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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le jeudi 9 mai 2024 à 13h09 (HAE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 142
Le mardi 7 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
TémoinsModifié
Agence du revenu du Canada
• Isabelle Brault, directrice générale, Direction de la politique législative, Direction générale de la Politique législative et affaires réglementaires
• Lorraine Redekop, directrice générale, Direction des encouragements fiscaux aux entreprises, Direction générale des programmes d’observation
• Sahil Behal, directeur général par intérim, Direction de la TPS/TVH et de l'observation numérique, Direction générale des programmes d’observation
• Priceela Pursun, directrice générale, Direction du secteur international et des grandes entreprises, Direction générale des programmes d’observation
• Christopher Bowen, directeur général, Direction des programmes de prestations, Direction générale de cotisation, de prestation et de service
• Adnan Khan, directeur général, Direction des déclarations des entreprises; Direction générale de cotisation, de prestation et de service
Partie 1
Ministère des Finances
• Lindsay Gwyer, directrice générale, Législation, Division de la législation de l'impôt, Direction de la politique de l'impôt
• Pierre Leblanc, directeur général, Division de l’impôt des particuliers, Direction de la politique de l’impôt
• Maximilian Baylor, directeur principal, Division de l'impôt des entreprises
• Tyler Minty, directeur, Impôt en matière de la décarbonisation industrielle
Partie 2
Ministère des Finances
• Lindsay Gwyer, directrice générale, Législation, Division de la législation de l'impôt, Direction de la politique de l'impôt
• Peter Repetto, directeur principal, Impôt international
• David Messier, directeur, Section de la fiscalité internationale, Division de l’impôt des entreprisesModifié
Partie 3
Ministère des Finances
• Gervais Coulombe, directeur général par intérim, Division sur la taxe de vente
• Gregory Smart, expert-conseil, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt
• Jack Glick, directeur par intérim, Politique d'accise
• Amanda Riddell, directrice, Immeubles et institutions financières, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt
• Nina Gormanns, directrice, Fiscalité et politique environnementales
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-05-06 13 h 48
Avis de convocation
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le mardi 7 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Le greffier du Comité
Michael MacPherson (613-996-0506)
2024-05-02 13 h 28
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 113
Le jeudi 9 mai 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Télévisée
8 h 15 à 9 h 15
Comparaît
• L’hon. Sean Fraser, C.P., député, ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités
Témoins
Section modifiée
Société canadienne d'hypothèques et de logement
• Nadine Leblanc, chef des finances par intérim et première vice-présidente, Politiques
Bureau de l'infrastructure du Canada
• Kelly Gillis, sous-ministre
Comparaît
• L’hon. Sean Fraser, C.P., député, ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités
Témoins
Section modifiée
Société canadienne d'hypothèques et de logement
• Nadine Leblanc, chef des finances par intérim et première vice-présidente, Politiques
Bureau de l'infrastructure du Canada
• Kelly Gillis, sous-ministre
9 h 15 à 10 h 15
Comparaît
• L’hon. Jenna Sudds, C.P., députée, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Paul Thompson, sous-ministre
• Karen Hall, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
Comparaît
• L’hon. Jenna Sudds, C.P., députée, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social
Témoins
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Paul Thompson, sous-ministre
• Karen Hall, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
La greffière du Comité
Ariane Calvert (613-996-1542)
2024-05-07 10 h 38
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le jeudi 9 mai 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Rachel Cook, étudiante
• Michael Eshayek, étudiant
• Nicole Nashen, étudiante
• Neil G. Oberman, maitre
Canadian Union of Jewish Students
• Nati Pressmann, fondatrice
Hillel Ontario
• Yos Tarshish, directeur, Hillel Queen's
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-05-07 10 h 57
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 99
Le jeudi 9 mai 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
8 h 15 à 9 h 15
Comparaît
• L’hon. Randy Boissonnault, C.P., député, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
• Isabelle Mondou, sous-ministre
• Julie Boyer, sous-ministre adjointe, Langues officielles, patrimoine et régions
• Timothée Labelle, directeur des politiques et programmes intergouvernementaux
9 h 15 à 10 h 15
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
• Isabelle Mondou, sous-ministre
• Julie Boyer, sous-ministre adjointe, Langues officielles, patrimoine et régions
• Timothée Labelle, directeur des politiques et programmes intergouvernementaux
La greffière du Comité
Audrée Dallaire (613-947-8891)
2024-05-06 9 h 47
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
44e législature, 1re session
Réunion 117
Le jeudi 9 mai 2024, 11 heures à 13 h 30
11 heures à 12 heures
Webdiffusion
Témoins
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée au Canada
• Philippe Dufresne, commissaire à la protection de la vie privée du Canada
• Richard Roulx, sous-commissaire, Secteur de la gestion intégrée
12 heures à 13 heures
Témoins
À titre personnel
• Richard Giguère, expert en résidence, École supérieure d'études internationales, Université Laval (par vidéoconférence)
• Marcus Kolga, fondateur de DisinfoWatch et agrégé superérieur, Macdonald Laurier Institute (par vidéoconférence)
Mila - Institut québécois d'intelligence artificielle
• Yoshua Bengio, fondateur et directeur scientifique (par vidéoconférence)
13 heures à 13 h 30
À huis clos
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2024-05-09 9 h 58
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 115
