5. La procédure parlementaire

Les règles et procédures de la Chambre sont beaucoup plus complexes qu’il n’y paraît à première vue. Cette complexité, dont témoignent l’augmentation du nombre d’articles du Règlement, les décisions et déclarations toujours plus nombreuses des Présidents et le vaste ensemble des usages non écrits, a donné lieu au fil des ans à la publication de différents ouvrages de procédure parlementaire qui font maintenant autorité. Ces ouvrages ont, à différentes époques, recensé et articulé les traditions, précédents et procédures de notre Parlement. La Chambre utilise principalement la Jurisprudence parlementaire de Beauchesneainsi que l’ouvrage intitulé Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada (publié pour la dernière fois en 1916) de sir John George Bourinot. D’autres documents s’avèrent également utiles pour comprendre les procédures de la Chambre, notamment Procedure in the Canadian House of Commons de William F. Dawson, The Parliament of Canada de C.E.S. Franks, Le privilège parlementaire au Canada de Joseph Maingot, The Canadian House of Commons : Procedure and Reform de John B. Stewart, et Dawson’s The Government of Canada de Norman Ward. Lorsque ces différentes sources ne permettent pas de régler un problème, on peut aussi consulter le Treatise on the Law, Privileges, Proceedings and Usage of Parliament d’Erskine May, concernant les procédures britanniques courantes.