre aux questions qui ont été soulevées, notamment quant à la façon de traiter les points 1 et 2.

Le moment est peut-être venu d'essayer de nous entendre de façon plus précise sur ces deux points.

[Français]

M. Leroux: Je voudrais d'abord qu'on s'entende sur le fond avant d'aborder les moyens. Après avoir écouté M. Lemieux et votre intervention précédente, en tant que membre de l'Opposition officielle et vice-président du comité, je ne me ferme pas du tout à l'idée de faire d'abord un travail d'intégration de ce qui existe. Ça m'apparaît fondamental. C'est un fait qu'on peut avoir beaucoup d'études et de commissions et que plusieurs personnes peuvent avoir une idée de chacune, mais s'il n'y a jamais qui que soit quelque part qui, de manière ingénieuse, met tout cela ensemble pour en voir l'impact... Je suis tout à fait d'accord. C'est à partir de cette intégration que nous pourrons délimiter les nouveaux champs d'étude et, comme le mentionnait M. Lemieux, nous pencher sur les nouvelles technologies et les traités internationaux. Il m'apparaît donc que tant que nous ne serons pas rendus à cette étape sur le fond, il sera prématuré d'établir nos besoins en termes de témoins et de la poursuite de nos travaux. Je ne sais pas si on s'entend sur le fond.

Le président: Oui.

M. Leroux: Est-ce que nos experts ont déjà commencé à faire une certaine évaluation de ce que cela représente en termes de calendrier que d'intégrer ce qui existe pour en arriver à identifier les nouveaux champs d'étude? Est-ce qu'une espèce d'évaluation a déjà été faite? Sinon, est-ce qu'on peut s'attendre à ce qu'elle soit faite avant qu'on commence à dire qu'on s'engage pour telle date, etc.?

Comme le soulevait aussi M. Lemieux, il me semble qu'il y a un travail de base important à faire. Cela s'appelle l'intégration et représente déjà un bon morceau. Il faut d'abord bien identifier le champ d'étude pour ne pas avoir à recommencer. Des gens ont déjà dû vous dire, comme ils me l'ont dit, qu'ils veulent être entendus. Des gens savent qu'on va commencer cette étude. On reçoit déjà des appels de gens nous disant qu'ils veulent être témoins. Est-ce qu'on va recommencer à étudier l'impact socioéconomique de l'industrie culturelle canadienne quand, au cours des cinq dernières années, plusieurs comités et commissions l'ont fait? C'est pourquoi j'essaie de voir comment on s'entend sur le fond.

.1135

Le président: Je donne la parole à M. Bélanger. Ensuite,

[Traduction]

je proposerais que chacun des membres du comité nous dise ce qu'il ou elle pense du contenu. Sommes-nous d'accord pour commencer avec cela? Sinon, nous ne commencerons pas. Si oui, comment allons-nous lancer l'affaire?

Mauril.

[Français]

M. Bélanger (Ottawa - Vanier): Je suis essentiellement d'accord sur la notion qu'on se lance dans cette aventure, sachant qu'elle pourrait être très longue et ardue.

Je crois que notre comité devrait se déplacer afin d'ajouter un élément de crédibilité et de vivacité à nos délibérations. Nous devrions nous rendre dans les différentes régions du pays et écouter non seulement les experts et les représentants des institutions, mais aussi les consommateurs de culture. Nous en sommes tous; chaque Canadien et Canadienne est un consommateur de culture. Il faudrait tenter d'aller chercher l'avis instinctif de monsieur et madame Tout-le-monde et tâter le pouls de la population. Il ne faudrait pas manquer cet aspect. Votre esquisse de travail ne mentionne pas les consommateurs de culture; je ne sais pas s'il existe un terme technique pour les qualifier. Il faudrait aller vers ces gens.

Pour ce faire, j'aurais peut-être une suggestion qui pourrait à la fois aider ces gens et les institutions ainsi que nous aider. Nous pourrions préparer un document de discussion, voire même un questionnaire, afin d'aller chercher des avis ou des réactions. Nous pourrions même le diffuser de façon assez vaste. Si un synopsis des points 1 et 2 de notre ordre du jour était prêt, nous pourrions l'inclure ou, sinon, l'envoyer par la suite. La question est tellement vaste qu'il faudrait tenter de cerner un peu les zones de discussion qu'on veut aborder de façon plus détaillée.

D'ici à ce qu'on se prépare, je pourrais suggérer d'autres choses que le comité pourrait faire, mais j'y reviendrai.

[Traduction]

Le président: Ce serait bien que vous nous fassiez maintenant part de votre point de vue. Je me suis entretenu avec M. Arseneault en sa qualité de secrétaire parlementaire. Lui et moi avons d'ailleurs eu une conférence téléphonique avec la ministre sur la question, de sorte que j'estime qu'il est bien au courant de ce que nous voulons faire.

Monsieur Arseneault voulez-vous ajouter quelque chose?

M. Arseneault (Restigouche - Chaleur): Le temps presse, comme nous le savons tous, et l'idée de produire un rapport provisoire me paraît bonne. Les points 1 et 2 pourraient être accomplis avant que nous ne commencions nos audiences, mais une fois ce travail terminé, nous aurions peut-être besoin d'une séance d'information complète, sur l'information qui aura été réunie.