Le jeudi 9 mai 2024, 11 heures à 13 h 30
11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Sarah Lovegrove, infirmière autorisée (par vidéoconférence)
• Eugenia Oviedo-Joekes, professeure, École de santé des populations et de santé publique, University of British Columbia (par vidéoconférence)
Dopamine
• Martin Pagé, directeur général (par vidéoconférence)
Assemblée législative de la Colombie-Britannique
• Elenore Sturko, députée, Surrey South
13 heures à 13 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Aimée Belmore (613-995-4108)
2024-05-08 10 h 30
Avis de convocation
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 86
Le jeudi 9 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Michel Allard, professeur émérite, Centre d'études nordiques, université Laval
Arctic Research Foundation
• Tom Henheffer, directeur général (par vidéoconférence)
• Jackie Jacobson, membre du Conseil d'administration (par vidéoconférence)
• Angus Cockney, spécialiste de l'engagement communautaire et du Nord
12 heures à 13 heures
ArcticNet
• Christine Barnard, directrice générale (par vidéoconférence)
À titre personnel
• Jackie Dawson, chaire de recherche du Canada sur les dimensions humaines et politiques des changements climatiques, Université d'Ottawa et ArcticNet
Centre d’études nordiques
• Normand Voyer, professeur
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-05-08 8 h 12
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le jeudi 9 mai 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Bureau de la concurrence Canada
• Melissa Fisher, sous-commissaire, Direction des fusions
• Bradley Callaghan, sous-commissaire délégué, Direction de la politique, de la planification et de la promotion
12 heures à 13 heures
À titre personnel
• Barry Prentice, professeur, Transport Institute, Université du Manitoba (par vidéoconférence)
Centre pour la défense de l'intérêt public
• John Lawford, directeur exécutif et avocat général
• Myka Kollmann, stagiaire en droit
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-05-07 15 h 20
Avis de convocation Modifié
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
TémoinsModifié
À titre personnel
• Geoffrey Sigalet, professeur adjoint (par vidéoconférence)
Canadian Constitution Foundation
• Josh Dehaas, conseiller (par vidéoconférence)
Droits collectifs Québec
• François Côté, avocat et docteur en droit (par vidéoconférence)
Égale Canada
• Bennett Jensen, directeur juridique (par vidéoconférence)
Section modifiée
West Coast Legal Education and Action Fund
• Humera Jabir, avocate-conseil à l'interne (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Geneviève Desjardins (613-947-6729)
2024-05-09 8 h 20
Avis de convocation
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 107
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Andrew Chisholm, Groupe d'experts du Canada sur la finance durable (par vidéoconférence)
• Barbara Zvan, présidente et directrice générale, Groupe d'experts du Canada sur la finance durable
16 h 30 à 17 h 30
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Mathieu Lequain, directeur principal
• Jean-François Nadeau, directeur
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-05-08 14 h 42
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 110
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Comparaît
• L’hon. Diane Lebouthillier, C.P., députée, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Témoins
Garde côtière canadienne
• Mario Pelletier, commissaire
Ministère des Pêches et des Océans
• Annette Gibbons, sous-ministre
• Richard Goodyear, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances
Travaux du ComitéModifié
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-05-09 12 h 52
Avis de convocation
Comité permanent du commerce international (CIIT)
44e législature, 1re session
Réunion 105
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
Association de l'aluminium du Canada
• Jean Simard, président et chef de la direction (par vidéoconférence)
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante
• Michelle Auger, analyste principale des politiques, Affaires nationales
• Jasmin Guénette, vice-président, Affaires nationales
Alliance canadienne du camionnage
• Stephen Laskowski, président
Association canadienne de palettes et contenants en bois
• Scott Geffros, directeur Général
Eagle Graphite Corporation
• Jamie Deith, fondateur
Association des chemins de fer du Canada
• Lora Smith, vice-présidente, Affaires publiques et gouvernementales
La greffière du Comité
Sophia Nickel (613-944-4364)
2024-05-07 8 h 58
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 98
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
Section modifiée
Ministère de l'Environnement
• Mark Cauchi, directeur général, Énergie et transports
• Karishma Boroowa, directrice
Ministère des Ressources naturelles
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint
• Debbie Scharf, sous-ministre adjointe, Secteur des systèmes énergétiques
• Cynthia Handler, directrice principale, Sciences et technologieModifié
• Michael Paunescu, directeur
Le greffier du Comité
Alexandre Vassiliev (613-995-0047)
2024-05-09 8 h 34
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 120
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
WebdiffusionModifié
Travaux du ComitéModifié
À huis closModifié
Étude de projet de rapport
Étude de projet de rapport
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
2024-05-09 13 h 4
Avis de convocation
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 108
Le jeudi 9 mai 2024, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 16 h 30
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Carmen Gill, professeure, Département de sociologie, Université du Nouveau-Brunswick (par vidéoconférence)
Armée du Salut
• Barbara Ridley, directrice exécutive, Conseil de direction, Sudbury Cedar Place
• Taylor Briscoe, directrice adjointe, Affaires publiques
Femmes Michif Otipemisiwak
• Lisa Pigeau, directrice des relations intergouvernementales (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-995-6119)
2024-05-06 14 h 26