Travaux
yes
40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Études
Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions
Dernière réunion : Lundi 7 mars 2011
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mardi 8 mars 2011
Projet de loi C-473, Loi visant à protéger pour les générations futures les insignes des ordres, décorations et médailles militaires revêtant une importance culturelle
Dernière réunion : Jeudi 21 octobre 2010
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 25 octobre 2010
Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010
Stress lié au combat et ses conséquences sur la santé mentale des vétérans et leur famille
Dernière réunion : Mercredi 23 mars 2011
Examen de la nouvelle Charte des anciens combattants
Dernière réunion : Mardi 15 juin 2010
Rapport 1 - La nouvelle charte vivante des anciens combattants à l'heure de la mise au point
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 7 octobre 2010
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c et 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Mardi 22 mars 2011
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 30 septembre 2010
Séance d'information de l’ombudsman des vétérans concernant les activités de son bureau
Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2010