Nous pourrions commencer notre étude du point 3 assez vite, puisque nous n'aurions pas besoin du travail prévu aux points 1 et 2 pour entreprendre le point 3, en l'occurrence les impacts socio-économiques de la culture canadienne. Nous pourrions commencer à travailler là-dessus.

Comme l'a dit M. Leroux, il s'agit essentiellement des nouvelles technologies et des impacts sur la scène internationale, sur la culture et sur ce que devrait être l'orientation future. Nous nous trouverions à amorcer le point 4, mais nous aurions suffisamment de temps pour nous préparer avant d'y arriver.

Nous aurions vraisemblablement assez de temps pour terminer les points 3 et 4 avant les élections et produire un rapport préliminaire. Pour ma part, je trouve le point 4 particulièrement important, et j'estime que nous pourrions expédier le point 3 assez rapidement.

Nous sommes sur la bonne voie. La tâche est considérable, mais elle n'est pas impossible. Comme vous le dites, si nous ne terminons pas l'étude, nous aurons à tout le moins indiqué la voie au comité qui succédera au nôtre et qui pourra ainsi terminer ce que nous aurons commencé.

Le président: Merci.

Monsieur O'Brien.

M. O'Brien (London - Middlesex): Merci, monsieur le président.

Comme l'ont dit beaucoup de mes collègues, le projet que nous avons là est très intéressant et fort passionnant. Quand j'ai examiné le plan de travail, ma réaction initiale a été de dire qu'une étude comme celle-là devrait en fait être entreprise au début du mandat d'un gouvernement, peu de temps après son élection. Ce serait sans doute là le moment idéal.

Nous n'en sommes toutefois pas là. Nous approchons de la fin de notre mandat. Alors, je suppose qu'il vaut mieux nous y mettre sans tarder. Devrions-nous passer du général au particulier et à l'immédiat ou devrions-nous, comme a semblé le dire M. Arseneault, nous attaquer aussitôt aux préoccupations les plus immédiates et les plus actuelles et essayer d'apporter notre contribution à cet égard? À mon avis, c'est sans doute ce qu'il faudrait faire si nous voulions être pratiques.

.1140

Pour ce qui est de la possibilité de nous déplacer, je suis entièrement d'accord avec mes collègues qui ont dit qu'il fallait que nous allions à l'extérieur. Cependant, dans le contexte actuel, où nous nous approchons de plus en plus d'élections éventuelles, je crois qu'il faut être très prudents dans la façon de planifier nos déplacements. Je sais que j'ai moi-même de plus en plus d'engagements dans ma circonscription - je suis sûr que c'est aussi le cas de tous les autres membres - et, même si je suis d'accord pour dire qu'il faudrait que nous allions à l'extérieur, cela pourrait poser des problèmes dans la pratique.

Voilà essentiellement ce que je pense dans l'ensemble. Je me réjouis énormément à la perspective de participer à cette étude. Je crois simplement que les élections, selon la date où elles seront déclenchées, auront de toute évidence une incidence importante sur ce que nous pourrons faire. Si nous pouvions délimiter notre sujet de manière à pouvoir vraiment l'étudier à fond advenant que des élections aient lieu en juin, je préférerais que nous choisissions un sujet où nous pourrions vraiment faire beaucoup de progrès, au lieu que nous nous donnions un plan de travail peu réaliste et que nous soyons tout simplement obligés de l'abandonner en cours de route.

Le président: Mme Phinney a demandé à avoir la parole, mais je l'accorde d'abord à M. PeriG.

M. PeriG (Cambridge): Monsieur le président, comme nous le savons tous, le temps presse. Je ne crois pas avoir vraiment quelque chose à ajouter à ce qui a déjà été dit. Je suis entièrement d'accord avec mes collègues pour dire que nous avons peu de temps. Si nous entreprenons cette étude, par où allons-nous commencer? Bien sûr, nous ne pouvons pas nous contenter de rester ici. Nous ne pouvons pas faire fi du consommateur de la culture canadienne, de sorte qu'il faudrait prévoir des déplacements. Nous avons eu l'occasion d'entendre les institutions culturelles grâce à l'étude que nous avons faite du projet de loi C-32, mais il y a une gamme plus grande de points de vue dont nous devons tenir compte. Il faut tenir compte du consommateur de la culture canadienne, et il faudra du temps pour cela. Nous serons obligés de nous déplacer pour cela, mais avons-nous le budget voulu?

Le président: Ce sont là des choses dont nous allons discuter.

M. PeriG: Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Le président: Madame Phinney.

Mme Phinney: Il a été question de produire un rapport provisoire. Je ne sais pas exactement ce qu'on entend par là. Et s'il s'agit du genre de rapport qu'on produit normalement à mi-chemin d'une étude, je ne crois pas que nous nous rendrons à mi-chemin. S'il s'agit d'un rapport destiné à servir d'introduction à l'étude, je considère que ce que nous ferons sur le point 3 - et peut-être aussi sur le point 4 - constituera le premier chapitre, et c'est à peu près tout ce que nous pouvons compter faire. Si vous me permettez toutefois de dépasser les paramètres de ce que nous avons là, nous semblons presque dire: «Voici ce que nous allons étudier et voici ce que quatre ou cinq personnes ou groupes ont dit.»

