PROCÈS-VERBAUX
LE MERCREDI 12 JUIN 1996
(Séance no 1)
(Séance no 1)
[Traduction]
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 16 h 10, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: John English, John Godfrey et Keith Martin.
Autre député présent: Philippe Paré.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz et James Lee, attachés de recherche.
Lecture de l'ordre de renvoi du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, daté du jeudi le 9 mai 1996, est donnée en ces termes:
Il est ordonné,--Que soit établi, conformément à l'article 108(1) et (2) du Règlement, un sous-comité du développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, pour étudier les questions de coopération internationale sur l'établissement d'objectifs de développement durable et de sécurité humaine, compte tenu notamment de la promotion des droits fondamentaux de la personne;
Il est ordonné,--Que le Sous-comité soit composé de cinq membres ou membres associés du Comité, à savoir: John English en qualité de président, Colleen Beaumier, John Godfrey, Maud Debien et un membre du Parti réformiste après les consultations d'usage;
Il est ordonné,--Que les témoignages entendus par le Sous- comité du Comité des droits de la personne pendant la première session de la présente législature soient réputés avoir été renvoyés au Sous-comité sur le développement durable humain; et
Il est ordonné,--Que le Sous-comité soit autorisé à convoquer des personnes, à exiger la production de documents et dossiers, à siéger pendant les séances et les ajournements de la Chambre et à faire publier, de temps à autres, documents et témoignages au besoin.
Le Sous-comité siège à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.
Il est convenu,--Que le Sous-comité limite ses travaux à un domaine particulier (sans exclure d'autres questions, au besoin), et que sa première étude porte sur le travail des enfants.
À 16 h 50, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 19 JUIN 1996
(Séance no 2)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 2)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, John English, John Godfrey et Keith Martin.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz et James Lee, attachés de recherche. Du bureau de John English: Gordon Shields, adjoint parlementaire. Du Service de recherche du Parti libéral: Louise Laliberté, attachée de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement et à son ordre de renvoi du mercredi 12 juin 1996, le Sous-comité entreprend son étude sur le travail des enfants.
Témoin: Du Sénat du Canada: L'honorable Landon Pearson, sénatrice.
La sénatrice Landon Pearson fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 30, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 18 SEPTEMBRE 1996
(Séance no 3)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 3)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 48, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: Colleen Beaumier, Maud Debien, John English, Keith Martin et John Godfrey.
Autre député présent: Philippe Paré.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche. Du bureau de John English: Gordon Shields, adjoint parlementaire.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu,--Que la Fédération vietnamienne au Canada, les «Canadian Friends of Burma» et la «Federation for a Democratic China» soient invitées à présenter un exposé au Sous-comité, le mercredi 25 septembre 1996.
Il est convenu,--Que se tiennent trois discussions table ronde télévisées, le mercredi 2 octobre et le jeudi 3 octobre 1996, sur la question du travail des enfants.
Il est convenu,--Que le Sous-comité reçoive la délégation du Programme de soutien de l'ACDI aux initiatives régionales en Amérique centrale, le mercredi 9 octobre 1996, à la demande du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Il est convenu,--Que les groupes membres du Réseau des organismes concernés par les droits de la personne au niveau international soient invités à participer à une discussion table ronde télévisée sur le travail des enfants et sur les enfants handicapés et réfugiés, si leur calendrier le permet.
À 16 h 30, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 25 SEPTEMBRE 1996
(Séance no 4)
(Séance no 4)
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Godfrey (président suppléant).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, Beryl Gaffney et John Godfrey.
Membre suppléant présent: L'honorable Sheila Finestone pour John English.
Autres députés présents: Rex Crawford, Bill Graham et Philippe Paré.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Témoins: De la Fédération vietnamienne du Canada: M. Thu Van Lam, Commission des droits de la personne; M. Minh Tri Truong, Multiculturalisme. Du Comité international pour un Vietnam libre: M. Hai Ngo, coordonnateur; M. Tan Tri Nguyen, ancien prisonnier au Vietnam et récemment relâché. De «Canadian Friends of Burma»: Kevin Heppner, directeur, «Karen Human Rights Group»; Penny Sanger, comité exécutif; Christine Harmston, coordonnatrice. De la Fédération pour une Chine démocratique: Rebecca To, représentante.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain (Voir le Procès-verbal du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
Thu Van Lam et Minh Tri Truong, de la Fédération vietnamienne du Canada, présentent des exposés.
Hai Ngo et Tan Tri Nguyen, du Comité international pour un Vietnam libre, présentent des exposés.
Kevin Heppner, Christine Harmston et Penny Sanger, de «Canadian Friends of Burma», présentent des exposés.
Rebecca To, de la Fédération pour une Chine démocratique, présente un exposé.
Les témoins répondent aux questions.
