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La procédure et les usages de la Chambre des communes

Deuxième édition, 2009

 
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Remerciements

 

 

vertical-duo364-k-copy.jpgLa nouvelle édition d’un livre a toujours l’avantage de prendre appui sur les forces de son prédécesseur. Les rédacteurs principaux de la première édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes, Robert Marleau (Greffier de la Chambre de 1987 à 2000) et Camille Montpetit (sous-greffier de 1998 à 1999), ont fixé de hauts standards d’érudition en publiant cet ouvrage marquant. En hommage à leur accomplissement, leurs noms figurent dans les pages préliminaires de la deuxième édition.

Comme il fallait s’y attendre, la procédure a évolué de façon impressionnante depuis le lancement de la première édition, en 2000. Avec le temps, on a vu des règles changer, des précédents s’établir et de nouvelles pratiques apparaître. C’est pourquoi la préparation de la deuxième édition s’est avérée, autant que la première, une entreprise d’envergure. Nous récoltons aujourd’hui ce qu’a semé une équipe de professionnels dévoués dont nous sommes très fiers, la Greffière de la Chambre Audrey O’Brien et moi-même, et dont les efforts méritent d’être soulignés.

La première édition sortait à peine des presses que déjà le travail commençait sur la prochaine. Dès 2000, semaine après semaine et année après année, on a soigneusement colligé des références jusqu’en 2006, année où l’on a commencé la rédaction de la deuxième édition. Barbara Whittaker, greffière principale adjointe par intérim, a dirigé le projet de 2007 jusqu’à sa conclusion finale, succédant à Luc Fortin, greffier principal adjoint, qui dirigeait l’équipe au départ. En sa qualité de gestionnaire principale du projet, Mme Whittaker a assumé inlassablement la multitude de responsabilités qu’entraîne une œuvre de cette envergure. Je lui suis extrêmement reconnaissant. La gestion quotidienne du projet reposait entre les mains expertes de Paulette Nadeau, coordonnatrice du projet jusqu’à sa retraite bien méritée. Lisa Chartier-Derouin a ensuite repris le flambeau avec un grand professionnalisme, avec le précieux soutien de Natalie Foster.

L’admirable équipe de rédaction se composait des greffiers à la procédure dont Miriam Burke, José Cadorette, Diane Deschamps, Marc-Olivier Girard, Nancy Hall, Debra Manojlovic‑Ford, Marie-Thérèse Messier, Terence Moore, Paulette Nadeau, Marie‑France Renaud, Gary Sokolyk et Graeme Truelove. Ils ont été grandement épaulés dans la recherche par Olivier Champagne, Rachel Clement, Christine Holke David, Jonathan Holmes, Yves Rouillard et Katy Treehuba, de même que par de nombreux pages de la Chambre des communes.

Sitôt la rédaction d’un chapitre terminée, on procédait à sa révision, une tâche essentielle à laquelle ont participé les rédacteurs ainsi que leurs collègues greffiers à la procédure de toutes les directions des Services de la procédure. J’aimerais remercier les greffiers adjoints Marie‑Andrée Lajoie, André Gagnon, Eric Janse et Beverley Isles; les greffiers principaux Janice Hilchie, Colette Labrecque-Riel et Jeffrey LeBlanc; les greffiers principaux adjoints Robert Benoit, Luc Fortin, Rosanne Karith (intérimaire), Jeremy LeBlanc, Ian McDonald, Pierre Rodrigue et Marie‑Danielle Vachon; les greffiers à la procédure qui ont effectué la révision par les pairs, soit Wayne Cole, Monique Hamilton, Christine Lafrance, Guillaume La Perrière, Lucile McGregor, Lucie Tardif-Carpentier et Marc Toupin, ainsi que les greffiers à la procédure Samy Agha, Danielle Bélisle, Andrew Chaplin, Angela Crandall, Carmen DePape, Diane Diotte, Isabelle Dumas, Georges Etoka, Joann Garbig, Catherine Gérin-Lajoie, Jean‑François Lafleur, James Latimer, Chad Mariage, Catherine Millar, Chloé O’Shaughnessy, Jean-François Pagé, Alexandre Roger, Louise Thibault et Justin Vaive, pour leur souci du détail et leur contribution inestimable aux recherches lors de la révision des chapitres.