Certains ont dit que nous ne devrions pas du tout nous déplacer, que nous devrions plutôt attendre jusqu'en octobre ou quelque chose comme ça, que nous devrions nous contenter simplement d'amorcer l'étude de la question et de l'étendre un peu pour dire que nous avons parlé à dix personnes que nous avons fait venir comme témoins, mais qu'il nous reste encore... Nous ne ferions que présenter les sujets à examiner, ceux qui nous auront paru les plus délicats, les plus importants. Étant donné le calendrier et le besoin d'être réaliste, je crois que nous ne ferions que présenter dans notre rapport les grandes lignes des sujets que nous examinerions.

Tout notre temps y passera, et notre rapport devrait presque être un rapport d'introduction. Quand on parle de «rapport provisoire», c'est comme si on présentait ce rapport à mi-chemin ou aux trois quarts du chemin, comme si nous n'avions pas tout à fait fini, mais qu'il fallait produire quelque chose pour le public. Je ne pense pas que nous nous rendrons même jusque-là avant que nous ne soyons obligés de nous ajourner pour une raison ou pour une autre.

M. Arseneault: Les élections auront lieu à l'automne, de sorte que nous avons beaucoup de temps.

Mme Phinney: Le mois de juin approche.

M. Arseneault: En fait, ce sera pour le mois d'août.

Le président: Monsieur O'Brien, puis M. Leroux.

.1145

M. O'Brien: Très brièvement, je suis d'accord avec Mme Phinney. Elle a exprimé ce que je pensais moi, en allant un petit peu plus loin. Je suis d'accord pour dire qu'il faut se déplacer pour effectuer une étude de ce genre. Il faut se rendre dans toutes les régions.

Nous devrions peut-être nous dire: «Écoutez, soyons réalistes, restons à Ottawa et limitons-nous à ce que nous pouvons faire en restant à Ottawa. Je ne sais pas s'il serait nécessaire que nous allions à Québec, à Vancouver ou à Halifax pour étudier les points 4(a) et 4(b). Nous pourrions sans doute les étudier ici.»

Si nous arrivons à terminer l'étude de ces points-là et qu'il nous reste encore du temps, nous pourrions peut-être alors passer aux points suivants, mais il me semble que nous devrions nous contenter de nous fixer un objectif réaliste et de l'accomplir quitte à passer à l'objectif réaliste suivant s'il nous reste du temps. C'est simplement une suggestion, monsieur le président.

[Français]

Le président: Monsieur Leroux.

M. Leroux: Ce que j'entends de Mme Phinney et de M. O'Brien, c'est un discours qui donne préséance à la tâche que nous avons devant nous. Sur le fond, je pense que, dans un premier temps, on devrait faire la première partie de l'intégration avant de commencer autre chose.

En ce qui a trait au point 3, soit l'impact socioéconomique, plusieurs études émanant du milieu universitaire et de Statistique Canada nous ont donné des indicateurs économiques d'impact. Sur les trois premiers sujets, il y a beaucoup de travail à faire. Sur le fond, on doit d'abord attaquer les points 4 et 5.

Nous voulons faire avancer les choses, mais nous sommes aussi en politique. Donc, je perçois bien que la ministre veuille peut-être faire de cela un enjeu électoral. Il faut bien comprendre que cela aura un impact sur la culture. Je ne voudrais pas nécessairement que le rapport intérimaire soit un enjeu pour le prochain Livre bleu, rouge ou blanc du gouvernement. La dernière fois, il était rouge. Il ne faut pas travailler uniquement dans ce sens-là.

Je n'ai rien contre les enjeux électoraux, mais j'y trouve notre compte parce que l'appui des gouvernements à la protection culturelle est un appui à la culture du Québec. On en est tous bien conscients. Dans ce sens-là, je voudrais qu'on aborde les travaux et que, s'il doit y avoir des enjeux électoraux dans les rapports intérimaires, ils fassent l'objet d'un autre discours.

Quant aux moyens d'y arriver, M. Bélanger a parlé des outils pédagogiques intéressants pour faire que ce soit plus interactif, etc., mais ces moyens pourront être définis en fonction de ce qu'on retient comme sujets à étudier, comme champs d'étude.

Vous étiez déjà très avancés dans votre préparation puisque vous avez fait distribuer un horaire jusqu'au 8 juin. Cependant, je ne sais pas si on devrait embarquer carrément dans cet horaire. Je donne mon appui au comité sur le fond pour qu'on fasse d'abord l'intégration des connaissances.

Le président: Monsieur Leroux, les points que vous et vos collègues ont soulevés sont très valables. Tout d'abord, je vais vous dire que, quoi qu'on en pense, il n'y a aucun lien entre cela et la plate-forme du parti gouvernemental pour l'élection. C'est une tout autre affaire qui est en train d'être faite par les comités réguliers qui travaillent à cela.

