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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le mercredi 4 décembre 2024 à 0h34 (HNE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le lundi 2 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
TéléviséeModifié
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
Association canadienne des écoles de sciences infirmières
• Jean Daniel Jacob, directeur général
The Dais at Toronto Metropolitan University
• André Côté, directeur, Politiques et recherche (par vidéoconférence)
Vancouver Community College
• Ajay Patel, président et chef de la direction (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
Higher Education Strategy Associates
• Tiffany MacLennan, associée de recherche principale (par vidéoconférence)
Simon Fraser University
• Dilson Rassier, prévôt et vice-recteur, Études (par vidéoconférence)
L'Association du Barreau canadien
• Kamaljit Lehal, présidente, Section nationale de l’immigration
• Wei William Tao, avocat en droit canadien de l’immigration, des réfugiés et membre, ABC
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-11-29 9 h 7
Avis de convocation Modifié
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 145
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 30 à 19 h 30
16 h 30 à 18 h 30
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Bruce Pardy, professeur de droit, Université Queen's (par vidéoconférence)
Association des avocats arabo-canadiens
• Dania Majid, presidente (par vidéoconférence)
Journalistes canadiens pour la liberté d'expression
• Carol Off, co-présidente (par vidéoconférence)
• Michelle Shephard, co-présidente (par vidéoconférence)
Section modifiée
Fondation canadienne des femmes
• Mitzie Hunter, présidente et directrice générale (par vidéoconférence)
Chaire de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d'expression
• Jean-François Gaudreault Desbiens, cochercheur (par vidéoconférence)
• Solange Lefebvre, cotitulaire (par vidéoconférence)
• Maryse Potvin, cotitulaire (par vidéoconférence)
Section modifiée
QMUNITY: BC's Queer, Trans, and Two-Spirit Resource Centre
• Didi Dufresne, directeur des services juridiques
18 h 30 à 19 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-947-6729)
2024-12-03 15 h 43
Avis de convocation
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 137
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
16 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
Ministère de l'Industrie
• Stephanie Tanton, sous-ministre adjointe, Stratégique pour l'innovation
• Francis Bilodeau, sous-ministre délégué, Innovation, sciences et développement économique Canada
• Jean-Francois Courtois, directeur exécutif, Développement des affaires et attrait à l'investissement
• Denis Martel, directeur général, Direction générale de la collaboration et des réseaux
• Milenka Mitrovic, directrice générale par intérim, direction générale de la stratégie et du développement des affaires
Ministère de l'Environnement
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Vincent Ngan, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques
• Ramsey Wright, directeur général par intérim, Direction des programmes
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Nicolas Blouin, directeur
17 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Témoins
Ministère de l'Industrie
• Stephanie Tanton, sous-ministre adjointe, Stratégique pour l'innovation
• Francis Bilodeau, sous-ministre délégué, Innovation, sciences et développement économique Canada
• Jean-Francois Courtois, directeur exécutif, Développement des affaires et attrait à l'investissement
• Denis Martel, directeur général, Direction générale de la collaboration et des réseaux
• Milenka Mitrovic, directrice générale par intérim, direction générale de la stratégie et du développement des affaires
Ministère de l'Environnement
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Vincent Ngan, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques
• Ramsey Wright, directeur général par intérim, Direction des programmes
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Nicolas Blouin, directeur
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-12-03 17 h 5
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 133
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
WebdiffusionModifié
16 h 30 à 17 h 30
Comparaît
• L’hon. Diane Lebouthillier, C.P., députée, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Témoins
16 h 30 à 18 h 30
Garde côtière canadienne
• Mario Pelletier, commissaire
Ministère des Pêches et des Océans
• Annette Gibbons, sous-ministre
17 h 30 à 18 h 30
Ministère des Pêches et des Océans
• Richard Goodyear, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances
