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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le mardi 16 septembre 2025 à 15h09 (HAE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.

Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mardi 16 septembre 2025, 11 heures à 13 heures
Télévisée
Témoins
Bureau du directeur parlementaire du budget
Jason Jacques, directeur parlementaire du budget par intérim
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2025-09-12 14 h 46

Avis de convocation
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mardi 16 septembre 2025, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Le greffier du Comité
Alexandre Longpré (613-996-1542)
2025-09-11 11 h 51

Avis de convocation
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mardi 16 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2025-09-15 13 h 30

Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mardi 16 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
La greffière du Comité
Ariane Calvert (613-995-9461)
2025-09-11 9 h 40

Avis de convocation Modifié
Comité permanent des comptes publics (PACP)
45e législature, 1re session
Réunion 3
Le mardi 16 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 17 heuresModifié
Télévisée
17 heures à 17 h 30Modifié
À huis closModifié
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-996-1664)
2025-09-12 12 h 38

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des anciens combattants (SACV)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le mardi 16 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Le greffier du Sous-comité
Eric Glavin (613-944-9354)
2025-09-12 8 h 14

Avis de convocation
Comité de liaison (LIAI)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le mercredi 17 septembre 2025, 13 heures à 14 heures
Télévisée
La greffière du Comité
Suzie Cadieux
2025-09-16 8 h 11

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la santé (SHES)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le mercredi 17 septembre 2025, 15 h 30 à 16 h 30
Contremandée
La greffière du Sous-comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2025-09-15 8 h 57

Avis de convocation
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
45e législature, 1re session
Réunion 3
Le mercredi 17 septembre 2025, 16 h 30 à 18 h 30
Webdiffusion
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2025-09-16 8 h 53

Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'industrie et de la technologie (INDU)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mercredi 17 septembre 2025, 16 h 30 à 18 h 30
Webdiffusion
16 h 30 à 17 h 30
17 h 30 à 18 h 30
TémoinsModifié
Bureau de la concurrence Canada
Matthew Boswell, commissaire à la concurrence
Jeanne Pratt, sous-commissaire principale, Direction générale des fusions et des pratiques monopolistiquesModifié
Anthony Durocher, sous-commissaire, Direction générale de la promotion de la concurrenceModifié
La greffière du Comité
Miriam Burke (613-947-1971)
2025-09-16 10 h 17

Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
45e législature, 1re session
Réunion 3
Le mercredi 17 septembre 2025, 16 h 30 à 18 h 30
TéléviséeModifié
Témoins
16 h 30 à 17 h 30
À titre personnel
David Freeman, professeur agrégé, Simon Fraser University (par vidéoconférence)
Yuan Yi Zhu, professeur adjoint de relations internationales et de droit international, Leiden University
17 h 30 à 18 h 30
À titre personnel
Malinda Smith, vice-présidente associée, Recherche (équité, diversité et inclusion), University of Calgary
Association des collèges et universités de la francophonie canadienne
Martin Normand, président-directeur général
Tech-Accès Canada
Ken Doyle, directeur exécutif
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-943-9388)
2025-09-16 13 h 2

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du patrimoine canadien (SCHP)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le mercredi 17 septembre 2025, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Le greffier du Sous-comité
Jean-François Pagé (613-947-6729)
2025-09-15 13 h 16

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine (SFEW)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le mercredi 17 septembre 2025, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
La greffière du Sous-comité
Tina Miller (613-995-6119)
2025-09-12 13 h 56

Avis de convocation
Comité permanent des finances (FINA)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mercredi 17 septembre 2025, 17 h 30 à 18 h 30
Télévisée
Les greffiers du Comité
Danielle Widmer (613-992-9753)
Jean-Luc Plourde (613-992-9753)
2025-09-15 15 h 54

Avis de convocation
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 8 h 15 à 10 h 15
À huis clos
Planification des travaux futurs
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Maxime Ricard (613-996-3105)
2025-09-16 13 h 2

Avis de convocation
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
45e législature, 1re session
Réunion 6
Le jeudi 18 septembre 2025, 8 h 15 à 10 h 15
À huis clos
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-996-4663)
2025-09-15 15 h 8

Avis de convocation
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 8 h 15 à 10 h 15
À huis clos
Témoins
Ministère de la Défense nationale
Elizabeth Cyr, directrice générale, Prestation des services
Martin Gravel, chef des opérations
Melanie Baron, gestionnaire nationale par intérim, Coordination de la réponse et du soutien
Centre de santé mentale Royal Ottawa
Dre Karis Callaway, psychologue clinicienne, Clinique pour traumatismes liés au stress opérationnel
Le greffier du Comité
Eric Glavin (613-944-9354)
2025-09-16 12 h 18

Avis de convocation
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Le greffier du Comité
Leif-Erik Aune (613-992-5023)
2025-09-11 11 h 37

Avis de convocation
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 11 heures à 13 heures
À huis clos
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-995-0047)
2025-09-16 13 h 20

Avis de convocation
Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-944-5635)
2025-09-12 8 h 37

Avis de convocation
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Planification des travaux futurs
Le greffier du Comité
Wassim Bouanani (613-947-6732)
2025-09-16 8 h 50

Avis de convocation
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
45e législature, 1re session
Réunion 3
Le jeudi 18 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Le greffier du Comité
Alexandre Longpré (613-996-1542)
2025-09-16 13 h 35

Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2025-09-16 11 h 19

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (SFAA)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le jeudi 18 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Le greffier du Sous-comité
Simon Larouche (613-996-1540)
2025-09-16 14 h 14

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (SOGG)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le jeudi 18 septembre 2025, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Planification des travaux futurs
Le greffier du Sous-comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2025-09-15 10 heures

Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des Langues officielles (SLAN)
45e législature, 1re session
Réunion 1
Le mardi 23 septembre 2025, 11 heures à 13 heures
À huis clos
La greffière du Sous-comité
Madeleine Martin (613-947-8891)
2025-09-16 8 h 41