Le rapport intérimaire vient d'une suggestion que m'avait faite M. Lemieux, lui qui avait vécu une expérience semblable. S'il n'y a pas un document quelconque à un point quelconque du travail d'un comité, il n'y aura pas de suite, tandis que si vous avez un rapport intérimaire, cela indique qu'il faut une suite, qu'il faut que quelqu'un d'autre continue le travail pendant la prochaine législature. Il m'a dit que dans certains comités, on faisait même deux ou trois rapports intérimaires sur différents sujets. On a beaucoup de latitude à cet égard.

Donc, il m'a suggéré très fortement d'envisager cette optique, compte tenu qu'avant l'été, même s'il n'y a pas d'élection, on décidera peut-être qu'on a assez de matière pour continuer. Ce sera à nous de décider. L'échéancier que je vous ai suggéré est très préliminaire et il a pour but de vous indiquer les semaines de travail qu'il nous reste. Au lieu de travailler dans l'air, je vais demander à Mme Hamilton

[Traduction]

si elle pouvait simplement voir ce qu'il en était.

.1150

En vous soumettant ce calendrier, je voulais simplement... J'avais indiqué à Mme Hamilton, que ce serait bien d'avoir une idée du nombre de semaines de travail sur lesquelles nous pouvions compter, étant donné qu'il y a une semaine de relâche en février et deux semaines à Pâques, et je voulais savoir combien de semaines nous aurions d'ici à ce que la Chambre s'ajourne en juin, qu'il y ait ou non des élections - Pardon?

M. PeriG: Vous êtes sûr que ce sera en juin, pas en avril?

Une voix: Ce sera en juin.

Mme Phinney: Ce pourrait être en septembre ou en octobre.

Le président: Vous savez peut-être quelque chose que je ne sais pas.

M. O'Brien: Si c'était le cas, il pourrait gagner un peu d'argent.

M. Arseneault: Nous ne devrions pas reporter nos travaux parce que nous pensons qu'il y aura des élections cette année. Le mandat du gouvernement s'étend jusqu'en 1998.

Le président: Quoi qu'il en soit, j'ai demandé à Mme Hamilton de nous dresser un calendrier préliminaire jusqu'au moment où nous ajournerions normalement, vers la semaine du 8 juin - ce serait vers le 15 ou le 20 juin, ou dans ces eaux-là - et de nous indiquer combien de semaines de travail nous aurions.

Si vous vous reportez au calendrier proposé, vous voyez que la semaine du 2 février est déjà terminée. La semaine prochaine, si nous nous entendons là-dessus, la ministre a accepté de témoigner devant nous pour nous présenter son point de vue sur tous ces points dont nous discutons. Si nous nous entendons là-dessus, elle pourrait venir nous dire: «Voici dans quel sens je voudrais que le ministère évolue, voici l'orientation que je...» Elle nous présenterait simplement son point de vue.

Puis, la semaine prochaine, nous pourrions nous donner un plan de travail définitif. M. Lemieux et Mme Alter pourraient nous proposer une liste de témoins. Nous pourrions faire circuler la liste des témoins que nous inviterions. Bien entendu, dès que le communiqué de presse sera publié, nous recevrons beaucoup d'appels et de demandes de personnes voulant témoigner devant nous. Nous avons pensé que le projet de loi C-78 nous parviendrait peut-être la semaine du 16 février ou vers cette date et qu'il nous faudrait prévoir du temps pour l'étudier.

Tout le temps que nous avons d'ici au 23 février, date à laquelle nous ajournerons jusqu'au2 mars, serait consacré au travail des experts et des attachés de recherche qui seraient chargés de réunir toute l'information concernant les points 1, 2 et peut-être aussi 3, de sorte que nous pourrions nous réunir avec eux et avec les fonctionnaires du ministère peut-être pendant la semaine du 16 février; nos collaborateurs pourraient alors nous présenter ce qu'ils auront réuni en fait de documents et nous présenter un document de fond qui pourrait peut-être servir de point de départ à notre étude. Il pourrait peut-être y en avoir une partie qui serait destinée à être communiquée aux membres du public, comme le proposait M. Bélanger.

Avec M. Lemieux, nous avions prévu que nous pourrions peut-être commencer nos audiences publiques dès la semaine du 2 mars, mais vous pensez peut-être que c'est un peu prématuré.

En tout cas, je vous demande d'examiner le calendrier et de nous faire part de vos suggestions. Il ne s'agit que d'un plan qui indique les semaines sur lesquelles nous pouvons compter et de ce que nous pourrions peut-être faire d'ici juin. Bien entendu, il ne s'agit que d'un plan très préliminaire.

[Français]

M. Leroux: Monsieur le président, c'est un outil de travail intéressant. On voit les semaines qu'on a devant nous. Mais si on s'entend sur le fond, est-ce qu'on s'entend aussi sur le champ d'étude? Quel est-il?

Le président: Le champ d'étude sera les numéros 1, 2 et possiblement 3.

Monsieur Lemieux, voulez-vous commenter? Allez-y.

M. Leroux: Si j'ai bien compris, le champ d'étude comprend déjà les numéros 1, 2, et 3. Il faut colliger les choses. Donc, on ne fera pas venir des témoins là-dessus.

Le président: Non, non.

