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IWFA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité spécial sur la violence faite aux femmes autochtones


NUMÉRO 001 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 26 mars 2013

[Enregistrement électronique]

(1830)

[Traduction]

     Mesdames et messieurs, je constate qu'il y a quorum.
    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
    Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le 26 février, le président doit être un député du parti ministériel.
     Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.
    Madame Rempel.
    Je propose la candidature de Mme Ambler.
    Mme Rempel propose l'élection de Mme Ambler à titre de présidente du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Comme nous voulons entreprendre la réunion de façon non partisane, je crois que nous nous sommes entendus pour que je propose que Stella Ambler soit élue présidente. Je crois qu'il s'agirait d'un bon départ pour le comité, si c'est possible.
    Pas de problème.
    Mme Bennett propose que Mme Ambler soit élue présidente du comité.
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier:Je déclare la motion adoptée et Mme Ambler dûment élue présidente du comité.
    Des voix: Bravo!
    Le greffier: Avant d'inviter Mme Ambler à occuper le fauteuil, j'aimerais, si le comité n'y voit pas d'objection, procéder à l'élection des vice-présidents.
    Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le 26 février, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

[Français]

     Y a-t-il des motions à cet égard?

[Traduction]

    Je propose Libby Davies.
    Mme Crowder propose que Mme Davies soit élue première vice-présidente du comité.
    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Davies dûment élue première vice-présidente du comité.
    Des voix: Bravo!

[Français]

    Le greffier: Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

[Traduction]

    Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le 26 février, le deuxième vice-président doit être un député d'un parti de l'opposition autre que l'opposition officielle.
    Y a-t-il des motions?
    Madame Ambler.
    J'aimerais proposer Mme Bennett.
    Mme Ambler propose que Mme Bennett soit élue deuxième vice-présidente du comité.
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    Le greffier: Je déclare Mme Bennett dûment élue deuxième vice-présidente du comité.
    Des voix: Bravo!
    Le greffier: J'invite maintenant Mme Ambler à occuper le fauteuil.
    Je vous remercie de me faire confiance, et je vous souhaite la bienvenue à cette première réunion.
    Je crois que la réunion d'aujourd'hui sera assez courte. Il n'y a pas grand-chose à faire, mais je crois que nous voulons déterminer l'heure des réunions.
    Y a-t-il des suggestions ou des motions à cet égard?
    Madame Truppe.
    Merci, madame la présidente, et bienvenue.
    Je propose que nous tenions nos réunions le jeudi, de 18 heures à 20 heures, lorsque la Chambre siégera.
    D'accord. On suggère que les réunions se tiennent le jeudi, de 18 heures à 20 heures.
    Y a-t-il des observations?
    Madame Crowder.
    Oui. Selon ce que je comprends, les comités se réunissent habituellement à certaines périodes, qui ne correspondent pas à celle proposée. Deuxième question, est-ce que le comité a l'intention de se réunir une fois par semaine seulement, plutôt que deux, comme les autres comités?
    Je présume qu'en disant le jeudi, de 18 heures à 20 heures, vous voulez dire une fois par semaine. Je crois que la deuxième partie de votre commentaire est exacte.
    Pour ce qui est de la première partie, y a-t-il une discussion à ce sujet? Je ne sais pas quelles sont les autres périodes. Je ne vois que celle proposée. Y en a-t-il une autre?
    Madame Ashton.
    C'était simplement une question à propos de la motion. Selon ce que je comprends, la motion porte sur...
    Est-ce que la motion vise l'heure proposée?
    Oui. Il y a peut-être un malentendu. Je me demande si la motion parlait de créer un nouveau comité à l'image des autres comités du Parlement, qui se réunirait deux fois par semaine.
(1835)
    Madame Bennett.
    Je crois que le choix de cette période est particulier. Bon nombre des députés, les deux tiers d'entre eux, ont des responsabilités dans leur circonscription le vendredi. C'est une période inhabituelle pour les audiences de comité. Je propose de former un sous-comité chargé d'étudier les possibilités.
    De toute évidence, nous ne pouvons pas nous réunir lorsque le Comité permanent de la condition féminine ou le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord tiennent leurs réunions. Si les nôtres doivent avoir lieu le soir, je crois que les lundis, mardis ou mercredis seraient possibles, mais je crois aussi qu'il y aurait beaucoup de remplacements, et que nous n'aurions pas la continuité nécessaire pour travailler efficacement en tant que groupe.
    Y a-t-il d'autres commentaires sur l'heure des réunions?
    Madame Crowder.
    Je me demande si nous pouvons laisser la question en suspens. Habituellement, un sous-comité est chargé d'organiser l'horaire. Pourrions-nous reporter cette discussion à notre retour?
    Je sais que nous n'avons pas intérêt à retarder les travaux du comité, mais l'horaire représente un défi. Certains d'entre nous viennent de circonscriptions très éloignées. Mes déplacements ne sont pas touchés, mais je sais que ceux des autres peuvent l'être.
    Nous entendrons un dernier commentaire puis nous passerons au vote.
    Je crois que nous devons reconnaître que le comité est doté de nombreux secrétaires parlementaires qui doivent être ici le vendredi, mais j'aimerais qu'un sous-comité soit formé et compte la participation des vice-présidentes et peut-être la vôtre, et celle d'un membre du gouvernement, pour tenter de trouver un autre moment.
    Nous n'en sommes pas encore à la discussion sur les motions de régie interne; nous devons voter cette motion.
    Le choix de l'heure de la réunion n'était pas à l'ordre du jour non plus. Je croyais que nous procédions uniquement à l'élection d'un président ce soir.
    J'ai la motion et je crois qu'elle est recevable.
    Elle doit être retirée; elle est irrecevable par rapport à ce que nous avions convenu de faire ce soir.
    Elle n'est pas irrecevable à mon avis; nous sommes donc saisis d'une motion.
    Nous allons passer au vote. Est-ce que tout le monde est en faveur de la tenue des réunions le jeudi, de 18 heures à 20 heures?
    (La motion est adoptée.)
    La présidente: Je crois que la vice-présidente aimerait prendre part à la discussion sur les motions de régie interne et à leur choix.
    Est-ce exact?
    Nous vous en serions très reconnaissantes.
    Bien sûr. Ce n'est pas un problème.
    Je crois qu'il n'y a pas d'autres questions, étant donné que les motions de régie interne feront l'objet de discussions pendant la première réunion, lorsque Mme Davies sera disponible.
    Madame Crowder.
    Est-ce qu'un analyste a été nommé au comité?
    Les services des analystes font partie des motions de régie interne, donc encore une fois...
    Pouvons-nous seulement aborder la question de l'analyste? Je ne sais pas si la procédure permet de le faire.
    C'est au comité de décider, mais je crois qu'elle fait partie des motions de régie interne...
    Laissons, alors.
    ... et donc votre vice-présidente voudrait peut-être qu'on l'aborde à la première réunion.
    D'accord. Y a-t-il d'autres questions? Je ne crois pas.
    La séance est levée.
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