À 17 h 40, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 2 OCTOBRE 1996
(Séance no 5)
(Séance no 5)
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international tient aujourd'hui une séance télévisée à 15 h 54, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, John English, Beryl Gaffney, John Godfrey et Keith Martin.
Autres députés présents: Stephane Bergeron, Francis LeBlanc et Philippe Paré.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Comparaît: L'honorable Lloyd Axworthy, ministre des Affaires étrangères et du Commerce international.
Témoins: Des Affaires étrangères et du Commerce international: L'honorable sénatrice Landon Pearson, conseillère auprès du ministre en matière de droits des enfants; Lucie Edwards, directrice générale, Bureau des questions globales. Du Conseil canadien de coopération internationale: Betty Plewes, présidente et directrice générale. Du Centre de recherche et d'enseignement sur les droits de la personne: Errol Mendes, directeur. Du CLUB 2/3: Jean Rock Roy, directeur des communications. De Jeunesse du monde: Serge Fleury, coordonnateur des programmes jeunesse. De Défense des enfants internationale: Jacques Tremblay, représentant; Manon Bernier, représentante.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
L'honorable Lloyd Axworthy fait une déclaration et, avec la sénatrice Landon Pearson et Lucie Edwards, répond aux questions.
Le ministre dépose les documents suivants: Projet de Déclaration et de programme d'action du Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle d'enfants à des fins commerciales - Stockholm, Suède, 27-31 août 1996. Résumé du rapport RUGMARK.
À 17 h 04, la séance est suspendue.
À 17 h 13, la séance reprend.
Betty Plewes, du Conseil canadien de coopération internationale, présente un exposé.
Errol Mendes, du Centre de recherche et d'enseignement sur les droits de la personne, présente un exposé.
Jean Rock Roy, du CLUB 2/3, présente un exposé.
Serge Fleury, de Jeunesse du Monde, présente un exposé.
Jacques Tremblay, de Défense des enfants internationale, présente un exposé.
Les témoins participent à une table ronde.
À 18 h 45, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 3 OCTOBRE 1996
(Séance no 6)
(Séance no 6)
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international tient aujourd'hui une séance télévisée, à 9 h 15, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-Comité présents: Maud Debien, John English, Beryl Gaffney et John Godfrey.
Membre suppléant présent: Eleni Bakopanos pour John English.
Autres députés présents: Philippe Paré et Osvaldo Nunez.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Témoins: Du «Steelworkers Humanity Fund»: Gerry Barr, représentant. De Aide à l'enfance (Canada): Girish Godbole, directrice de pays, Inde. Du Congrès du travail du Canada: Stephen Benedict, directeur national, Département international. Témoignage à titre personnel: John Harker, ancien directeur, Organisation internationale du travail (OIT), Bureau du Canada. De la Confédération des syndicats nationaux (CSN)--Relations internationales: Louise Lavallée, secrétaire; Marie Pépin, conseillère juridique.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain. (Voir le Procès-verbal du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1)
Gerry Barr, du «Steelworkers Humanity Fund», présente un exposé.
À 9 h 25, John Godfrey prend place au fauteuil.
Girish Godbole, de Aide à l'enfance (Canada), présente un exposé.
Stephen Benedict, du Congrès du travail du Canada, présente un exposé.
John Harker présente un exposé.
Marie Pépin, de la Centrale des syndicats nationaux, présente un exposé.
Les témoins participent à une table ronde.
À 11 h 30, John English reprend place au fauteuil.
À 11 h 55, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 3 OCTOBRE 1996
(Séance no 7)
(Séance no 7)
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international tient aujourd'hui une séance télévisée, à 15 h 35, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, John English, Beryl Gaffney et John Godfrey.
Membres suppléants présents: Eleni Bakopanos pour John Godfrey; Rey Pagtakhan pour Beryl Gaffney; Lee Morrison pour Keith Martin.
Autres députés présents: Philippe Paré et Stéphane Bergeron.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Comparaît: L'honorable Pierre Pettigrew, ministre de la Coopération internationale et ministre responsable de la Francophonie.
Témoins: De l'Agence canadienne de développement international: Huguette Labelle, présidente. De la Fédération canadienne du vêtement: Stephen Beatty, directeur exécutif. De Levi Strauss & Co.: William J. Maroni, vice-président, Relations avec les gouvernements et politique publique. De Trio Selection Inc. (Cream Soda Clothing): Subash Khanna, secrétaire-trésorière. De Alexanian Carpet: Linda Alexanian, acheteuse.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain. (Voir le Procès-verbal du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
L'honorable Pierre Pettigrew fait une déclaration et, avec Huguette Labelle, répond aux questions.
Le ministre dépose le document suivant: La lutte contre le travail des enfants (Direction des orientations sociales et politiques, ACDI, octobre 1996).
À 16 h 35, la séance est suspendue.
À 16 h 45, la séance reprend.