.1155

M. Lemieux: Pendant le mois de février, nous pouvons nous affairer à voir ce qui existe.

J'espère que, dans le contexte des travaux préparatoires de la table ronde du ministère, ce dernier aura préparé une intégration des connaissances dans les domaines qui nous intéressent. Je ne le sais pas car je ne l'ai pas demandé, mais si le comité décide d'aller de l'avant, ce sera la première tâche que je me réserverai. À partir des travaux déjà accomplis, étant donné notre tâche, on pourra à ce moment-là ajouter au besoin et présenter un document au comité. Il n'est pas impossible de colliger les choses. Il nous serait par contre impossible de commencer à partir de rien et de compléter un travail comme celui du numéro 3, par exemple. Je ne pourrais pas commencer à faire un travail sur les impacts socioéconomiques à partir de zéro; vous ne pourriez pas alors vous attendre à ce que je puisse présenter un rapport dans le délai qui nous est donné.

Le président: Monsieur Lemieux, est-il réaliste de penser qu'en ce qui a trait aux numéros 1 et 2, en se servant des conclusions des comités antérieurs, on pourrait faire le travail d'ici la fin du mois de février?

M. Lemieux: C'est possible s'il y a déjà des travaux qui ont été accomplis par d'autres. Si c'était fait à partir de tous les rapports qui existent déjà, je pense que ce serait un peu juste. Ce serait juste.

Le président: Ne serait-il pas plus sage de donner un peu plus de temps pour ce travail de base?

M. Lemieux: Si vous voulez nous donner du temps, je l'accepterai volontiers.

M. Leroux: Je crois que cela s'impose. Ce que vous dites est très juste. Vous ne pouvez partir de zéro, mais il existe des données pour la partie 3. On sait que beaucoup de gens citent les retombées économiques de l'industrie culturelle, on donne beaucoup de chiffres, mais il faut que vous colligiez ces choses.

M. Lemieux: Pour paraphraser sans doute quelqu'un, c'est une thèse doctorale que de faire 1, 2 et 3. On connaît le temps qu'on pourrait y consacrer.

Le président: Supposons qu'on aille jusqu'à la mi-mars ou quelque chose du genre, est-ce que ce serait suffisant? J'aimerais que vous vous sentiez à l'aise. Vous avez les outils nécessaires.

M. Lemieux: Si vous me donnez cette période de temps, je crois que ce sera suffisant.

Le président: Avez-vous assez de ressources? Avez-vous besoin de personnes additionnelles, vous et Mme Alter?

M. Lemieux: Pour bien répondre à cette question, j'aurais besoin de consulter et le ministère et d'autres personnes ressources.

[Traduction]

Le président: Madame Phinney.

Mme Phinney: Je suis d'accord pour dire qu'ils ont besoin de plus de temps, et je crois que nous aurons besoin de plus de temps, car une fois qu'ils auront préparé la documentation, il nous faudra énormément de temps pour la lire ou du moins la parcourir afin que nous ayons une idée de ce qui s'y trouve. Je ne sais s'ils produiront une espèce d'index, mais si nous avons toute une pile de documents et que nous voulons discuter de quelque chose, nous devrons pouvoir nous y retrouver pour discuter de telle chose ce soir et entendre tel autre témoin sur tel autre sujet le lendemain. Nous devrons avoir une bonne idée de ce qui se trouve dans la documentation.

Pour ce qui est de ce que vous disiez de la possibilité de continuer jusqu'à la mi-mars, nous avons deux semaines de congé à ce moment-là. Non, c'est le 23 mars, de sorte que nous aurions une semaine de travail, puis nous serions en congé pendant deux semaines. Je ne sais pas ce que les autres ont à leur calendrier, mais quant à moi, mes deux semaines de congé sont déjà bien remplies. Je tenais simplement à vous le faire savoir, puisqu'il semble qu'on envisage de siéger pendant ces deux semaines.

Le président: Je suis d'accord avec vous pour dire qu'il vaut mieux leur accorder tout ce temps-là, jusqu'au congé.

Mme Phinney: Oui, et il n'y aurait pas encore les témoins, de sorte qu'il faudrait presque commencer le 6 avril, la première semaine après. Je pense qu'il faudrait que ce soit à ce moment-là.

Le président: Il ne nous resterait alors qu'un mois.

Mme Phinney: Il nous reste au moins jusqu'en septembre ou octobre, ou jusqu'au printemps prochain.

.1200

Le président: M. Lemieux me parlait justement de quelque chose qui me paraît être une excellente idée. Nous pourrions lui demander de nous rédiger un document qu'il nous remettrait avant notre congé de deux semaines. Bien sûr, nous avons beaucoup d'engagements déjà pour ces deux semaines, mais il me semble que nous pourrions tout de même faire l'effort nécessaire pour trouver chaque jour quelques heures ou une heure pour lire le document en question, de sorte que nous serions prêts à nous mettre au travail dès notre retour de cette période d'ajournement.

[Français]

Mme Phinney: C'est une bonne idée.

[Traduction]

Le président: Bon, très bien.

[Français]

Très bon français.

[Traduction]

Monsieur Bélanger.

M. Bélanger: À ce propos, nous siégeons la semaine du 16 mars. Si nous avions déjà le document, nous pourrions peut-être rencontrer...

