Travaux
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2020
2021
2022
2023
2024
Études
Projet de loi C-13, Loi concernant la procréation assistée
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 décembre 2002
Questions concernant l'in
Questions concernant l'insuline synthétique
Rapport 4 - INSULINES ANIMALES : DISPONIBILITÉ POUR LES DIABÉTIQUES
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Sécurité de l'approvision
La sécurité de l'approvisionnement du sang au Canada compte tenu du virus du Nil occidental
Stratégie canadienne sur
Stratégie canadienne sur le VIH/sida
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 5 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 31 octobre 2003
Projet de loi C-260, Loi modifiant la Loi sur les produits dangereux (cigarettes à inflammabilité réduite)
Rapport 2 - Prolongation pour l'étude du projet de loi C-260
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mai 2003
Santé dentaire des Premiè
Santé dentaire des Premières nations et Inuits
Rapport 5 - LA SANTÉ DENTAIRE DES PREMIÈRES NATIONS ET DES INUITS
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Budget supplémentaire
Budget supplémentaire (A) 2003-2004: crédits 1a, 5a, 10a et 15a sous la rubrique de Santé
Dernière réunion : Mardi 21 octobre 2003
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 octobre 2003
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 23 octobre 2003
Rapport 7 - Question relative au projet de loi C-260, Loi modifiant la Loi sur les produits dangereux (cigarettes à inflammabilité réduite)
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 octobre 2003
Rapport 6 - Projet de loi C-260, Loi modifiant la Loi sur les produits dangereux (cigarettes à inflammabilité réduite)
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 octobre 2003