Je tiens aussi à remercier Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire, et Richard Denis, légiste adjoint, d’avoir mis sur pied une équipe de conseillers parlementaires et rédacteurs juridiques pour la révision de certains chapitres et nous conseiller pendant la durée de ce projet. Je remercie également Louis Bard, dirigeant principal des Services de l’information; Kathryn Butler Malette, directrice générale des Services des ressources humaines et de la planification corporative; Claire Kennedy, dirigeante principale des finances; et Kevin Vickers, sergent d’armes, pour la contribution de leurs services respectifs. Par ailleurs, je souhaite remercier Mary Dawson, commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique, et son personnel pour leur appui dans les sections du chapitre 4, « La Chambre des communes et les députés », traitant du Code régissant les conflits d’intérêts des députés; Marc Mayrand, directeur général des élections, et son personnel pour la révision des sections de ce même chapitre portant sur notre processus électoral; et Sheila Fraser, vérificatrice générale, et son personnel pour leur contribution à certaines sections du chapitre 18, « Les procédures financières ».

Si la recherche et la rédaction sont les piliers de cette publication, elle n’aurait pu voir le jour sans la participation de nombreuses autres personnes. Je tiens à souligner l’apport de Sylvie Ouellet, l’adjointe administrative responsable de la saisie, de la révision et de la mise en forme du texte, et la remercier pour son assiduité et son dévouement. Johan Fong et Maureen Quirouet ont exécuté avec brio tout ce qui se rapportait à la publication et au graphisme du livre et méritent toutes nos félicitations. Le Bureau de la traduction a affecté plusieurs traducteurs chevronnés au projet. Je remercie en particulier Josée Deschênes et Patricia Galbraith, qui, à titre de traductrices principales assignées au projet, ont travaillé sur place avec nous tout au long de la gestation du livre et formulé des recommandations éclairées. Mes remerciements vont aussi à leurs collègues Catherine Bouchard, Lucie Boisvenue, Elizabeth Cowan, Yvon de Repentigny, Terri Irwin, Stephen Mullen et Judith Poirier, qui leur ont prêté main forte, sous la responsabilité de Louise Lafontaine. Pierre Couture, Angèle Doiron et Carl Forget se sont attaqués à la lourde tâche d’assurer la concordance des textes anglais et français, tandis que Cecylia Lisiecki et Michel Whelan nous ont appuyés dans la relecture d’épreuves. Merci à Brian McCambridge, gestionnaire du Service des publications, de ses conseils et son soutien dans la coordination des travaux des réviseurs. Nicole Blais, Bruce Hubbard, Yves Laliberté, Richard Lueger, François Poliquin, Suzanne Proulx et Joanne Sacoutis, sous l’égide de Kim Buzzetti, chef du Service des publications, se sont chargés de l’indexation dans les deux langues officielles. Le soutien administratif, logistique et technique important a été assuré par Diane Joly, Dominik Marengère et Samuel St-Amand. David Monaghan, conservateur de la Chambre des communes, a offert de judicieux conseils, tandis que les photographes Christian Diotte et Bernard Thibodeau ont mis leurs talents à contribution en fournissant de nouvelles photos et images pour la deuxième édition. Merci à Gilles Bourget, Vimy Khan, Konrad Kyc, Memduh Eroglu, Mark Gregory, Andrew Lis et Roger Savard de l’équipe d’Intégration des systèmes et développement d’applications, des Services de l’information, grâce à qui la version en ligne du livre est devenue réalité. Fidèle à sa réputation, le personnel de la Bibliothèque du Parlement a répondu promptement et efficacement à nos nombreuses demandes de référence.

J’aimerais aussi remercier ceux et celles qui nous ont prêté assistance en établissant les exigences contractuelles relatives à la publication du livre: des Services des impressions, Marcel Néron, gestionnaire des services à la clientèle et de la planification; des Services des finances, Alain Franchomme, agent principal des contrats, Richard Gauthier, dirigeant principal des acquisitions, Gilles Larocque, conseiller financier principal, et Tamara Taylor, conseillère en acquisitions stratégiques; et de mon propre bureau, Janet Villeneuve et Lyne Jutras, adjointes exécutives. Mes remerciements vont aussi à Sylvie Lévesque, Johanne Forget, Michel Forrest et Philippe Lanthier, des Éditions Yvon Blais, pour leurs conseils et leur patience.

Enfin, je souhaite remercier la Greffière de la Chambre, dont le talent d’éditorialiste est légendaire, pour la compréhension et la patience dont elle a fait preuve lorsque je réclamais de son temps, parfois de manière déraisonnable vu son horaire si chargé, pour la révision finale du manuscrit.

La préparation de cette deuxième édition représentait une tâche colossale, et il convient de féliciter ceux et celles qui ont mis la main à la pâte. D’un autre côté, nous savons tous que la Chambre des communes continuera d’innover en matière de procédure alors même que l’ouvrage sera en cours d’impression. En ce sens, on ne peut fixer dans le temps un phénomène en perpétuel mouvement, et dire que le temps est venu d’écrire le dernier mot n’est qu’une figure de style. Seuls les députés pourront rédiger le prochain chapitre.

 

Marc Bosc

Sous-greffier de la Chambre des communes
Juin 2009

 

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