Le président: Une fois.

M. Bélanger: Une fois le 16 pour recevoir le document, le parcourir, faire des suggestions et peut-être aussi approuver un questionnaire ou un document de réflexion. D'ici là, nous pourrions peut-être soumettre à Mme Hamilton les noms et les adresses des personnes ou des groupes à qui nous voudrions que le questionnaire soit envoyé.

Le président: Excellente idée, monsieur Bélanger.

M. Bélanger: Quand nous reviendrions en avril, nous pourrions donc nous mettre au travail tout de suite.

Le président: Nous faisons des progrès. Puis-je essayer de récapituler?

Nous donnerons à nos attachés de recherche jusqu'à la semaine du 16 mars. Le 16 mars, nous tiendrons une ou deux séances, selon ce que nous jugerons nécessaire, pour faire ceci.

Premièrement, les attachés de recherche nous présenteront le document. Au besoin, ils pourront être accompagnés d'autres experts du ministère. Nous aurons donc une séance de questions et de réponses où nous pourrons nous familiariser avec le document.

Deuxièmement, nous étudierons la possibilité d'envoyer aux membres du public un questionnaire que les attachés de recherche nous proposeront et qu'ils auront rédigé à partir du document en question.

Troisièmement, nous examinerons une liste de témoins possibles.

Nous aurions ainsi un point de départ pour notre étude. Nous aurions une idée de ce que les attachés de recherche nous proposeraient. Ils nous expliqueraient la documentation, et nous pourrions ensuite l'étudier pendant les deux semaines de congé. Mme Hamilton aurait ainsi deux semaines pendant lesquelles elle pourrait inviter les témoins, etc., ce qui est bien puisque quand nous reviendrons le 6 avril, nous pourrons commencer à entendre des témoins. Leurs témoignages viendraient compléter les études qui auraient été effectuées.

M. Bélanger: Et si nous sommes toujours là en mai, nous pourrons nous déplacer.

[Français]

M. Leroux: Cela ne peut fonctionner en ce qui a trait aux témoins. D'abord, il faut savoir cibler les témoins qu'on veut entendre par rapport à tel ou tel champ d'étude. Deuxièmement, l'expérience du projet de loi C-32 nous a amenés à comprendre que certains témoins, pour préparer leur propre mémoire, demandaient aussi du temps pour faire de la recherche. Ce sera particulièrement le cas si on s'attaque à des sujets aussi importants que la nouvelle technologie et les traités internationaux. Quelques mémoires devront être examinés par les futurs témoins et je ne pense pas qu'ils puissent se préparer en deux semaines.

M. Bélanger: Pendant ce temps-là, on commencera à faire du déblayage. Si on est encore ici au mois de mai, on commencera à recevoir ces gens ou on ira les visiter.

Le président: Monsieur Leroux, j'ai une suggestion pour vous. Dès l'instant où on rendra public ce travail, je crois qu'il y aura un intérêt assez marqué. À ce moment-là, si vous connaissez des organismes que vous voulez inviter à témoigner, ils auront déjà beaucoup de matière et une foule de documents à consulter dans ce domaine. Ils pourront eux-mêmes faire le même travail que nous, soit colliger ce qu'ils ont déjà. Je pense que dès le départ, vous allez voir que beaucoup d'organismes vont se mettre en branle pour commencer ce travail-là. Je crois que ces organismes devront faire cela dès le départ au lieu d'attendre l'invitation formelle du comité.

.1205

[Traduction]

Puis-je savoir ce que les autres pensent de ce que M. Leroux vient de soulever? Il s'agit d'un point très important.

M. Arseneault: Vous avez très bien expliqué la chose, monsieur le président, et nous devrions faire comme vous dites. Nous avons fait le tour de la question et encore et encore. Je suis prêt à accepter ce que vous nous proposez.

[Français]

M. Leroux: Je comprends de ce que nous a expliqué le président qu'entre le 9 février et le16 mars, nous devrons produire un premier document de synthèse, d'intégration de la connaissance. Ce document nous serait remis le 16 mars et, tel que le disait M. Bélanger, nous serions alors prêts, nous aurions déjà une liste de témoins et de propositions, etc. C'est ce que j'ai compris.

Le président: On pourrait même le faire entre-temps. Si on a des listes et des propositions, n'attendons pas au 16. Si vous avez une liste, monsieur Leroux, remettez-la plus tôt possible. À ce moment-là, on sera prêts à repartir le 6 avril et à commencer à entendre des témoins.

M. Leroux: Quant à la ministre, ce serait le 6 avril?

Le président: Pour ce qui est de la ministre, je pense qu'il serait utile de l'entendre dès le début, aussitôt qu'on annoncera la chose. Cela fera de la publicité au projet.

[Traduction]

La ministre serait prête à venir le 13 février, soit à 10 heures soit à 15 h 30.

[Français]

M. Leroux: En ce qui a trait aux sujets extrêmement importants comme le commerce international, les traités et l'industrie, fera-t-on comparaître trois ministres, ceux de l'Industrie, du Patrimoine canadien et du Commerce international?

Le président: C'est le comité...

