NDDN Réunion de comité

     Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

    Conformément à l'article 106(3)a) du Règlement, en tant que greffière du Comité, je vais présider à l'élection à la présidence et aux vice-présidences.

    Je dois informer les membres que la greffière du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion, ne peut pas entendre des rappels au Règlement ni participer au débat. Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis prête à recevoir des motions pour la présidence.

     Je vous écoute, monsieur Malette.

    Madame la greffière, je propose la candidature de M. Sousa.

    Il est proposé par M. Malette que M. Sousa soit élu président du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    Je vais maintenant soumettre la motion au Comité.

    Il est proposé par M. Malette que M. Sousa soit élu président du Comité. Plaît-il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare la motion adoptée et M. Sousa dûment élu président du Comité.

    Monsieur Sousa, je vous invite à vous asseoir au fauteuil.

    Des députés: Bravo!

    Je vous remercie tous. Je suis heureux d'être ici.

    Je vous suis tous reconnaissant de votre présence. Il y a des membres du Comité qui ont déjà assumé ce rôle, et d'autres qui sont nouveaux, mais qui ont beaucoup d'expérience et une grande compréhension du dossier. C'est une très bonne chose étant donné ce que nous allons faire à l'avenir.

    Je trouve également très encourageants l'intention du Comité et ce que nous voulons faire collectivement, en tant que gouvernement, pour soutenir les Forces armées canadiennes, en passant par le financement, la mobilisation et les nombreuses recommandations antérieures du Comité. Je vous félicite tous de votre travail acharné. Je suis très enthousiaste à l'idée de retrouver un esprit de collaboration et de cordialité au sein du Comité pour faire avancer les choses, parce que nous partageons tous les mêmes préoccupations. J'ai collaboré avec bon nombre d'entre vous des deux côtés, et vous êtes tous de bonnes personnes. J'ai hâte de me mettre à l’œuvre avec vous.

    Je pense que le prochain point à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président afin que nous puissions commencer les travaux officiels du Comité.

    La parole est à Cheryl Gallant.

    Oui. J'aimerais proposer la candidature de M. James Bezan, de l'opposition officielle, au poste de vice-président.

    (La motion est adoptée.)

    C'est unanime.

    James Bezan, je vous souhaite de nouveau la bienvenue au poste de vice-président.

     Des députés: Bravo!

     Le président: Nous allons maintenant recevoir des motions pour le deuxième vice-président.

    Allez‑y, monsieur Bezan.

    J'ai le plaisir de proposer la candidature de Simon‑Pierre Savard-Tremblay au poste de deuxième vice-président.

    (La motion est adoptée.)

    Félicitations, monsieur Savard-Tremblay. Je vous remercie d'être le deuxième vice-président.

     Des députés: Bravo!

     Le président: Bienvenue à la première réunion du Comité permanent de la défense nationale.

    Avant de commencer, j'aimerais demander à tous les participants en personne de lire les lignes directrices inscrites sur les cartes mises à jour qui se trouvent sur la table. Ces mesures sont en place pour aider à prévenir les incidents acoustiques et des effets Larsen, et pour protéger la santé et la sécurité de tous les participants, y compris les interprètes. Vous remarquerez tous qu'un code QR figure sur la carte et renvoie à une courte vidéo de sensibilisation.

    La réunion d'aujourd'hui se déroule sous forme hybride, et j'aimerais rappeler aux participants les points suivants.

    Veuillez attendre que je vous nomme avant de prendre la parole.

    Chers collègues, veuillez lever la main si vous souhaitez parler. La greffière et moi-même ferons de notre mieux pour maintenir l'ordre de parole. Je vous rappelle que tous les commentaires doivent être adressés à la présidence.

    Avec l'accord du Comité, nous pouvons passer à l'examen des motions de régie interne. Vous devriez les avoir reçues avant aujourd'hui. Il y a beaucoup de motions et beaucoup de lecture à faire.

    Allez‑y, monsieur Bezan.

    Étant donné que nos whips ont négocié les motions avec tous les partis et qu'il a été convenu de les appliquer à tous les comités, je propose que nous adoptions les motions de régie interne telles qu'elles ont été présentées.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Les analystes sont à proximité. Veuillez vous joindre à nous.

    Nous arrivons donc pratiquement à la fin de la réunion, car nous avons présenté les motions, et maintenant, le Règlement et la procédure sont en branle. Normalement, nous lèverions la séance à ce stade‑ci.