• Adam Burns, sous-ministre adjoint, Secteur des programmes
• Niall O'Dea, sous-ministre adjoint principal, Politiques stratégiques
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-12-03 8 h 54
Avis de convocation Modifié
Comité permanent du commerce international (CIIT)
44e législature, 1re session
Réunion 131
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
16 h 30 à 18 h 15
Étude de projet de rapport
Étude de projet de rapport
18 h 15 à 18 h 30
Le greffier du Comité
Grant McLaughlin (613-944-4364)
2024-12-02 13 h 8
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 156
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Télévisée
TémoinsModifié
Exportation et développement Canada
• Mairead Lavery, présidente et directrice générale (par vidéoconférence)
• Scott Moore, vice-président directeur, Finances et chef de la direction financière (par vidéoconférence)
• Miguel Simard, premier vice-président et chef des services juridiques (par vidéoconférence)Modifié
• Todd Winterhalt, premier vice-président, Marchés internationaux et chef communications et Affaires publiques (par vidéoconférence)
Bureau du vérificateur général
• Karen Hogan, vérificatrice générale du Canada
• Andrew Hayes, sous-vérificateur général
• Mélanie Cabana, directrice principale
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
2024-12-03 15 h 40
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 136
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
16 h 30 à 17 h 50
Webdiffusion
TémoinsModifié
Service canadien du renseignement de sécurité
• Peter Madou, sous-ministre adjoint, Exigences en matière de renseignement opérationnel et d'évaluation
Centre intégré d’évaluation du terrorisme
• Michael Wallis, directeur executif
Gendarmerie royale du Canada
• Catherine Dubuc, directrice générale par intérim, Crimes haineux, culture, innovation et ACS plus
17 h 50 à 18 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Tina Miller (613-995-6119)
2024-12-03 9 h 14
Avis de convocation
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 118
Le mercredi 4 décembre 2024, 17 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Thomas Bigelow (613-995-0047)
2024-12-02 15 h 34
Avis de convocation
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 122
Le jeudi 5 décembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
8 h 15 à 9 h 30
Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
• Eric Harvey, avocat général adjoint, Politiques et affaires législatives
Canadien Pacifique Kansas City
• Nathan Cato, vice-président adjoint, Affaires gouvernementales, Canada
Association des chemins de fer du Canada
• Marc Brazeau, président-directeur général
9 h 30 à 10 h 15
Ministère des Transports
• Tamara Rudge, directrice générale, Politique des transports terrestres
• Stephen Scott, directeur général, Sécurité et sûreté ferroviaire
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-11-27 14 h 48
Avis de convocation
Comité permanent de l'industrie et de la technologie (INDU)
44e législature, 1re session
Réunion 150
Le jeudi 5 décembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
Conseil des consommateurs du Canada
• Michael Jenkin, vice-président
Gearlay Technologies Inc.
• Abbas Abou Daya, chef de la direction (par vidéoconférence)
• Ali Abou Daya, chef des opérations (par vidéoconférence)
Questrade Financial Group
• Edmard Kholodenko, président-directeur général
• Tanya Woods, directrice générale, Affaires gouvernementales et réglementaires
La greffière du Comité
Miriam Burke (613-947-1971)
2024-12-03 17 h 2
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 130
Le jeudi 5 décembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
8 h 15 à 9 h 15
À titre personnel
• Philip Ferguson, professeur agrégé (par vidéoconférence)
• Feiyue Wang, professeur
• Sébastien Sauvé, professeur titulaire
9 h 15 à 10 h 15
À titre personnel
• Dave Hovington, chef d'inspection d'incendie de l'escadre (par vidéoconférence)
• Shaunna Plourde, commis aux services de santé (par vidéoconférence)
• Erin Zimmerman
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-12-03 14 h 46
Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 158
Le jeudi 5 décembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
Commission de développement économique des Premières Nations du Québec et du Labrador
• Dave Sergerie, coordonnateur des projets stratégiques (par vidéoconférence)
Inuit Tapiriit Kanatami
• Natan Obed, président
• William David, directeur, Services juridiques
University of Saskatchewan
• Angela Jaime, vice-recteure, Approvisionnement auprès des Autochtones
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-12-03 10 h 6
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 125
