Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Projet de loi S-220, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 17 mai 2007
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2007
Budget supplémentaire (A) 2006-2007 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Mardi 21 novembre 2006
Ports pour petits bateaux
Dernière réunion : Mardi 5 juin 2007
Rapport 2
Adopté par la Chambre : Mardi 6 juin 2006
Étude sur la pêche aux crabes dans la zone 12
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2007
Financement de la recherche scientifique par le ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Mardi 8 mai 2007
Plan de modernisation du processus environnemental (PMPE)
Dernière réunion : Mardi 8 mai 2007
Chasse aux phoques au Canada
Dernière réunion : Mardi 24 avril 2007
Rapport 4 - Pour une chasse aux phoques durable et sans cruauté
Présenté à la Chambre : Lundi 30 avril 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2007
Le chapitre 4, La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière - Pêches et Océans Canada, du Rapport de février 2007 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Mardi 20 février 2007
Pêche de rogue de hareng sur varech
Dernière réunion : Jeudi 8 février 2007
Incinérateur du Bennett Environmental Inc., Belledune, Nouveau-Brunswick
Dernière réunion : Mardi 30 janvier 2007
Questions de conservation marine sur la côte Est
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2006
Projet de renouvellement du programme scientifique du Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2006
Plans de dépenses et l'efficacité de leur mise en oeuvre par le ministère des Pêches et Océans
Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2006
Question des nouvelles règles pour la stabilité des bateaux, particulièrement en ce qui a trait à la longueur des bateaux de pêche
Dernière réunion : Jeudi 9 novembre 2006
Mise en application des plans de gestion intégrée pour la région du Pacifique et la pêche au saumon du fleuve Fraser en 2006
Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2006
Questions touchant la Première nation de Cheam
Dernière réunion : Jeudi 19 octobre 2006
Priorités du ministre
Dernière réunion : Mardi 17 octobre 2006
Enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser
Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006
Phoques gris
Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006
Gestion des pêches
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2006
Projet de refonte du Programme des observateurs en mer de Pêches et Océans
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2006
La morue du Nord
Dernière réunion : Mardi 16 mai 2006
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 août 2006
Nomination par décret de George Da Pont au poste de Commissaire de la Guarde côtière canadienne
Dernière réunion : Mardi 3 octobre 2006
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007
Rapport 3 - Droits de services maritimes fédéraux dans l'Arctique canadien
Adopté par la Chambre : Mardi 31 octobre 2006
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 9 mai 2006
Séance d'information avec l'ambassadeur pour la conservation des pêches
Dernière réunion : Mardi 20 mars 2007
Réunion avec une délégation parlementaire de l'Indonésie
Dernière réunion : Jeudi 22 mars 2007