Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Projet de loi S-15, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada et la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
Dernière réunion : Lundi 17 juin 2013
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 18 juin 2013
Projet de loi C-370, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (Parc national des Îles-du-Saint-Laurent du Canada)
Dernière réunion : Mercredi 3 octobre 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 octobre 2012
Rapport sur les plans et priorités 2013-2014 du ministère de l'environnement
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Mardi 5 mars 2013
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Mardi 5 mars 2013
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 10b et 25b sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Lundi 19 novembre 2012
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mars 2012
Conservation des habitats au Canada
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Examen de l'ébauche de la stratégie fédérale de développement durable 2013-2016
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2013
Pratiques de conservation urbaine au Canada
Dernière réunion : Mardi 26 mars 2013
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 avril 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Objet des articles 425 à 432 (Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 2012) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en oeuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Lundi 19 novembre 2012
Plans pour les initiatives de surveillance de l'ozone
Dernière réunion : Lundi 5 novembre 2012
Étude visant à présenter des recommandations concernant l'élaboration d'un plan de conservation national
Dernière réunion : Mardi 12 juin 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2012
Mandat de l'Alliance pour l'innovation des sables bitumineux
Dernière réunion : Mardi 1 mai 2012
Examen des plans des dépenses du ministère de l'Environnement pour 2011-2012
Dernière réunion : Mardi 13 mars 2012
Espèces terrestres envahissantes
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2011
Nomination par décret d'Alan Latourelle au poste de directeur général de l'Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Lundi 15 octobre 2012
Nomination par décret de Bob Hamilton au poste de sous-ministre de l'Environnement
Dernière réunion : Lundi 15 octobre 2012
Rapport du printemps 2012 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 8 mai 2012
Examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
Dernière réunion : Mardi 6 mars 2012
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mardi 13 mars 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
Rapport de décembre 2011 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2011
Rapport d'automne 2011 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 17 juin 2013
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 29 janvier 2013