Travaux
yes
37e législature, 1re session
(29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)
Études
Plans et priorités
Rapport 2
Adopté par le Comité : Mardi 13 mars 2001
Étude sur les acquisitions
Rapport 1 - Demande de réponse du gouvernement au rapport sur les acquisitions
Adopté par le Comité : Jeudi 15 mars 2001
État de préparation des Forces canadiennes
Rapport 4 - Faire face à nos responsabilités
L'état de préparation des Forces canadiennes
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2002
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 25 octobre 2002
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.
Rapport 5 - Les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants : La crise de la côte ouest
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2002
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 7 novembre 2002