RNNR Réunion de comité

     Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum. Conformément à l'article 106(3)a) du Règlement, en tant que greffière du Comité, je vais présider à l'élection à la présidence et aux vice-présidences.

    Je dois vous informer que la greffière du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection de la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion, elle ne peut entendre des rappels au Règlement et elle ne peut participer aux débats.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence. Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis prête à recevoir des motions pour la présidence.

    Vous avez la parole, monsieur Hogan.

    Je propose la candidature de M. Terry Duguid à la présidence.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    Puisqu'il n'y en a pas, je vais maintenant soumettre la motion au Comité.

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Duguid dûment élu président du Comité. J'invite le président à prendre le fauteuil.

    Des députés: Bravo!

    Ce sont probablement les derniers applaudissements que je recevrai.

    Je vous remercie, chers collègues. Permettez-moi tout d'abord de reconnaître que nous nous trouvons sur le territoire non cédé du peuple algonquin anishinabe.

    Avant de poursuivre, je demanderais à tous les participants en personne de consulter les lignes directrices inscrites sur les cartes qui se trouvent sur la table. Ces mesures ont été mises en place pour prévenir les incidents acoustiques et les retours de son, afin de protéger la santé et la sécurité de tous les participants, y compris nos formidables interprètes. Vous remarquerez sur la carte un code QR qui renvoie à une courte vidéo de sensibilisation.

    Si les membres du Comité sont d'accord, j'aimerais inviter la greffière à se présenter.

    Les analystes seront-ils présents?

     Nous attendons les motions de régie interne.

    D'accord. Les analystes se présenteront au moment opportun.

    J'invite la greffière à procéder à l'élection des vice-présidents.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Je m'appelle Geneviève Dubois-Richard. Je suis la greffière du Comité.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être membre de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le premier vice-président.

    Vous avez la parole, monsieur Tochor.

    Je vous remercie, madame la greffière. Je remercie également le président.

    J'ai l'honneur et le privilège de proposer la candidature de mon amie, la formidable Shannon Stubbs, à la vice-présidence.

    D'accord.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    En l'absence d'autres motions, M. Tochor propose que Mme Stubbs soit élue première vice-présidente du Comité.

    Je vais maintenant soumettre la motion au Comité.

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Stubbs dûment élue première vice-présidente du Comité.

    Des députés: Bravo!

    La greffière: Nous continuons.

     Conformément à l'article 106(2), le second vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un parti autre que celui de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le second vice-président.

     Je propose Mario Simard au poste de deuxième vice-président.

    Il est proposé par M. Guay que M. Simard soit élu second vice-président du Comité. Y a-t-il d'autres motions?

    Je vais maintenant soumettre la motion au Comité. Il est proposé par M. Guay que M. Simard soit élu second vice-président du Comité. Plaît-il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare la motion adoptée et M. Simard dûment élu second vice-président du Comité.

    Des députés: Bravo!

    Félicitations à nos vice-présidents.

    Bienvenue au Comité permanent des ressources naturelles. C'est un honneur d'être votre président et j'ai hâte de travailler avec vous tous au cours des semaines et des mois à venir.

    Je crois comprendre que ce comité a eu des délibérations passionnantes et nous n'en attendons pas moins de la session en cours. En effet, nous nous penchons sur certaines des grandes questions de notre époque. Certains enjeux entraîneront des divergences d'opinions ou, au contraire, le consensus, mais je sais que nous ferons preuve d'un grand respect autour de la table. Je n'y manquerai certainement pas.

    Madame la greffière, je crois que nous pouvons maintenant procéder à l'adoption des motions de régie interne du Comité.

    Elles vous ont été distribuées. Je sais que cela s'est produit dans d'autres comités. Il y a eu des discussions entre les partis avant la tenue des réunions des différents comités. Si tout le monde les a lues et qu'il n'y a pas de problème, j'aimerais présenter une motion demandant le consentement unanime.

    Oui, monsieur le président. J'aimerais proposer que les motions de régie interne soient inscrites au compte rendu et qu'elles soient adoptées par le Comité.

    Je vous remercie, monsieur Tochor.

    Tout le monde est‑il d'accord? Je ne pense pas que nous ayons besoin de voter. Je vois qu'il y a consentement unanime autour de la table.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Je vous remercie, chers collègues. C'est un excellent départ pour notre comité.