    Monsieur Bezan, je pense que vous avez dit quelque chose.

    Monsieur le président, compte tenu de tout ce qui se passe dans le dossier de la défense nationale — les annonces de nouvelles dépenses, la tentative de respecter l'engagement envers l'OTAN de l'ordre de 2 %, l'annonce de l'examen des F‑35 et le rapport de la vérificatrice générale que nous venons de voir sur ces avions —, il y a certains travaux que nous pouvons commencer.

    J'aimerais proposer:

    Je pense que cette motion nécessite un préavis de 48 heures, n'est‑ce pas?

    Puisque nous parlons des travaux futurs, nous pouvons présenter toute motion en ce sens. Je pense qu'il serait prudent de discuter de ce que nous voulons entreprendre.

    Il nous reste une journée cette semaine où nous pourrions recevoir le ministre. J'ai parlé de disponibilité avec la secrétaire parlementaire. Je suis certain qu'elle pourrait nous dire si le ministre est libre ou non.

    Je suggère également que nous adoptions des motions pour nous assurer d'être prêts à commencer notre programme à notre retour de la pause estivale. Vous pouvez organiser la comparution des témoins avec l'aide de la greffière et des analystes afin que nous puissions entamer nos travaux et nous mettre au travail dès l'automne.

    Je vous écoute, madame Romanado.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    J'ai eu une conversation avec M. Bezan et j'ai vérifié auprès du ministre, et il n'est malheureusement pas disponible ce jeudi. Je crois comprendre que cette motion l'invite, et il serait ravi de venir. Il s'agit simplement de trouver un moment qui convient.

    C'est bien.

    J'ai l'impression que nous devrions passer à huis clos puisque nous venons d'adopter... Je voulais discuter ouvertement avec notre équipe.

     Pourrions-nous d'abord recevoir les motions dont on parle?

    Je n'ai pas reçu cette motion.

    Nous en avons des copies.

    J'ai celle‑ci, qui vient d'être distribuée.

    Non. Nous avons un dossier ouvert.

    C'est ce dont je pensais que nous allions parler.

    Sommes-nous d'accord pour passer à huis clos?

    Allez‑y, madame Romanado.

    Nous venons d'adopter les motions de régie interne, qui stipulent clairement que toute motion ou tout avis de motion nécessite un préavis de 48 heures. Nous n'en sommes pas aux travaux du Comité, mais si c'est ce que le Comité souhaite faire... Normalement, nous passerions à huis clos pour les travaux du Comité, mais la décision revient au Comité.

    J'essaie simplement de faire preuve de respect envers l'équipe lors de notre première réunion. Je veux collaborer.

    Je comprends la préoccupation entourant la disponibilité des gens. Nous sommes conscients que nous voulons rencontrer le ministre et d'autres personnes. Malheureusement, ils ne sont pas libres tout de suite, alors c'est un peu problématique, mais je veux collaborer.

    Il y a peut-être d'autres travaux qui, nous le savons, doivent être effectués, par exemple sur les menaces et d'autres enjeux qui touchent le pays. Nous voulons nous assurer que le ministre est libre le plus tôt possible.

    J'aimerais passer à huis clos et ne pas rendre publiques certaines des discussions que nous sommes sur le point d'avoir, si cela vous convient.

    Monsieur le président, nous sommes saisis d'une motion, et c'est celle que M. Bezan vient de proposer. Nous devons en finir avec cette motion.

    J'essaie de comprendre si la motion est recevable, étant donné que nous n'avons pas eu 48 heures. C'est ce que je veux dire. Nous ne sommes pas aux travaux du Comité, n'est‑ce pas?

    Voulez-vous passer à huis clos?

    Oui.

    Alors, qu'allons-nous faire?

    Nous allons discuter un peu plus ouvertement, je pense, sans faire de politique et sans jouer aux « studios de cinéma ». C'est tout ce que j'essaie de dire. Je veux que nous maintenions le décorum.

    Le Comité a l'habitude de traiter les motions en public, parce que nous ne voulons pas nous cacher derrière un voile de secret. Nous voulons essayer de planifier nos travaux futurs et permettre aux Canadiens de voir à quel point nous prenons au sérieux notre travail visant à soutenir les Forces armées canadiennes et à relever les défis auxquels nous sommes confrontés en matière de défense nationale.

    Oui, monsieur Savard-Tremblay, allez‑y.

     Je ne sais pas ce qu'il en est de la légalité, mais, personnellement, j'aurais préféré qu'on reçoive les motions à l'avance, pour pouvoir bien se préparer à cette rencontre avec le ministre.