Stephen Beatty, de la Fédération canadienne du vêtement, présente un exposé.
William J. Maroni, de «Levi Strauss & Co.», présente un exposé.
Subash Khanna, de «Trio Selection Inc.», présente un exposé.
Linda Alexanian, de «Alexanian Carpets», présente un exposé.
Les témoins participent à une table ronde.
À 18 h 20, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 9 OCTOBRE 1996
(Séance no 8)
(Séance no 8)
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, John English, Beryl Gaffney, John Godfrey et Keith Martin.
Autre député présent: Osvaldo Nunez.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Témoins: De l'Agence canadienne de développement international (ACDI): Jacques Bédard, directeur régional intérimaire, Programme pour l'Amérique centrale. De CRC Sogema: André Carrier, gestionnaire de projet; Carlos Manuel Echeverria, directeur régional, Programme PAR, Costa Rica. Du Programme d'appui aux initiatives régionales: Richard Aitkenhead Castillo, représentant du président de la République du Guatemala, responsable de la coordination de la coopération internationale pour la paix, ville de Guatemala; Irma Acosta De Fortin, coordonnatrice, Société pour le développement international, Tegucigalpa; Mirna Lievano De Marquez, directrice, École supérieure pour l'économie et le commerce, El Salvador; Xabier Gorostiaga, S.J., recteur, Université de l'Amérique centrale et président du Centre de recherches économiques et sociales pour l'Amérique centrale et les Caraïbes (CRIES), Managua. Du «Caucus of Development NGO Network of the Philippines»: Carazon Julino-Soliman, coprésidente, Conseil des Philippines pour le développement durable; Karen Tanada, présidente, «Women's Action Network for Development»; Dan Songco, coordonnateur national, «Caucus of Development of NGO Network of the Philippines»; Katherine Pearson, agent de revendication, Conseil canadien pour la coopération internationale.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, une séance d'information sur le Programme d'appui aux initiatives régionales de l'ACDI. (Voir le Procès-verbal du mercredi 18 septembre 1996, fascicule no 1).
Jacques Bédard, de l'ACDI, présente un exposé et répond aux questions.
Xabier Gorostiaga, du Programme d'appui aux initiatives régionales, présente un exposé et, avec Mirna Lievano De Marquez, Richard Aitkenhead Castillo et Irma Acosta De Fortin, répond aux questions.
André Carrier et Carlos Manuel Echeverria, de CRC Sogema, présentent des exposés et répondent aux questions.
À 16 h 36, la séance est suspendue.
À 16 h 46, la séance reprend.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain. (Voir le Procès-verbal du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
Katherine Pearson, du Conseil canadien pour la coopération internationale, présente un exposé et répond aux questions.
Dan Songco, Carazon Julino-Soliman et Karen Tanada, du «Caucus of Development NGO Network of the Philippines», présentent des exposés et répondent aux questions.
À 17 h 38, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 23 OCTOBRE 1996
(Séance no 9)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 9)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 38, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Godfrey (président suppléant).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, Beryl Gaffney et John Godfrey.
Autre député présent: Philippe Paré.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche. Du bureau de John English, député: Gordon Shields, adjoint pour les questions législatives.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité discute de ses travaux futurs.
À 16 h 30, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 20 NOVEMBRE 1996
(Séance no 10)
(Séance no 10)
Le Sous-comité sur le développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international tient aujourd'hui une séance télévisée, à 15 h 40, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents: Maud Debien, John English et Beryl Gaffney.
Membre suppléant présent: Réginald Bélair pour John Godfrey.
Autres députés présents: Bill Graham, Andy Scott, Georgette Sheridan, Roseanne Skoke et Andrew Telegdi.
Aussi présents: Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international: L'honorable sénatrice Landon Pearson, conseillère auprès du ministre des Affaires étrangères en matière de droits des enfants. Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Témoins: De «Free the Children»: Kyle Connolly, membre d'Ottawa; Laura Hannant, membre d'Ottawa. De «Kids for Human Rights and Justice: Jemima Day Cowan, membre fondateur; Caitlin Smith, membre fondateur. De Jeunesse Canada Monde: Émilie Bernier, représentante.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable. (Voir le Procès-verbal du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1). Table ronde no 4: De jeunes Canadiens parlent du travail des enfants.
Kyle Connolly et Laura Hannant, de «Free the Children», présentent des exposés.
Jemima Day Cowan et Caitlin Smith, de «Kids for Human Rights and Justice», présentent des exposés.
À 16 h 10, la séance est suspendue.
À 16 h 50, la séance reprend.
Émilie Bernier, de Jeunesse Canada Monde, présente un exposé.
Les témoins participent à une table ronde.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 50, la séance reprend.
Il est convenu,--Que le greffier fasse venir des jus et des sandwiches pour les témoins.
La table ronde reprend.
À 18 h 25, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
La greffière du Sous-comité
Christine Fisher