    Vous avez la parole, monsieur Guay.

     Monsieur le président, considérant le fait qu'il n'y a pas d'autres travaux devant le Comité, je propose d'ajourner la rencontre.

    Vous avez entendu la motion.

    On me dit qu'il n'y a pas d'interprétation. Nous devons entendre l'interprétation. Est‑ce que cela fonctionne maintenant?

    Allez‑y, monsieur Guay.

     Considérant le fait qu'il n'y a pas de travaux devant le Comité, monsieur le président, je propose d'ajourner la rencontre.

    C'est une motion non sujette à débat et…

    J'invoque le Règlement, car nous n'avons pas d'interprétation.

    Nous allons suspendre la séance pour rétablir l'interprétation.

    Chers collègues, j'ai négligé d'inviter l'analyste avec laquelle nous travaillerons au cours des prochains mois. Je crois que nous savons tous à quel point les analystes sont précieux pour reformuler nos réflexions et nos recommandations par écrit.

    Je vais demander à l'analyste de se présenter.

     Bonjour. Je m'appelle Aimée Belmore.

    Je suis ici pour répondre à tous vos besoins en matière de renseignements pour le Comité, et je serai heureuse de vous aider…

    Monsieur le président, j'aimerais faire un commentaire lorsque vous aurez terminé.

    Veuillez poursuivre votre intervention.

    Je suis ici pour répondre à tous vos besoins en matière de renseignements. N'hésitez pas à me faire savoir comment je peux vous aider.

    La motion sera…

    Monsieur le président, j'aimerais contester cela, car nous avons manqué une partie importante de la réunion sur ce que, selon ce que vous avez dit, nous allions faire avant la motion d'ajournement. De toute évidence, nous reculons dans l'ordre du jour. Cette motion ne compterait pas, et j'ai demandé la parole.

    J'aimerais souhaiter la bienvenue à l'analyste, car j'ai souvent travaillé avec elle au fil des ans au sein du Comité permanent des ressources naturelles. C'est une assistante exceptionnelle, impartiale, objective et experte dans tous les comités où j'ai eu le plaisir de travailler avec elle.

    Il me semble que puisqu'il semble s'agir d'un nouvel ordre du jour, cette motion ne serait pas recevable, car nous avons manqué une partie de la réunion.

    Dans le cadre de mes commentaires, j'aimerais proposer une motion qui n'a pas fait l'objet d'un avis de motion, mais comme nous ne nous sommes jamais réunis auparavant, c'est bien entendu la première fois que j'ai l'occasion de la présenter.

    Voici la motion:

    Monsieur le président, j'invoque le Règlement.

    Je suis désolé, mais il y a déjà une motion sur la table, sur laquelle on n'a pas voté. Avant de passer à une autre motion, il faudrait en terminer avec la motion de M. Guay, que vous avez reconnu.

    Oui, nous passons à la motion de M. Guay.

    Monsieur le président, j'invoque le Règlement.

    C'est la première fois que nous avons l'occasion de nous réunir pour discuter d'un dossier aussi important que celui des ressources naturelles et de tous les préjudices qui se produisent d'un bout à l'autre de notre pays.

    Monsieur le président, dans votre déclaration préliminaire, vous avez parlé de respect. J'espère que vous ferez preuve de respect à l'égard de notre collègue, qui tente de présenter une motion recevable. C'est la première fois qu'elle a l'occasion de la présenter, car le Comité a été mis sur pied pour discuter de ce sujet important. La première occasion de donner le ton approprié à cette législature serait de donner à notre collègue la possibilité d'au moins lire sa motion. Je pense que certaines personnes autour de la table pourraient être surprises de constater qu'elles appuient la motion.

    Je vous remercie.

     J'en appelle au Règlement, monsieur le président.

    Il y a des règles de fonctionnement aux comités. Vous avez accordé la parole à M. Guay et il a déposé une motion d'ajournement; nous devons donc passer au vote. Par la suite, nous devons nous gouverner en conséquence.

    Nous ne pouvons pas changer les règles de fonctionnement des comités de cette façon à notre gré.

    Je suis d'accord avec M. Simard. Nous allons passer au vote.

    (La motion est adoptée par 5 voix contre 4.)

    Le président: Chers collègues, je vous remercie. J'ai hâte de travailler avec vous à l'automne.

    Je vous souhaite un très bon été.