Travaux
yes
40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Études
Rapport 6 - Projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel)
Rejeté par la Chambre : Mercredi 27 octobre 2010
Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b, 5b, 10b, 30b et 35b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 novembre 2010
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mars 2010
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 30c et 35c sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mars 2010
Rapport 10 - Revue des programmes
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 mars 2011
Rapport 7 - La relève agricole : l'avenir de l'agriculture
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 21 mars 2011
Rapport 3 - Compétitivité de l'agriculture canadienne
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010
Activités
Rapport 8 - Wagons de producteurs
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2010
Rapport 5 - Maintien des entreprises commerciales d'État dans le contexte des négociations à l'OMC
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010
Rapport 4 - Jour de l'abeille domestique
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010