PROCÈS-VERBAL
LE MARDI 4 FÉVRIER 1997
(Séance no 50)
(Séance no 50)
[Traduction]
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h, dans la pièce 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Reg Alcock (président).
Membres du Comité présents: Roy Cullen, Joe Fontana, Jim Jordan, Stan Keyes et Paul Mercier.
Membre suppléant présent: Bill Gilmour pour Jim Gouk.
Autre député présent: Paul Crête.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher et David Cuthbertson, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen d'une ébauche de rapport sur le transport, le commerce et le tourisme.
À 10 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 6 FÉVRIER 1997
(Séance no 51)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 51)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
[Traduction]
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 09, dans la pièce 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Reg Alcock (président).
Membres du Comité présents: Paul Crête, Roy Cullen, Dick Harris, Jim Jordan, Stan Keyes et Paul Mercier.
Membres suppléants présents: Lawrence O'Brien pour Joe Fontana; Bob Speller pour Joe Comuzzi.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher et David Cuthbertson, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport sur le transport, le commerce et le tourisme.
Le président préside l'élection d'un vice-président pour l'opposition.
Sur motion de Paul Mercier, il est convenu,--Que Paul Crête soit élu vice-président du Comité.
Il est convenu,--Que l'ébauche de rapport, dans sa forme modifiée, soit adoptée en tant que Sixième rapport du Comité et qu'il soit ordonné au président de le présenter à la Chambre.
Que le Comité fasse imprimer 1500 exemplaires de son rapport sur le transport, le commerce et le tourisme, format bilingue, tête-bêche, avec une couverture spéciale.
Que le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport.
Que le président soit autorisé à publier un communiqué et à tenir une conférence de presse après la présentation du rapport à la Chambre des communes.
À 11 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Jacques Lahaie