    Ce que vous dites, c'est que nous devrions être prêts à faire comparaître le ministre et que c'est un problème de ne pas avoir eu l'occasion de l'aviser.

    La raison pour laquelle je propose que nous passions à huis clos, c'est que nous n'en sommes pas aux travaux du Comité. En tant que président, je ne considère pas que nos échanges font partie des travaux du Comité, parce que nous venons d'adopter des motions de régie interne selon lesquelles il faut un préavis de 48 heures. J'essaie d'être respectueux envers les députés en tenant ce dialogue, et j'aimerais que nous le fassions à huis clos, si tout le monde est d'accord.

    Il vous faut une motion.

    Quelqu'un peut‑il proposer de passer à huis clos, s'il vous plaît?

    M. Malette propose que nous passions à huis clos.

    Comme il s'agit d'une motion dilatoire, nous passons directement au vote.

    Je voudrais juste comprendre l'objet du vote. Le vote porte-t-il sur la motion ou sur la proposition de passer à huis clos?

    Pouvez-vous répéter, s'il vous plaît?

    Je demandais si le vote portait sur la motion ou sur le huis clos, parce que tout s'est passé très rapidement.

    Il s'agit d'un vote pour poursuivre à huis clos.

    (La motion est rejetée par 5 voix contre 4.)

     Le président: Le problème, c'est que nous n'en sommes pas aux travaux du Comité. J'essaie de m'assurer que nous procédons en conséquence et que nous avons un préavis de 48 heures pour les motions.

    Monsieur le président, je vais donner avis de la motion que je viens de lire, et nous veillerons à la distribuer. Il s'agit de votre avis de motion, pour que nous puissions traiter de cette question jeudi:

    L'avis de motion a été donné.

    C'est entendu.

    Nous sera-t-elle envoyée?

    Nous allons distribuer la motion.

    Oui, madame Gallant, allez‑y.

    Je vous remercie.

    J'aimerais donner avis d'une motion:

    C'est au tour de M. Bezan.

    Monsieur le président, je veux donner avis d'une motion concernant l'étude sur la transparence à laquelle nous avons travaillé au cours de la législature précédente. Nous avons déposé ce rapport à la Chambre et le gouvernement n'y a pas répondu. Je propose ce qui suit:

    La parole est maintenant à Mme Gallant.

    Monsieur le président, je pense que cet avis de motion va vous plaire:

    Monsieur Anderson, c'est à vous.

    J'aimerais donner un avis de motion:

    Monsieur Bezan, vous avez la parole.

    J'ai deux autres avis de motion. La prochaine est la suivante:

    Allez‑y, monsieur Kibble.

    Merci, monsieur le président. Je vous félicite pour votre nouveau poste et vous remercie de votre accueil chaleureux.

    J'aimerais donner avis de la motion suivante:

    Y a‑t‑il d'autres avis de motion avant que je lève la séance?

    J'ai juste une précision à apporter. Nous aurons une réunion du Comité jeudi...

    Ce n'est pas certain; nous n'avons pas encore conclu d'entente avec les whips. Nous n'aurons peut-être pas de réunion jeudi, mais nous vous sommes reconnaissants de l'avis de motion. Nous déterminerons quand aura lieu la prochaine réunion.

    Monsieur le président, je dirai simplement que la Chambre siège jeudi; nous le ferons jusqu'à vendredi. J'espère qu'à titre de président, vous vous assurerez que nous travaillons et nous sommes productifs, d'autant plus que le Comité ne s'est pas réuni depuis décembre.

    Ce serait une excellente occasion de tous apprendre à nous connaître un peu mieux en tenant une réunion et en discutant davantage des travaux du Comité. À notre retour à l'automne, nous aurions ainsi un programme et un plan pour faire face aux défis et aux menaces auxquels nous sommes actuellement confrontés.

    Je dirais que les membres du Comité, y compris le président, sont très préoccupés par les menaces et les évaluations à venir. Nous avons tous beaucoup de pain sur la planche pour encourager le gouvernement à remplir son mandat.

    Je suis également sensible aux ressources, à la disponibilité des personnes et à certains des rapports et des motions que vous avez soulevés. Nous ferons de notre mieux pour y donner suite. Le Comité doit travailler dans l'intérêt des Canadiens, pour les besoins des Forces armées canadiennes, et c'est ma priorité.

    La séance est levée.