Frank Baylis - Travaux - Chambre des communes du Canada

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Explorez les travaux les plus récents du député durant la session courante du Parlement.
Interventions à la Chambre des communes
Babasaheb Ambedkar
Déclarations de députés
La fibrose pulmonaire
Déclarations de députés
Les institutions démocratiques
Questions orales
Toutes les interventions du député à la Chambre des communes
Interventions en comité
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
Séance No. 135
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
Séance No. 147
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
Séance No. 134
Toutes les interventions du député en comité
Projets de loi
Frank Baylis n’a parrainé aucun projet de loi durant la session courante.
Motions émanant des députés
Changements au Règlement
Toutes les motions émanant des députés parrainées par le député
Affaires appuyées conjointement conformément à l’article 86(2) du Règlement
Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Racisme systémique et discrimination religieuse
Loi désignant le mois d’avril comme Mois du patrimoine sikh
Loi visant à changer le nom de la circonscription électorale de Châteauguay—Lacolle
Mois du patrimoine philippin
Votes
Vote du député
Attribution de temps pour le projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis
Pour
Attribution de temps pour le projet de loi C-93, Loi prévoyant une procédure accélérée et sans frais de suspension de casier judiciaire pour la possession simple de cannabis
Pour
2e lecture du projet de loi S-215, Loi modifiant le Code criminel (peine pour les infractions violentes contre les femmes autochtones)
Contre
Tous les votes du député