Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Projet de loi S-38, Loi concernant la mise en oeuvre d'engagements commerciaux internationaux pris par le Canada concernant des spiritueux provenant de pays étrangers
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005
Projet de loi C-27, Loi régissant et interdisant certaines activités relatives aux aliments et autres produits auxquels s'appliquent les lois relevant de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, régissant l'administration et le contrôle d'application de ces lois et modifiant d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005
Projet de loi C-40, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada
Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mai 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, et rapport sur les plans et priorités sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Mardi 17 mai 2005
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2004
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mardi 23 novembre 2004
Examen de la formation des prix du boeuf aux niveaux de l'abattage, de la vente aux grossistes et au détail, dans le contexte de la crise d'ESB au Canada
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Rapport 10 - Rapport final: analyse financière relative aux abattoirs dans le contexte de la crise de l'ESB de 2003
Présenté à la Chambre : Lundi 28 novembre 2005
Rapport 2 - Rapport d'étape: Analyse financière relative aux abattoirs dans le contexte de la crise de l'ESB de 2003 - Phase I
Présenté à la Chambre : Lundi 14 février 2005
Programme canadien de stabilisation du revenu agricole (PCSRA) et autres sujets reliés au revenu agricole
Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2005
Importation de maïs américain
Dernière réunion : Lundi 31 octobre 2005
Programmes de surveillance et d'éradication de la tuberculose bovine dans le Parc national du Mont Riding
Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005
Examen des activités des derniers six mois de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005
Grippe aviaire - suivi de la mission d'information à Abbotsford
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2005
Rapport 3 - Profiter d'une crise de gestion pour devenir de meilleurs gestionnaires de crise: l'épidémie de grippe aviaire de 2004 en Columbie-Britannique
Adopté par la Chambre : Lundi 2 mai 2005
Étude de la stratégie de repositionnement de l'industrie de l'élevage
Dernière réunion : Mardi 22 mars 2005
Étude sur la santé animale
Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005
Exonération des droits d'accise pour le secteur vinicole
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004
Transport des céréales : la flotte de wagons-trémies
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2004
Programme alimentaire mondial
Dernière réunion : Lundi 22 novembre 2004
Certificat de nomination de Adrian Measner au poste de président directeur général de la Commission canadienne du blé
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Certificat de nomination de John J. Ryan au poste de président de Financement agricole Canada
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Certificat de nomination de John Core au poste de président de la Commission canadienne du lait
Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2005
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Lundi 17 octobre 2005
Séance d'information sur la situation des négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture
Rapport 9 - Négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Séance d'information concernant Agricore United et le Bureau de la concurrence sur la propriété d'un terminal céréalier au port de Vancouver
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Séance d'information sur la mise en marché du canola en Ontario et sur l'acquisition de Better Beef par Cargill Ltée
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Séance d'information sur la grippe aviaire
Dernière réunion : Mercredi 16 novembre 2005
Séance d'information sur la terminologie laitìère en matière d'étiquetage
Dernière réunion : Lundi 17 octobre 2005
Séance d'information sur la régionalisation des pratiques sanitaires agricoles
Dernière réunion : Jeudi 9 juin 2005
Séance d'information sur les activités de Financement Agricole Canada, la crise de l'ESB et d'autres enjeux liés au revenu agricole
Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2005
Séance d'information sur l'inspection/contrôle de la qualité des céréales et la décision de l'OMC sur le traitement national des céréales importées
Dernière réunion : Jeudi 24 février 2005
Séance d'information technique: les mesures du revenu agricole
Dernière réunion : Jeudi 10 février 2005