L'honorable Navdeep Bains - Travaux - Chambre des communes du Canada

Photo - L'honorable Navdeep Bains
Explorez les travaux les plus récents du député durant la session courante du Parlement.
Interventions à la Chambre des communes
Le Tarif des douanes [Motion portant que le débat ne soit plus ajourné]
Initiatives ministérielles
Travaux des subsides [ Motion de l'opposition — Les télécommunications]
Initiatives ministérielles
Les télécommunications
Questions orales
Toutes les interventions du député à la Chambre des communes
Interventions en comité
Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
Séance No. 164
Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
Séance No. 138
Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
Séance No. 104
Toutes les interventions du député en comité
Projets de loi
Loi modifiant la Loi sur la statistique
Loi modifiant la Loi canadienne sur les sociétés par actions, la Loi canadienne sur les coopératives, la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif et la Loi sur la concurrence
Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (accès des personnes ayant des déficiences perceptuelles aux œuvres ou autres objets du droit d'auteur protégés)
Tous les projets de loi parrainés par le député
Motions émanant des députés
L'honorable Navdeep Bains n’a parrainé aucune motion émanant des députés durant la session courante.
Affaires appuyées conjointement conformément à l’article 86(2) du Règlement
L'honorable Navdeep Bains n'a aucune affaire appuyée conjointement durant la session courante.
Votes
Vote du député
Attribution de temps pour le projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
Pour
Motion relative aux amendements du Sénat au projet de loi C-59,Loi concernant des questions de sécurité nationale
Pour
Motion relative aux amendements du Sénat au projet de loi C-59,Loi concernant des questions de sécurité nationale (amendement)
Contre
Tous les votes du député