Travaux

40e législature, 3e session (3 mars 2010 - 26 mars 2011) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 11 - Efficacité, administration et activités reliées aux dépenses effectuées pour la tenue des sommets G8/G20
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 mars 2011
Détail de l'étude
Rapport 10 - Mise en œuvre du gel budgétaire
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2011
Détail de l'étude
Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011: crédits 1c, 15c et 20c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 5c, 8c et 9c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mardi 8 mars 2011
Détail de l'étude
Rapport 8 - Une question de privilège
Présenté à la Chambre : Mardi 8 mars 2011
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ et crédits 1b and 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mardi 7 décembre 2010
Détail de l'étude
Rapport 6 - Administration du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux pour l'octroi des contrats de rénovation des édifices parlementaires
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 novembre 2010
Détail de l'étude
Rapport 5 - Projet de loi C-429, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois) - Demande de prolongation
Rejeté par la Chambre : Mercredi 27 octobre 2010
Détail de l'étude
Rapport 4 - Question de privilège reliée à Rahim Jaffer
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Détail de l'étude
Rapport 3 - Question de privilège reliée à la firme Sun & Partners
Réputé retiré conformément à la décision du Président : Jeudi 17 juin 2010
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 45 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 105, 110, 115 et 120 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Lundi 31 mai 2010
Détail de l'étude
Rapport 1 - Mise en oeuvre du plan d'action économique
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010