Frank Baylis - Travaux - Chambre des communes du Canada

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Explorez les travaux les plus récents du député durant la dernière session du Parlement.
Interventions à la Chambre des communes
Pierrefonds—Dollard
Déclarations de députés
Le Règlement de la Chambre des communes
Initiatives parlementaires
Loi de 2017 sur la sécurité nationale
Initiatives ministérielles
Toutes les interventions du député à la Chambre des communes
Interventions en comité
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
Séance No. 158
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
Séance No. 144
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique
Séance No. 155
Toutes les interventions du député en comité
Projets de loi
Frank Baylis n’a parrainé aucun projet de loi durant la dernière session.
Motions émanant des députés
Changements au Règlement
Toutes les motions émanant des députés parrainées par le député
Affaires appuyées conjointement conformément à l’article 86(2) du Règlement
Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Racisme systémique et discrimination religieuse
Loi désignant le mois d’avril comme Mois du patrimoine sikh
Loi visant à changer le nom de la circonscription électorale de Châteauguay—Lacolle
Mois du patrimoine philippin
Loi concernant l’objectif « zéro émission nette » en matière de gaz à effet de serre
Votes
Vote du député
Motion relative aux amendements du Sénat au projet de loi C-75,Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents et d'autres lois et apportant des modifications corrélatives à certaines lois
Pour
Motion de clôture
Pour
Affaires émanant des députés M-173 (Mois de la sensibilisation au diabète)
Pour
Tous les votes du député