M. Arseneault: Je suis rendu au numéro 4.

M. Leroux: Moi aussi, je suis rendu au numéro 4.

Le président: Comme nous sommes le Comité permanent du patrimoine canadien, nous allons inviter la ministre à nous dire... J'ai déjà discuté de cela avec elle

[Traduction]

de manière générale.

[Français]

Va-t-on essayer de téléviser la séance

[Traduction]

de comparution de la ministre? Mme Hamilton essaie de négocier pour obtenir la salle à 10 heures. Elle est déjà réservée pour cette heure-là, mais je suppose que les gens préfèrent 10 heures à 15 h 30, alors nous tenterons de confirmer notre rencontre avec la ministre pour le 13 février, 10 heures. C'est bien ce que vous préféreriez?

[Français]

Ce sera le 13 février, la semaine prochaine.

[Traduction]

Sommes-nous tous d'accord jusque-là? Tout le monde est d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Nous travaillerons donc dans ce sens-là et nous tiendrons le Parti réformiste au courant.

La semaine prochaine, nous entendrons la ministre. Je vous le ferai aussi savoir si nous devons étudier le projet de loi C-78 ou si nous devons nous pencher sur une autre question d'ici là. Nous vous le ferons savoir. Mais vous pouvez compter que nous entendrons la ministre la semaine prochaine.

[Français]

M. Bélanger: J'aurais deux commentaires. Le premier porte sur ce dont on vient de discuter et l'autre, sur d'autres choses.

Je reviens à la question des déplacements du comité. Si la Chambre siège encore au mois de mai, il sera peut-être alors opportun que nous prenions le mois de mai ou les semaines pendant lesquelles nous siégeons pour nous rendre à divers endroits du pays. C'est mon premier commentaire. Pour cela, il faudra voir si on a les ressources financières nécessaires.

Le président: Monsieur Bélanger, je ne vous interromps pas, mais je vais demander àMme Hamilton d'examiner le budget. Il nous reste un peu d'argent de ce qui avait été prévu pour l'étude du projet de loi C-32. Donc, on examinera cela et on y reviendra la semaine prochaine.

M. Bélanger: Monsieur le président, si le comité voulait y songer, si on a du temps entre maintenant et la semaine du 16 mars et si le comité veut bien s'y prêter, j'aurais une suggestion à faire au sujet des témoins.

.1210

Le président: Ce n'est pas dans le cadre de ceci.

M. Bélanger: Ce n'est pas à ce sujet, mais s'il reste du temps, j'aimerais qu'on reçoive Téléfilm et les gens qui gèrent le fonds de production des câblodiffuseurs. Mon intention personnelle est de voir comment les critères de ces organismes restreignent la participation des producteurs francophones hors Montréal, car hors Montréal, point de salut. Si on n'est pas à Montréal et qu'on n'est pas Téléfilm, on n'a pas beaucoup de chances d'aller chercher de l'aide pour la production indépendante. J'aimerais beaucoup, si le comité veut bien s'y prêter, qu'on demande à ces deux organismes de venir nous rencontrer pour qu'on puisse connaître leurs intentions à ce sujet.

[Traduction]

Le président: Monsieur O'Brien.

M. O'Brien: Monsieur le président, il me semble que vous devriez organiser une fête monstre le 17 mars à l'occasion de la Saint-Patrick. Après tout, ça fait partie de la culture canadienne.

Une voix: Je suis d'accord.

M. O'Brien: J'apporterai de la bière.

Une voix: Bravo!

Des voix: Oh, oh!

Le président: Un instant, s'il vous plaît. Avant que vous ne partiez, nous avons une décision à prendre.

[Français]

M. Leroux: La suggestion de M. Bélanger est excellente. Il y a des impacts à la décision d'avoir mis sur pied le fonds de création de production culturelle et un conseil d'administration qui devait élaborer une grille d'analyse pour l'acceptation de scénarios de production. On voit qu'un certain nombre de gens sont mal à l'aise devant la façon dont cela fonctionne. Il semble que cela pose certains problèmes et il serait important d'évaluer cela. J'appuie la proposition de mon collègue.

M. Arseneault: J'aimerais souligner qu'il n'y a pas de problèmes majeurs, mais plutôt quelques petits irritants et je crois qu'il est important qu'on les souligne et qu'on demande aux personnes de venir témoigner devant nous aussitôt que possible.

Le président: Monsieur Bélanger, vu que votre proposition semble obtenir l'assentiment des membres du comité, je vais demander à Mme Hamilton d'examiner l'horaire. Je pense qu'une séance de deux heures sera suffisante. On va régler cela et on s'en reparlera le 13.

J'aimerais vous entretenir de deux ou trois petites choses.

[Traduction]

Il le faut; je suis désolé.

Je devais vous parler du projet de loi C-78 et je dois aussi vous parler du vérificateur général,M. Desautels, qui a publié un rapport sur Parcs Canada, organisme qui relève de notre comité. Il a pris la peine de m'écrire pour me faire savoir qu'il avait publié ce rapport où il est question de l'intégrité écologique des parcs. Le rapport contient beaucoup de recommandations. Je lui ai dit que je signalerais la publication du rapport aux membres du comité.

