Robert-Falcon Ouellette - Travaux - Chambre des communes du Canada

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Explorez les travaux les plus récents du député durant la dernière session du Parlement.
Interventions à la Chambre des communes
Les avis d'ébullition de l'eau
Affaires courantes
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers [ Motion portant que le débat ne soit plus ajourné]
Initiatives ministérielles
Les affaires autochtones
Questions orales
Toutes les interventions du député à la Chambre des communes
Interventions en comité
Comité permanent de la santé
Séance No. 154
Comité permanent de la santé
Séance No. 153
Comité permanent de la santé
Séance No. 150
Toutes les interventions du député en comité
Projets de loi
Loi sur les rapports relatifs à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (amiante)
Loi sur la Journée de la réconciliation et de commémoration des pensionnats autochtones
Tous les projets de loi parrainés par le député
Motions émanant des députés
Robert-Falcon Ouellette n’a parrainé aucune motion émanant des députés durant la dernière session.
Affaires appuyées conjointement conformément à l’article 86(2) du Règlement
Qualité de l'eau (modifiée)
Instruction au Comité permanent de la santé (contenu violent et sexuel en ligne)
Mois du patrimoine italien
Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Loi instituant la Semaine de l'égalité des sexes
Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (troubles causés par l’alcoolisation foetale)
Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada
Loi instituant le Jour commémoratif de la déportation des Tatars de Crimée (le « Sürgünlik ») et reconnaissant que la déportation massive des Tatars de Crimée en 1944 constitue un génocide
Commissaire à l’enfance
Loi instituant la Journée nationale de l’alimentation locale
Loi concernant l’établissement d’une stratégie nationale sur le cyclisme
Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur la publicité destinée aux enfants et modifiant la Loi sur la radiodiffusion (règlements)
Loi désignant le mois d’octobre comme Mois du patrimoine hispanique
Loi modifiant la Loi sur les réseaux de cartes de paiement (frais d’acceptation d’une carte de crédit)
Loi modifiant la Loi sur le ministère de la Santé (lignes directrices relatives à l’eau potable)
Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Loi modifiant la Déclaration canadienne des droits (droit au logement)
Loi prévoyant la prise de mesures restrictives contre les étrangers responsables de violations graves de droits de la personne reconnus à l’échelle internationale et apportant des modifications connexes à la Loi sur les mesures économiques spéciales et à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés
Mois du patrimoine portugais
Instruction au Comité permanent de la santé (recherche en santé subventionnée par le fédéral)
Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (trafic et transplantation d’organes et d’autres parties du corps humain)
Loi modifiant la Loi sur les lieux et monuments historiques (composition de la Commission)
Loi modifiant le Code criminel (rapport présentenciel)
Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale de la vérité et de la réconciliation)
Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
Mois de Women Deliver
Ambassadeur des femmes, de la paix et de la sécurité
Diversité culturelle dans un monde en ligne
Instruction au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités (écoles de pilotage au Canada)
Don d’organes et de tissus
Grève générale de Winnipeg menée en 1919
Instruction au Comité permanent de la Santé (condition physique et niveau d’activité physique des jeunes)
Semaine du patrimoine mennonite
« Sürgünlik » des Tatars de Crimée
Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (cosmétiques sans cruauté)
Votes
Vote du député
Motion relative aux amendements du Sénat au projet de loi C-75,Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents et d'autres lois et apportant des modifications corrélatives à certaines lois
Pour
Motion de clôture
Pour
Affaires émanant des députés M-173 (Mois de la sensibilisation au diabète)
Pour
Tous les votes du député