Le jeudi 5 décembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Amanda Todd Legacy Society
• Carol Todd, fondatrice et mère (par vidéoconférence)
Centre canadien de protection de l'enfance
• Lianna McDonald, directrice générale (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles
• Tim McSorley, coordonnateur national
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-12-03 13 h 30
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 124
Le jeudi 5 décembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Commission scolaire francophone du Yukon
• Jean-Sébastien Blais, président
• Marc Champagne, directeur général (par vidéoconférence)
Conseil scolaire catholique du Nouvel-Ontario
• Paul E. Henry, Major retraité, directeur de l'Éducation et secrétaire-trésorier (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
Fédération des parents de la francophonie manitobaine
• Brigitte L'Heureux, directrice générale
Conseil scolaire francophone provincial de Terre-Neuve-et-Labrador
• Michael Clair, président du conseil (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-947-8891)
2024-12-03 16 h 26
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 120
Le jeudi 5 décembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Travaux du ComitéModifié
• Planification des travaux futursModifié
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Marie-Hélène Sauvé (613-944-9354)
2024-12-03 12 h 45
Avis de convocation
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE)
44e législature, 1re session
Réunion 132
Le jeudi 5 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 17 h 10
Webdiffusion
Témoins
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Sylvie Bédard, directrice générale, Amérique centrale et Caraïbes
• Wendy Drukier, directrice générale, Amérique du Sud et affaires hémisphériques
17 h 10 à 17 h 30
À huis clos
• Planification des travaux futurs
Le greffier du Comité
Alexandre (Sacha) Vassiliev (613-996-1540)
2024-12-03 13 h 42
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 144
Le jeudi 5 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-12-03 13 h 7
Avis de convocation
Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)
44e législature, 1re session
Réunion 134
Le jeudi 5 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
À titre personnel
• Patrick Brown, maire de Brampton (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Simon Larouche (613-944-5635)
2024-12-03 13 h 12
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 113
Le jeudi 5 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
TémoinsModifié
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Geoff Horsman, professeur agrégé de chimie et de biochimie, Université Wilfrid Laurier
École de technologie supérieure
• Christian Casanova, directeur exécutif de la recherche et des partenariats (par vidéoconférence)
• Ghyslain Gagnon, doyen de la recherche (par vidéoconférence)
Fédération des sciences humaines
• Karine Morin, présidente et cheffe de la direction
16 h 30 à 17 h 30
Alliance canadienne des associations étudiantes
• Wasiimah Joomun, directrice générale
Réseau canadien des scientifiques noirs
• Maydianne Andrade, ancienne présidente et cofondatrice (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-12-03 13 heures
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 142
Le jeudi 5 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Anita Anand, C.P., députée, ministre des Transports
Témoins
Ministère des Transports
• Arun Thangaraj, sous-ministre
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Programmes
16 h 30 à 17 h 30
TémoinsModifié
Section modifiée
Ministère de l'Environnement
• Seth Cain, directeur, Direction des sites contaminés
Ministère des Transports
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Programmes
• Ross Ezzeddin, directeur général, Programmes aériens, maritimes et environnementaux
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-12-03 16 h 25
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 145
Le mardi 10 décembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Angela Welz (par vidéoconférence)
Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances
• Dr Alexander Caudarella, président-directeur général
Planet Youth
• Pall Rikhardsson, directeur général (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-12-03 13 h 7
Avis de convocation
Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison (SBLI)
44e législature, 1re session
Réunion 20
Le mercredi 11 décembre 2024, 13 h 30 à 14 heures
À huis clos
La greffière du Sous-comité
Evelyn Lukyniuk (613-992-9653)
2024-12-03 16 h 3
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 146
Le jeudi 12 décembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-12-03 13 h 8