Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2018
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 décembre 2017
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2017
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2017
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des Anciens Combattants (Révision et Appel)
Présenté à la Chambre : Lundi 18 avril 2016
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Anciens Combattants
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mars 2016
Rapport 14 - Les conséquences de l’usage de la méfloquine chez les vétérans canadiens
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Rapport 13 - Cannabis médical et bien-être des vétérans
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 juin 2019
Rapport 12 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 mai 2019
Rapport 11 - Les vétérans autochtones : des souvenirs d’injustice à une reconnaissance durable
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 février 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 30 mai 2019
Rapport 9 - Une transition harmonieuse pour tous les vétérans : il est temps d'agir
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 mai 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 juillet 2018
Rapport 8 - Étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Rapport 6 - La santé mentale chez les vétérans canadiens: une mission de famille
Présenté à la Chambre : Lundi 19 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 17 octobre 2017
Rapport 3 - Aller vers les vétérans pour améliorer la prestation des services
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017