Je vous inviterais donc à vous reporter aux chapitres 31 et 32 de son rapport sur Patrimoine canadien et Parcs Canada. Si vous n'en avez pas d'exemplaire, je veillerai à ce que Mme Hamilton vous en envoie un. Des exemplaires vous ont été distribués. Je vous invite à les lire, car il s'agit de quelque chose de très important en ce qui concerne l'évolution des parcs et la création de nouveaux parcs au Canada.

Deuxièmement, deux députés m'ont demandé de convoquer le CRTC afin de discuter des plaintes et des préoccupations de leurs commettants à propos de CFMT-TV, canal 47 à Toronto. Voici comment j'ai formulé ma réponse:

J'accuse réception de votre lettre du 10 décembre dans laquelle vous demandez au Comité permanent du patrimoine canadien de convoquer les représentants du CRTC en vue «de prendre connaissance des plaintes et préoccupations des résidants vis-à-vis de CFMT-TV, canal 47 à Toronto, et d'y donner suite.»

Suite à votre lettre, j'ai communiqué avec la greffière actuelle et d'anciens greffiers du comité en vue d'établir le rôle des présidents de comité quant aux plaintes du genre de celles que vous décrivez. D'après ma recherche dans ce cas-ci, et dans le cas d'une plainte qui était un peu différente et qui a été déposée auparavant par un député, il ressort que la position du comité consiste à ne pas intervenir ou servir de tribune pour débattre du mandat des organismes de réglementation ou des tribunaux administratifs

Cependant, étant donné les circonstances que vous avez décrites, et comme le comité est maître de ses décisions, je soumettrai, tel que convenu, votre demande au comité lorsqu'il reprendra ses travaux en 1997.

.1215

J'ai dit clairement que d'après tous les renseignements que j'avais obtenus, le comité n'a jamais décidé d'agir à titre d'arbitre dans des questions relatives au CRTC.

M. Bélanger: Je propose que nous appuyions la décision du président, que nous suivions la tradition.

La motion est adoptée

Le président: Je les aviserai de la décision.

M. O'Brien: À propos de M. Desautels, pourrions-nous l'inviter à comparaître dans l'avenir?

Le président: Ce serait une bonne idée. Je pense que la question est importante.

M. O'Brien: Oui. J'ai siégé au Comité des comptes publics lors de la première session. Comme vous le savez, il y comparaît régulièrement et ses observations sont instructives. Je pense qu'il nous serait utile.

Le président: Monsieur O'Brien, c'est une excellente suggestion. Nous avons du temps d'ici le 16 mars. Après tout, notre comité travaille au nom des citoyens, donc je pense que c'est une bonne idée. Si les membres du comité sont d'accord, je regarderai les dates au calendrier.

Une dernière chose - je reçois des lettres, donc je ne peux pas simplement... Voici une lettre du président et du chef de la direction de la SRC-CBC:

Je vous remercie d'avoir pris le temps de me rencontrer mercredi dernier et je vous signale que vous pouvez compter sur mon entière collaboration, si je peux vous être utile, de quelque façon que ce soit.

Au cours de notre rencontre, vous avez indiqué vouloir en savoir plus sur la participation de la Société Radio-Canada dans les nouvelles technologies et les initiatives multimédias. Je serai ravi d'organiser une séance d'information pour vous et votre comité au moment qui vous conviendra, soit ici, à Toronto ou à Montréal.

De plus, si vous voulez un...

Si cela vous intéresse, s'il vous plaît, dites-le-moi pour que je puisse en aviser M. Beatty.

Mme Phinney: À Ottawa?

Le président: Eh bien, non. Je crois qu'il veut nous faire visiter une grande station pour nous montrer la technologie là-bas.

M. Arseneault: Si la date pouvait coïncider avec la Coupe Stanley ou quelque chose...

[Français]

M. Bélanger: C'est juste à côté du Forum.

[Traduction]

Le président: De toute façon,

[Français]

je vous suggère ce qui suit.

[Traduction]

Je vais demander à la greffière de communiquer avec vos bureaux un peu plus tard pour voir qui est vraiment intéressé, si vous avez le temps de participer et pour organiser quelque chose à Montréal ou à Toronto.

Mme Phinney: Nous pourrions faire coïncider cette visite avec un spectacle de Céline Dion.

Le président: D'accord, nous verrons. Nous verrons ce qu'il y a. Blague à part, nous pourrions peut-être l'organiser un jour où nous pourrions assister à quelque chose d'autre à Montréal aussi.

Mme Phinney: On pourrait aussi aller voir un spectacle.

Le président: Oui, ce serait une bonne idée.

[Français]

de faire cela le même jour qu'un concert auquel nous pourrions assister.

M. Leroux: Mauril veut aller au hockey et vous voulez aller au concert. Ça va bien! À moins que ce soit un concert au Centre Molson...

M. Bélanger: On a reçu des lettres de deux personnes au sujet de l'Orchestre du Centre national des arts. Allez-vous répondre de la façon dont on a répondu à nos deux collègues, c'est-à-dire qu'on ne s'en mêle pas étant donné qu'il y a des négociations en cours?

Le président: C'est cela. Je ne veux certainement pas entrer là-dedans. Merci beaucoup.

[Traduction]

La séance est levée.

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